Le nettoyage des locaux (avec l'entretien des abords des bâtiments et la collecte des déchets ménagers) de l'université de Caen

Université de Caen - Basse-Normandie

Le nettoyage des locaux (avec l'entretien des abords des bâtiments et la collecte des déchets ménagers) de l'Université de Caen - 6 lots. Marché à bons de commande (= accord-cadre de la première catégorie directive européenne 2004-18 art.1, §5). Début exécution: lundi 5.9.2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-13 Avis de marché
2011-07-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Durée initiale: 1 an - montants minimum par lots sauf lot 3. Total des montants lots 1, 2, 4, 5, 6 : 209 450,00 EUR HT.
Valeur totale du marché: 60 900 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: esplanade de la Paix
Code postal: 14032
Commune postale: Caen Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.unicaen.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@unicaen.fr 📧
Téléphone: +33 231565572 📞
Fax: +33 231566562 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-13 📅
Date limite de soumission: 2011-03-07 📅
Date de publication: 2011-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 10-015222
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
— Les candidats doivent s'identifier sur la plateforme Achatpublic.Com quand ils téléchargent le DCE, cela leur permet d'être informés des modifications éventuelles ou rectificatifs, — en cas de remise des offres sous forme dématérialisée, le candidat peut envoyer une copie de sauvegarde à bureau des marchés, Université de Caen, esplanade de la Paix, 14032 Caen Cedex 05, FRANCE en le mentionnant sur le pli scellé, — la visite des locaux fortement conseillée a lieu le mardi 15 février 2011 à 9:30: voir RC article 7.3, — les sous-critères d'analyse des offres: voir RC article 5, — les candidats pressentis pour l'attribution du marché ont 3 jours pour fournir les attestations prévues à l'article 46 du code ou les imprimés NOTI1 (ex DC6) et NOTI2 (ex DC7), — les documents du marché doivent être en français. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le nettoyage des locaux (avec l'entretien des abords des bâtiments et la collecte des déchets ménagers) de l'Université de Caen - 6 lots. Marché à bons de commande (= accord-cadre de la première catégorie directive européenne 2004-18 art.1, §5). Début exécution: lundi 5.9.2011.
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Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Campus 1 bâtiments Vissol, R+1, Sumpps
Brève description: Avenue de Bruxelles, Caen (14) bâtiments Vissol, R+1, Sumpps 5 041 m².
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel.
Informations complémentaires sur les lots: Option: 3 reconductions.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Campus 5 bâtiments UFR Sc. Pharmaceutiques et CERMN
Brève description:
Campus 5 boulevard Becquerel Caen (14) bâtiments UFR Sc. Pharmaceutiques et CERMN: 4 581 m².
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Campus 2 Amphithéâtre Varignon
Brève description: Campus 2 Caen (14) Amphithéâtre Varignon 454 m².
Quantité ou étendue: Montant estimatif non contractuel pour un mois.
Informations complémentaires sur les lots: Pas de reconduction.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Campus 4 bâtiment de l'institut d'administration des entreprises (Iae)
Brève description: Campus 4, rue Claude Bloch, Caen (14) bâtiment de l'IAE 3 184 m².
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel 36 600.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: campus 4 bâtiments UFR Economie & gestion et Centre d'innovation technologique (CIT)
Brève description:
Campus 4 rue Claude Bloch Caen (14) bâtiments UFR Economie & Gestion et Centre d'innovation technologique (CIT) 5 496 m².
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Site de Montfoulon-Damigny Bibliothèque de Droit
Brève description: Site de Montfoulon-Damigny Alençon (61) Bibliothèque de Droit 847 m².
Description des options:
Reconduction annuelle pour les lots 1, 2, 4, 5, 6.
Prestations similaires voir CCAP.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2011950PSBC001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: esplanade de la Paix, 14032 Caen Cedex 05, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Extrait K ou Kbis (si candidat établi en France), preuve d'inscription à un registre professionnel (si candidat établi à l'étranger),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Les candidats sont invités à utiliser le formulaire pré-rempli DC1 (ex DC4) et DC2 (ex DC5).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les candidats sont invités à utiliser le formulaire pré-rempli DC2 (ex DC5).
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (y compris encadrement) pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur ressources propres.
Prix révisable annuellement.
Avance sous condition code marchés publics.
Délai global de paiement: 30 jrs à réception facture selon règles comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire: si autre forme de groupement l'université peut demander la transformation.
Interdiction de présenter offres en qualité à la fois de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, et en qualité de membres de plusieurs groupements.
Noms et qualifications professionnelles du personnel

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-03-07 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens en personnel (40)
2. Prix des prestations (35)
3. Moyens logistiques (20)
4. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Caen - Basse-Normandie
Contact
Point de contact: bureau des marchés
Mme Dominique Messier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/apc3/ 🌏
Nom: Achatpublic.com
Adresse postale: 12 rue d'Uzès
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Point de contact: support
responsable du support
Téléphone: +33 892232120 📞
Courrier électronique: support@achatpublic.com 📧
Fax: +33 148075321 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_6PrRRS_oNd&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-09-05 📅
Date de fin: 2012-09-04 📅
2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011950PSBC001
Informations complémentaires
— Les candidats doivent s'identifier sur la plateforme Achatpublic.Com quand ils téléchargent le DCE, cela leur permet d'être informés des modifications éventuelles ou rectificatifs,
— en cas de remise des offres sous forme dématérialisée, le candidat peut envoyer une copie de sauvegarde à bureau des marchés, Université de Caen, esplanade de la Paix, 14032 Caen Cedex 05, FRANCE en le mentionnant sur le pli scellé,
— la visite des locaux fortement conseillée a lieu le mardi 15 février 2011 à 9:30: voir RC article 7.3,
— les sous-critères d'analyse des offres: voir RC article 5,
— les candidats pressentis pour l'attribution du marché ont 3 jours pour fournir les attestations prévues à l'article 46 du code ou les imprimés NOTI1 (ex DC6) et NOTI2 (ex DC7),
— les documents du marché doivent être en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc - BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Cciral
Adresse Internet: http://www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture Région Pays de Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Courrier électronique: nathalie.gluck@pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Caen Cedex 4
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/acces-et-coordonnees/ 🌏
Marché renouvelable
Début 2015.
Source: OJS 2011/S 010-015222 (2011-01-13)
Avis d'attribution de marché (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 911 922,47 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-212207
Se réfère à l'avis: 2011/S 10-015222
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
La valeur totale finale des marchés (au II.2) correspond à 10 mois de prestations ordinaires sur 4 ans pour tous les lots sauf le lot 3 qui dure 3 mois. Elle ne comprend pas les prestations ponctuelles. Annonce n° 186, BOAMP 12 B du 18.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Esplanade de la Paix, 14032 Caen Cedex 05, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-14 📅
Adresse postale: rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: boulevard des Belges
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: ZI de l'Industrie, BP 90051
Commune postale: Vire Cedex
Code postal: 14502

6️⃣
Adresse postale: ZAC de la Vallée Barrey
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
11
10

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/acces-et-coordonnees/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture région Pays de Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Source: OJS 2011/S 128-212207 (2011-07-05)