La fourniture, la livraison et l’installation de mobilier de bureau

CNRS délégation Provence et Corse

A compter du 1.1.2012, l’ "institut des neurosciences de la Timone" sera créé sur le site de la Timone.
L’effectif global sera d’environ 120 à 130 personnes (chercheurs, ITA, étudiants, post doctorants...).
L’installation des équipes se fera dans un nouveau bâtiment de 6 niveaux d’environ 4 000m² a équiper en mobilier de bureau suivant les prescriptions du CCTP 2011-005 du 13.4.2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-11 Avis de marché
2011-06-17 Informations complémentaires
2011-10-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
L’installation des équipes se fera dans un nouveau bâtiment de 6 niveaux d’environ 4 000m² et nécessitera d’équiper en mobilier 57 pièces "bureau" pouvant accueillir un total de 63 personnes, quatre espaces paysagers pour un total de 78 étudiants, une pièce équipée de 4 postes de travail, quatre salles de réunion pouvant accueillir 16 personnes chacune, une salle de conférence pour 50 personnes, une cafétéria de 50 m², un espace courrier, deux espaces détente et un espaces accueil.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 491164014 📞
Fax: +33 491164216 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date limite de soumission: 2011-06-26 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-150879
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Obtention du DCE est conditionnée par la signature et la remise, au préalable, d’une attestation de confidentialité suivant le texte téléchargeable sur la plateforme à l’adresse ci-après: "https://www.achats-epst.fr"ou sur demande formulée à l’adresse «appel.offres@dr12.cnrs.fr».
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
A compter du 1.1.2012, l’ "institut des neurosciences de la Timone" sera créé sur le site de la Timone.
L’effectif global sera d’environ 120 à 130 personnes (chercheurs, ITA, étudiants, post doctorants...).
L’installation des équipes se fera dans un nouveau bâtiment de 6 niveaux d’environ 4 000m² a équiper en mobilier de bureau suivant les prescriptions du CCTP 2011-005 du 13.4.2011.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011-005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université de la Méditerranée –faculté de médecine, institut des neurosciences de la Timone, 27 boulevard Jean Moulin, 13385 Marseille Cedex 5, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (uniquement en cas de groupement momentané d'entreprises) présentant: les noms et coordonnées des membres du groupement; le nom du mandataire; la forme du groupement (conjoint ou solidaire); l'autorisation ou non du mandataire à signer seul l'acte d'engagement,
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— Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Une déclaration sur l'honneur signée, conformément au texte annexé au règlement de la consultation applicable aux candidatures disponible auprès du service "achats marchés" de la délégation Provence et corse du CNRS (adresse sus mentionnée).
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des candidats pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi..(cf.règlement de la consultation).
Capacité technique et professionnelle:
Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Si le candidat n’a pas accès à ces certificats ou n’a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés, le CNRS accepte toute autre preuve de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur chacun des versements par le comptable assignataire des paiements. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les 2 parties en sont d’accord, par une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources de l'établissement (subvention d'État, ressources propres). Le CNRS se libérera des sommes dues par virement au compte précisé à l'acte d'engagement.
Le délai de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de 45 jours, conformément au décret n° 2007-590 du 25.4.2007, à compter de la date de réception de la demande de paiement formulée par le titulaire auprès de l’ordonnateur de la dépense.
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Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d’intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept (7) points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Provence et Corse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des achats et marchés publics (206) de la délégation Provence et Corse du CNRS
Claude Musacchia

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-005

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 092-150879 (2011-05-11)
Informations complémentaires (2011-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date limite de soumission: 2011-06-27 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-190726
Se réfère à l'avis: 2011/S 92-150879
Numéro JO-S: 116
Source: OJS 2011/S 116-190726 (2011-06-17)
Avis d'attribution de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 137 997,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-318845
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le marché peut être consulté de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 au CNRS Délégation Provence et Corse, 31 chemin Joseph Aiguier, 13009 Marseille sur rendez-vous et faire l'objet d'une demande écrite à l'adresse mail suivante: appel.offres@dr12.cnrs.fr.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université de la Méditerranée – faculté de médecine,
Institut des Neurosciences de la Timone.
27 boulevard Jean Moulin
13385 Marseille Cedex 5

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique sur 20 coef 10 (200)
2. Coût global d’acquisition sur 20 coef 7 (140)
3. Délai de livraison sur 20 coef 2 (40)
4. Impact écologique sur 20 coef 1 (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-25 📅
Nom: SNS Bureaux
Adresse postale: 1163 chemin de la Valée, ZI St Mître
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: idem VI.3.1
Source: OJS 2011/S 196-318845 (2011-10-07)
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