La réalisation de prestations de numérisation et de structuration XML d’ouvrages. Tranche ferme: 1 250 ouvrages, tranche conditionnelle 1 250 ouvrages

CNRS délégation Provence et Corse

Le Cléo lance la numérisation avec reconnaissance optique de caractères (OCR) et/ou l’encodage en XML d’un millier d’ouvrages en Sciences de l’humaines et sociales (SHS), en langue française, anglaise, portugaise, arabe ou espagnole ou, éventuellement, dans d’autres langues.
Ces ouvrages peuvent exister sous forme papier ou sous forme électronique faiblement structurée (PDF texte) ou incorrectement structurée (XML non standard). La prestation consiste à faire numériser les ouvrages si cela est nécessaire, à les structurer en XML, puis à les livrer au Cléo sur sa plateforme d’édition électronique, selon un protocole qui sera normalisé et automatisé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Inovcom

Qui ?

• CNRS délégation Provence et Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-09	Avis de marché
2012-01-16	Informations complémentaires
2012-04-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Quantité ou étendue:

Quantité: - 1 250 ouvrages pour la tranche ferme.— 1 250 ouvrages supplémentaires pour la tranche conditionnelle.Ouvrages de sciences humaines et sociales publiés entre 1980 et aujourd’hui, par des éditeurs universitaires. De nombreux ouvrages sont rassemblés dans une collection unique (structuration et format des ouvrages similaires au sein d’une même collection).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Provence et Corse
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.provence-corse.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 491164014 📞
Fax: +33 491164216 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-09 📅
Date limite de soumission: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-387664
Numéro JO-S: 239

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces ouvrages peuvent exister sous forme papier ou sous forme électronique faiblement structurée (PDF texte) ou incorrectement structurée (XML non standard). La prestation consiste à faire numériser les ouvrages si cela est nécessaire, à les structurer en XML, puis à les livrer au Cléo sur sa plateforme d’édition électronique, selon un protocole qui sera normalisé et automatisé.

Quantité ou étendue:

Quantité: - 1 250 ouvrages pour la tranche ferme.

— 1 250 ouvrages supplémentaires pour la tranche conditionnelle.

Ouvrages de sciences humaines et sociales publiés entre 1980 et aujourd’hui, par des éditeurs universitaires. De nombreux ouvrages sont rassemblés dans une collection unique (structuration et format des ouvrages similaires au sein d’une même collection).

Description des options:

Le candidat proposera en option facultative n° 1 la prise en charge des documents (ouvrages) à partir des locaux du Cléo au centre pour l’édition électronique ouverte (Cleo), Université de Provence – centre Saint-Charles, 3 place Victor Hugo, case n° 86, 13331 Marseille Cedex 3, FRANCE, dans le respect du règlement intérieur et des règles de sécurité en vigueur.

Il est fortement recommandé aux candidats de renseigner cette option facultative.

Numéro de référence: 2011-014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre pour l'édition électronique ouverte (Cléo) UMS3287- CNRS - Université de Provence, 3 place Victor Hugo, case 86, 13331 Marseille Cedex 03, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature DC1 (uniquement en cas de groupement momentané d'entreprises) présentant: les noms et coordonnées des membres du groupement; le nom du mandataire; la forme du groupement (conjoint ou solidaire); l'autorisation ou non du mandataire à signer seul l'acte d'engagement,

— Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Une déclaration sur l'honneur signée, conformément au texte annexé au règlement de la consultation. Ce document est disponible également auprès du bureau "achats marchés" de la délégation Provence et corse du CNRS (adresse sus mentionnée).

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des candidats pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise pour la réalisation des fournitures et services objet du présent marché,

— des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Si le candidat n’a pas accès à ces certificats ou n’a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés, le CNRS accepte toute autre preuve de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur le versement du solde par le comptable assignataire des paiements. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d’accord, par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources de l'établissement (subvention d'état, ressources propres). Une avance de 20 % du montant du marché TTC peut être versée au(x) titulaire(s) sauf en cas de refus par celui-ci/ceux-ci, précisé dans l’acte d’engagement, dans les conditions prévus à l’article 5 du décret 2007-590 fixant les règles applicables aux marchés passés par les établissements publics soumis aux dispositions de l’ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005.

Elle(s) sera/seront remboursable(s) sur les sommes dues au(x) titulaire(s) au titre du troisième acompte. Le CNRS se libérera des sommes dues par virement au compte précisé à l'acte d'engagement.

Le délai de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de 45 jours, conformément au décret n° 2007-590 du 25.4.2007, à compter de la date de réception de la demande de paiement formulée par le titulaire auprès de l’ordonnateur de la dépense.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d’intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept (7) points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des achats et marchés publics (206) de la délégation Provence et Corse du CNRS
Claude Musacchia
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-014

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 239-387664 (2011-12-09)

Informations complémentaires (2012-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-25 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-015780
Se réfère à l'avis: 2011/S 239-387664
Numéro JO-S: 11
Source: OJS 2012/S 011-015780 (2012-01-16)

Avis d'attribution de marché (2012-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 139 687,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31 chemin Joseph aiguier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-25 📅
Date de publication: 2012-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 82-133895
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

En complément des informations données à la section IV, L’offre économiquement la plus avantageuse a été sélectionnée en fonction des critères pondérés suivants: Valeur technique (Qualité de la reconnaissance optique de caractères et de l’encodage): 50 %. — respect du cahier des charges 20 %, — qualité de la numérisation 20 %, — qualité de l’OCR 20 %, — qualité de l’encodage 20 %, — qualité de la structuration du texte 20 %. Coût global d’acquisition: 40 %. Délais: (rapidité d’exécution) 10 %. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le marché peut être consulté de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 au CNRS Délégation Provence et Corse, 31 chemin Joseph Aiguier, 13009 Marseille, FRANCE, sur rendez-vous et faire l'objet d'une demande écrite à l'adresse mail suivante: appel.offres@dr12.cnrs.fr.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Coût global d’acquisition (40)
3. Délais: (rapidité d’exécution) (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-26 📅
Nom: Inovcom
Adresse postale: place des Marseillais
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 011-015780

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta- 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: idem VI.3.1
Source: OJS 2012/S 082-133895 (2012-04-25)

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