La présente consultation a pour objet la location, la livraison, l'installation, la maintenance et le paramétrage de copieurs multifonctions

Agence régionale de santé Océan Indien

La présente consultation a pour objet la location, la livraison, l'installation, la maintenance et le paramétrage de copieurs multifonctions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Buroca
• SRB

Qui ?

• Agence régionale de santé Océan Indien

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-28	Avis de marché
2012-02-02	Informations complémentaires
2012-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:

Le nombre indicatif total de copieur est évalué par lot à: lot 1: 29 copieurs lot 2: 20 copieurs lot 3: 58 copieurs lot 4: 22 copieurs lot 5: 16 copieurs les quantités prévisionnelles du marché sont évaluées par lot à: lot 1: nombre de copie N§B annuel: 159 000 nombre de copie couleur annuel: 115 000 lot 2: nombre de copie N§B annuel: 345 000 nombre de copie couleur annuel: 169 667 lot 3: nombre de copie N§B annuel: 526 500 lot 4: nombre de copie N§B annuel: 202 000 lot 5: nombre de copie N§B annuel: 250 000 nombre de copie couleur annuel: 25 000.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de Santé Océan Indien
Adresse postale: hôtel de Préfecture, site Joinville
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Contact
Adresse Internet: http://www.reunion.pref.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: najyb.temagoult@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +262 262939507 📞
Fax: +262 262939500 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-28 📅
Date limite de soumission: 2012-02-08 📅
Date de publication: 2011-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 251-410020
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics français. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics français relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens du droit français et d'un accord-cadre mono attributaire au sens du droit communautaire sans minimum ni maximum de commande. Les documents sont gratuits et disponibles sur https://www.marches-publics.gouv.fr, retrait sur place ou par envoi courrier. Le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues aux articles 57 II, 4, 5 et 6° du code des marchés publics. La date limite de réception des offres est le 8.2.2012 à 9:00 métropole soit 12:00 Réunion. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la location, la livraison, l'installation, la maintenance et le paramétrage de copieurs multifonctions.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: location et maintenance de copieurs numériques couleur 25 à 35 pages minutes
Brève description:

Location et maintenance de copieurs numériques couleur 25 à 35 pages minutes: réseau, scanner, agrafeuse (1 point et 3 points, et obligation de proposer en option un agrafage à cheval 3 points), trieuse avec l'obligation de proposer un fax en option.

Quantité ou étendue: Environ 29.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: location et maintenance de copieurs numériques couleur 36 à 45 pages minutes
Brève description:

Location et maintenance de copieurs numériques couleur 36 à 45 pages minutes: réseau, scanner, agrafeuse (1 point et 3 points, et obligation de proposer en option un agrafage à cheval 3 points), trieuse avec l'obligation de proposer un fax en option.

Quantité ou étendue: Environ 20.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: location et maintenance de copieurs numériques noir et blanc 25 à 35 pages minutes
Brève description:

Location et maintenance de copieurs numériques noir et blanc 25 à 35 pages minutes: réseau, scanner, agrafeuse (1 point et 3 points, et obligation de proposer en option un agrafage à cheval 3 points), trieuse avec l'obligation de proposer un fax en prestation supplémentaire éventuelle.

Quantité ou étendue: Environ 58.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: location et maintenance de copieurs numériques noir et blanc de 20 pages minutes, 25 pages minutes et 35 pages minutes
Brève description:

Lot no4: location et maintenance de copieurs numériques noir et blanc 20 pages minute, location et maintenance de copieurs numériques noir et blanc 25 pages minute et location et maintenance de copieurs numériques noir et blanc 35 pages minute.

Quantité ou étendue: Environ 6 de 35 ppm, 13 de 25 ppm et 3 de 20 ppm.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: location et maintenance de copieurs numériques noir et blanc et couleur de 45 à 50 pages minute
Brève description:

Location et maintenance de copieurs numériques noir et blanc et couleur de 45 à 50 pages minute: réseau, scanner, agrafeuse (1 point et 3 points, et obligation de proposer en option un agrafage à cheval 3 points), trieuse avec l'obligation de proposer un fax en prestation supplémentaire éventuelle et l'obligation de proposer le badge RFID.

Quantité ou étendue: Environ 16 copieurs.
Description des options:

Avenants prestations supplémentaires éventuelles: fax, agrafage à cheval, effacement du disque dur pour les lots 1 à 3 et 5, badges RFID pour le lot 5.

Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: COPIEUR2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Plusieurs lieux de livraison sur toute l'île détaillés dans le dossier de consultation, 97400.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L.5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail). Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée, sauf en ce qui concerne l'avance. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par le pouvoir adjudicateur. Le dépassement du délai global de paiement ouvre droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt légal au premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 2 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer la forme de groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (65)
2. Valeur technique (35)
Langues
Autres langues: Toute autre langue avec sa traduction en français certifiée.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Temagoult Najyb
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Préfecture de la Réunion
Adresse postale: 2 bis avenue Georges Brassens, CS 60050
Commune postale: Saint-Denis Cedex 9
Code postal: 97408
Point de contact: M. Najyb Temagoult
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: COPIEUR2012
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Adresse Internet: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 251-410020 (2011-12-28)

Informations complémentaires (2012-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-02 📅
Date limite de soumission: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 24-038003
Se réfère à l'avis: 2011/S 251-410020
Numéro JO-S: 24
Source: OJS 2012/S 024-038003 (2012-02-02)

Avis d'attribution de marché (2012-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 187 924,64 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence Régionale de Santé Océan Indien
Adresse postale: Hôtel de Préfecture, site Joinville
Commune postale: Saint-Denis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-09 📅
Date de publication: 2012-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 153-255105
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Le marché est consultable du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:30 auprès de M. Temagoult, responsable commande publique, 2 bis avenue Georges Brassens, CS 60050, 97408 Saint-Denis Cedex 9. Les rendez-vous peuvent être pris soit par téléphone au +33 262939507, soit par mail najyb.temagoult@ars.sante.fr soit par fax +33 262939500. Annonce no 247, BOAMP 253 B du 30.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Plusieurs lieux de livraison sur toute l'Île détaillés dans le dossier de consultation, 97400.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-06 📅
Nom: Srb
Adresse postale: ZAC 2000, BP 391
Commune postale: Le Port Cedex
Code postal: 97829
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fboiveau@smb974.com 📧

2️⃣

3️⃣
Nom: Buroca
Adresse postale: 6 impasse Mercure, Lot 15, ZAE la Mare
Commune postale: Sainte Marie
Code postal: 97438
Courrier électronique: mouton@buroca.fr 📧

4️⃣
Adresse postale: AC 2000, BP 391

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de la Réunion
Adresse postale: Rue des Messageries
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Saint-Denis
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Source: OJS 2012/S 153-255105 (2012-08-09)

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