La réalisation et livraison d’un cryostat optique

CNRS délégation Provence et Corse

Le laboratoire d’astrophysique de Marseille (LAM) étudie et réalise des instruments d’observation sols ou spatiaux dédiés à la recherche. Il est impliqué dans de nombreux projets R&T devant explorer les technologies utilisées dans ces instruments pour les décennies à venir. Dans ce cadre, le LAM doit réaliser un cryostat permettant de tester/valider/caractériser des composants micro-optiques à des températures comprises entre 300 K et 30 K sous une ambiance de vide secondaire de 10-6 MBAR. Sa réalisation et sa livraison font l’objet de cet appel d’offre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SDMS

Qui ?

• CNRS délégation Provence et Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de contrôle et d'essai › Instruments et appareils de réglage et de contrôle

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-11	Avis de marché
2011-08-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments et appareils de réglage et de contrôle
Quantité ou étendue:

Le cryostat optique du laM (COL) a respectivement un diamètre et une hauteur d’environ 1 m par 1,1 m.Le cryostat est composé de 9 sous-ensembles:— Ensemble châssis,— Ensemble cuve,— Ensemble écran externe,— Ensemble écran interne,— Ensemble piètement écran interne,— Ensemble cryogénérateur,— Ensemble centrage pied châssis,— Ensemble tendeurs,— Ensemble pièces annexes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments et appareils de réglage et de contrôle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 491164014 📞
Fax: +33 491164216 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-11 📅
Date limite de soumission: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 72-117954
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Obtention du DCE est conditionnée par la signature et la remise, au préalable, d’une attestation de confidentialité suivant le texte téléchargeable sur la plateforme à l’adresse ci-après: "https://www.achats-epst.fr" ou sur demande formulée à l’adresse «appel.offres@dr12.cnrs.fr».

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Le cryostat optique du laM (COL) a respectivement un diamètre et une hauteur d’environ 1 m par 1,1 m.

Le cryostat est composé de 9 sous-ensembles:

— Ensemble châssis,

— Ensemble cuve,

— Ensemble écran externe,

— Ensemble écran interne,

— Ensemble piètement écran interne,

— Ensemble cryogénérateur,

— Ensemble centrage pied châssis,

— Ensemble tendeurs,

— Ensemble pièces annexes.

Numéro de référence: 2011-004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS laboratoire d’astrophysique de Marseille – LAM.

UMR 6110.

Technopôle de Marseille Etoile, 38 rue Frédéric Joliot -Curie, 13388 - Marseille Cedex 13, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature DC4 (uniquement en cas de groupement momentané d'entreprises) présentant: les noms et coordonnées des membres du groupement; le nom du mandataire; la forme du groupement (conjoint ou solidaire); l'autorisation ou non du mandataire à signer seul l'acte d'engagement,

— Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Une déclaration sur l'honneur signée, conformément au texte annexé au règlement de la consultation. Ce document est disponible également auprès du bureau "achats marchés" de la délégation Provence et Corse du CNRS (adresse sus mentionnée).

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur le versement du solde par le comptable assignataire des paiements. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d’accord, par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources de l'établissement (subvention d'état, ressources propres). Une avance de 20 % du montant du marché TTC peut être versée au(x) titulaire(s) sauf en cas de refus par celui-ci/ceux-ci, précisé dans l’acte d’engagement, dans les conditions prévus à l’article 5 du décret 2007-590 fixant les règles applicables aux marchés passés par les établissements publics soumis aux dispositions de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.

Elle(s) sera/seront remboursable(s) sur les sommes dues au(x) titulaire(s) au titre du second acompte. Le CNRS se libérera des sommes dues par virement au compte précisé à l'acte d'engagement.

Le délai de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de 45 jours, conformément au décret n° 2007-590 du 25.4.2007, à compter de la date de réception de la demande de paiement formulée par le titulaire auprès de l’ordonnateur de la dépense.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d’intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept (7) points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Provence et Corse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des achats et marchés publics (206) de la délégation Provence et Corse du CNRS
Claude Musacchia

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-004

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 072-117954 (2011-04-11)

Avis d'attribution de marché (2011-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 249 900,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-05 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-251887
Se réfère à l'avis: 2011/S 72-117954
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le marché peut être consulté de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 au CNRS délégation Provence et Corse, 31 chemin Joseph Aiguier, 13009 Marseille sur rendez-vous et faire l'objet d'une demande écrite à l'adresse mail suivante: appel.offres@dr12.cnrs.fr.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS laboratoire d’astrophysique de Marseille — LAM.

Technopôle de Marseille.

Étoile.

38 rue Frédéric Joliot-Curie

13388 - Marseille

Cedex 13.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Management (20)
2. Valeur Technique (38)
3. Coût global d’acquisition (40)
4. Impact écologique (2)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Adresse postale: BP 4
Commune postale: Saint Romans
Code postal: 38160
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta- 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: IDEM VI.3.1
Source: OJS 2011/S 152-251887 (2011-08-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)

Appareils de contrôle et d'essai (20)

Instruments et appareils de réglage et de contrôle (1)

Limiteurs de vitesse