La fourniture, le transport et la livraison de matériaux de carrières
SIERS
La fourniture, le transport et la livraison de matériaux de carrières.
Le lieu de livraison des fournitures regroupe un certain nombre de communes, localisées sur la moitié nord du département de la Creuse 23.
Dans le cadre de l'exercice de ses compétences, le SIERS dispose de véhicules adaptés au transport de matériaux de carrières et souhaite, donc, dans le cadre de l'exécution du présent marché, assurer une partie de ses transports. Dans ce cas, les matériaux seront pris directement sous centrale.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-16.
Qui ?- • SIERS
- • Creuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-16 | Avis de marché |
| 2012-02-02 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de réparation routière
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de réparation routière 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Siers
Adresse postale: Les grandes fougères
Code postal: 23300
Commune postale: Noth
Contact
Adresse Internet: http://www.siers.fr 🌏
Courrier électronique: aude.lefebvre@siers.fr 📧
Téléphone: +33 555898600 📞
Fax: +33 555898601 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-02 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-362086
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture, transport et livraison de matériaux de carrières dont le détail est donné dans le bordereau des prix unitaires du lot 1
Brève description: Tout venant.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture, transport et livraison de graville lavée 4/6, 3/6, 2/6 et 2/4 dont le détail est donné dans le bordereau des prix unitaires du lot 2
Brève description: Gravilles.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011-012-013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les grandes fougères, 23300 Noth, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Situation économique et financière: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Critère: 1. Prix lot 1 et 2 (150)
2. Valeur technique lot 1 et 2 (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aude Lefebvre
M. le président du SIERS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-012-013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 place Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 223-362086 (2011-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de réparation routière
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de réparation routière 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Siers
Adresse postale: Les grandes fougères
Code postal: 23300
Commune postale: Noth
Contact
Adresse Internet: http://www.siers.fr 🌏
Courrier électronique: aude.lefebvre@siers.fr 📧
Téléphone: +33 555898600 📞
Fax: +33 555898601 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-02 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-362086
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offre conformément aux articles 26, 29,33, 57 à 59 du CMP.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et maximum conformément aux dispositions prévues à l'article 77 du CMP.
Il s'agit de marchés publics multi attributaires. Ainsi, à l'issue de la procédure de mise en concurrence, chaque marché sera conclu, avec un ou plusieurs opérateurs économiques, au maximum 4, et exécuté au fur et à mesure de la survenance du besoin.
L'attribution des commandes, au(x) titulaire(s) de chaque lot, s'effectue sans négociation, ni remise en concurrence, selon des modalités expressément prévues par le CCAP article 3.1.
DCE téléchargeable sur le profil acheteur. Peut également être remis gratuitement aux candidats qui en font la demande par écrit (télécopie, courrier électronique, courrier) au point de contact susmentionné.
Tous renseignements complémentaires: les candidats devront s'adresser uniquement par écrit (courrier ou courrier électronique) au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres.
Renseignements administratifs: Aude Lefebvre,courriel: aude.lefebvre@siers.fr
Renseignements techniques: Jean Roland Matigot, courriel: jean-roland.matigot@siers.fr
La remise des offres dématérialisées est autorisée via le profil acheteur du SIERS. Les modalités sont décrites au RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture, le transport et la livraison de matériaux de carrières.
Le lieu de livraison des fournitures regroupe un certain nombre de communes, localisées sur la moitié nord du département de la Creuse 23.
Dans le cadre de l'exercice de ses compétences, le SIERS dispose de véhicules adaptés au transport de matériaux de carrières et souhaite, donc, dans le cadre de l'exécution du présent marché, assurer une partie de ses transports. Dans ce cas, les matériaux seront pris directement sous centrale.
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Intitulé du lot: fourniture, transport et livraison de matériaux de carrières dont le détail est donné dans le bordereau des prix unitaires du lot 1
Brève description: Tout venant.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture, transport et livraison de graville lavée 4/6, 3/6, 2/6 et 2/4 dont le détail est donné dans le bordereau des prix unitaires du lot 2
Brève description: Gravilles.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011-012-013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les grandes fougères, 23300 Noth, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Situation économique et financière: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie de 1ere demande couvrant 100 % de l'avance selon l'article 89 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget du syndicat: ressources propres (contributions des communes adhérentes et prestations).
Le règlement est effectué par virement administratif dans un délai global de paiement conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Autres conditions particulières:
Les candidats devront prouver qu'à la date du début d'exécution du marché, ils sont en mesure d'exploiter des carrières ou de disposer de dépôts d'approvisionnement pouvant assurer l'approvisionnement des granulats objet du présent marché, les plus proches possibles du lieu d'exécution des prestations de travaux du SIERS, dans la limite des départements limitrophes de la Creuse.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offre conformément aux articles 26, 29,33, 57 à 59 du CMP.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix lot 1 et 2 (150)
2. Valeur technique lot 1 et 2 (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aude Lefebvre
M. le président du SIERS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-012-013
Informations complémentaires
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offre conformément aux articles 26, 29,33, 57 à 59 du CMP.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et maximum conformément aux dispositions prévues à l'article 77 du CMP.
Il s'agit de marchés publics multi attributaires. Ainsi, à l'issue de la procédure de mise en concurrence, chaque marché sera conclu, avec un ou plusieurs opérateurs économiques, au maximum 4, et exécuté au fur et à mesure de la survenance du besoin.
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L'attribution des commandes, au(x) titulaire(s) de chaque lot, s'effectue sans négociation, ni remise en concurrence, selon des modalités expressément prévues par le CCAP article 3.1.
DCE téléchargeable sur le profil acheteur. Peut également être remis gratuitement aux candidats qui en font la demande par écrit (télécopie, courrier électronique, courrier) au point de contact susmentionné.
Tous renseignements complémentaires: les candidats devront s'adresser uniquement par écrit (courrier ou courrier électronique) au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres.
Renseignements administratifs: Aude Lefebvre,courriel: aude.lefebvre@siers.fr
Renseignements techniques: Jean Roland Matigot, courriel: jean-roland.matigot@siers.fr
La remise des offres dématérialisées est autorisée via le profil acheteur du SIERS. Les modalités sont décrites au RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 place Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 223-362086 (2011-11-16)
Informations complémentaires (2012-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-02 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-039661
Se réfère à l'avis: 2011/S 223-362086
Numéro JO-S: 25
Source: OJS 2012/S 025-039661 (2012-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-02 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-039661
Se réfère à l'avis: 2011/S 223-362086
Numéro JO-S: 25
Source: OJS 2012/S 025-039661 (2012-02-02)
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