La présente consultation concerne l'acquisition de lave-batteries à billes pour les cuisines collectives des lycées de la région Rhône-Alpes

Région Rhône-Alpes

La présente consultation concerne l'acquisition de lave-batteries à billes pour les cuisines collectives des lycées de la région Rhône-Alpes. Les matériels concernés par ce marché sont destinés principalement à l'équipement des lycées des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) de la région Rhône-Alpes et le cas échéant aux services de la région. Les demandes d'équipement des lycées sont recueillies par les services de la direction des lycées de la région qui déclencheront un bon de commande en adéquation avec les besoins. Le matériel sera livré directement dans les lycées rhônalpins concernés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CUNY professionnel

Qui ?

• Région Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines à usage général › Lave-vaisselle à usage non ménager

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-05	Avis de marché
2012-03-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lave-vaisselle à usage non ménager
Quantité ou étendue:

Ce marché est un accord cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du CMP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lave-vaisselle à usage non ménager 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Courrier électronique: dlysielmarche@rhonealpes.fr 📧
Téléphone: +33 426734000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-05 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 172-282856
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché de la présente consultation est un marché fractionné à bons de commande conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément 3 fois pour la même durée, conformément à l'article 77 du code des marchés publics: — avec quantité minimales (annuelles) et sans maximum pour les références suivantes: 10 unités commandées réparties sur les références: —— bil03: machine à laver à billes, grande capacité (à partir de 8 GN 1/1), —— bil04: machine à laver à billes, moyenne capacité (à partir de 6 GN 1/1), —— bil05: machine à laver à billes, petite capacité (à partir de 4 GN 1/1). Au regard des crédits consommés de ces dernières années et des perspectives d'équipements des lycées, il est porté à la connaissance des candidats à titre informatif et non contractuel, la prévision de quantités qui pourraient être commandées sur ce marché, soit 17 unités par an réparties sur les références Bil03, Sbil04 et Bil05. — sans minimum ni maximum pour les autres références du marché présentes dans le bordereau de prix. Les prestations seront traitées à prix unitaires pour le matériel et à prix unitaires forfaitisés pour les autres références conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix. Le marché débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande. La décision de reconduire expressément le marché sera notifiée au titulaire 3 mois au plus tard avant la date anniversaire de la notification (équivalant à l'expiration du contrat en-cours). Cette notification sera effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'au terme de l'exécution des bons de commande émis pendant la période en cours, sous réserve de la clause de validité des bons de commande du CCAP. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. Par dérogation à l'article 3.2.1 du CCAG, les délais relatifs aux bons de commande et aux pénalités débutent conformément aux articles 8.1.2 et 10 du CCAP. Forme du prix: révisable (formule). Pour avoir des renseignements complémentaires, se référer au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2011.

Informations complémentaires

La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.

Le marché de la présente consultation est un marché fractionné à bons de commande conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément 3 fois pour la même durée, conformément à l'article 77 du code des marchés publics:

— avec quantité minimales (annuelles) et sans maximum pour les références suivantes:

10 unités commandées réparties sur les références:

—— bil03: machine à laver à billes, grande capacité (à partir de 8 GN 1/1),

—— bil04: machine à laver à billes, moyenne capacité (à partir de 6 GN 1/1),

—— bil05: machine à laver à billes, petite capacité (à partir de 4 GN 1/1).

Au regard des crédits consommés de ces dernières années et des perspectives d'équipements des lycées, il est porté à la connaissance des candidats à titre informatif et non contractuel, la prévision de quantités qui pourraient être commandées sur ce marché, soit 17 unités par an réparties sur les références Bil03, Sbil04 et Bil05.

— sans minimum ni maximum pour les autres références du marché présentes dans le bordereau de prix.

Les prestations seront traitées à prix unitaires pour le matériel et à prix unitaires forfaitisés pour les autres références conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.

Le marché débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande.

La décision de reconduire expressément le marché sera notifiée au titulaire 3 mois au plus tard avant la date anniversaire de la notification (équivalant à l'expiration du contrat en-cours). Cette notification sera effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'au terme de l'exécution des bons de commande émis pendant la période en cours, sous réserve de la clause de validité des bons de commande du CCAP. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Par dérogation à l'article 3.2.1 du CCAG, les délais relatifs aux bons de commande et aux pénalités débutent conformément aux articles 8.1.2 et 10 du CCAP.

Forme du prix: révisable (formule).

Pour avoir des renseignements complémentaires, se référer au règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.

Numéro de référence: 11S0397

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Point de contact: Mme Séverine Merlinc
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: direction de l'immobilier des lycées, 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Point de contact: Unité Marchés publics
Courrier électronique: zaoudia@rhonealpes.fr 📧
Fax: +33 426735918 📠
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Point de contact: Secrétariat - bureau 444 6ème étage
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0397
Informations complémentaires

La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.

Le marché de la présente consultation est un marché fractionné à bons de commande conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément 3 fois pour la même durée, conformément à l'article 77 du code des marchés publics:

— avec quantité minimales (annuelles) et sans maximum pour les références suivantes:

10 unités commandées réparties sur les références:

—— bil03: machine à laver à billes, grande capacité (à partir de 8 GN 1/1),

—— bil04: machine à laver à billes, moyenne capacité (à partir de 6 GN 1/1),

—— bil05: machine à laver à billes, petite capacité (à partir de 4 GN 1/1).

Au regard des crédits consommés de ces dernières années et des perspectives d'équipements des lycées, il est porté à la connaissance des candidats à titre informatif et non contractuel, la prévision de quantités qui pourraient être commandées sur ce marché, soit 17 unités par an réparties sur les références Bil03, Sbil04 et Bil05.

— sans minimum ni maximum pour les autres références du marché présentes dans le bordereau de prix.

Les prestations seront traitées à prix unitaires pour le matériel et à prix unitaires forfaitisés pour les autres références conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.

Le marché débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande.

La décision de reconduire expressément le marché sera notifiée au titulaire 3 mois au plus tard avant la date anniversaire de la notification (équivalant à l'expiration du contrat en-cours). Cette notification sera effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'au terme de l'exécution des bons de commande émis pendant la période en cours, sous réserve de la clause de validité des bons de commande du CCAP. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.

Par dérogation à l'article 3.2.1 du CCAG, les délais relatifs aux bons de commande et aux pénalités débutent conformément aux articles 8.1.2 et 10 du CCAP.

Forme du prix: révisable (formule).

Pour avoir des renseignements complémentaires, se référer au règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2011/S 172-282856 (2011-09-05)

Avis d'attribution de marché (2012-03-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 esplanade François Mittérand CS 20033

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date de publication: 2012-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 58-093953
Se réfère à l'avis: 2011/S 172-282856
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commandes avec quantités minimales et sans maximum pour certaines références et sans minimum ni maximum pour les autres références. Le montant du devis de simulation présenté par l'entreprise attributaire est de 56 050,00 EUR (HT). Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 3.2.2012. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon. Le recours contre le contrat est ouvert aux concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La juridiction compétente est le Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, FRANCE. Annonce no 225, BOAMP 174 B du 8.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (noté sur 10 - coefficient 4)
2. Prix (noté sur 10 - coefficient 3)
3. Prestations et services liés à la fourniture du matériel (noté sur 10 - coefficient 1,5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: Cuny Professionnel
Adresse postale: 223 boulevard du 8 mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 058-093953 (2012-03-21)

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