La fourniture, l'installation, la formation, la mise en service et la maintenance des équipements d'hôtellerie du nouvel hôpital

CHI Annemasse - Bonneville

La fourniture, l'installation, la formation, la mise en service et la maintenance des équipements d'hôtellerie du nouvel hôpital. Toutes les prestations nécessaires pour la mise en service des équipements prévus au marché sont à la charge du titulaire et notamment les travaux (branchements, raccordements, scellements, percements, ragréage, etc...) éventuels aux attentes prévues au titre du contrat BEH.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-21 Avis de marché
Avis de marché (2011-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes sans montant minimum ni maximum et un opérateur économique. Pour chaque lot, la date de démarrage du marché correspondra à la date prescrite par le centre hospitalier dans l'ordre de service. Le 1er bon de commande émis vaudra ordre de service. Le marché est conclu pour une période de 2 ans. Il est reconductible pour 2 périodes de 1 an. Le démarrage des prestations peut être ordonné dans un délai supérieur à 6 mois à compter de la notification du marché.Les contrats de maintenance feront l'objet de contrats séparés liés à l'acquisition d'équipements d'une durée de 2 ans fermes à compter de l'expiration de la garantie. Ils peuvent être reconduits à 3 reprises pour une durée de 12 mois supplémentaires à chaque fois.La durée des contrats de maintenance est différente de la durée du marché de fourniture à bons de commande étant entendu que les conditions relatives à la maintenance et à la garantie établies dans le CCAP sont applicables.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 17 rue du Jura, BP 525
Code postal: 74107
Commune postale: Annemasse Cedex
Contact
Courrier électronique: dsee@chi-annemasse-bonneville.fr 📧
Téléphone: +33 450874020 📞
Fax: +33 450874042 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-21 📅
Date limite de soumission: 2011-05-25 📅
Date de publication: 2011-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 80-131878
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Les candidatures et les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Conformément à la législation française, l'ouverture des candidatures et offres n'est pas publique. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01 :00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word® et Excel® versions 2003, JPEG (images et photos), .PDF, .zip et plans sous format .DWG (Autodesk Autocad®). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats faisant une candidature et offre électronique pourront adresser en parallèle une copie de sauvegarde de leur candidature et offre sous format électronique (CD rom) ou sur support papier. Ce double envoi devra être transmis avant la date limite de remise des candidatures et offres à l'adresse indiquée dans le réglement de consultation dans un pli fermé portant la mention "copie de sauvegarde: intitulé de l'affaire....: ne pas ouvrir" et indiquant le nom du candidat. Pendant la période d'examen des offres et au vu des critères de sélection, des essais et des expositions (démonstration) des équipements proposés par les candidats dans leur offre seront organisés selon les conditions mentionnée(s) dans le règlement de consultation offre. L'Offre sera rejetée en cas de refus d'effectuer les présentations (essais et/ou démonstration). Pour les 2 types de présentation: l'organisation, ainsi que tous les frais liés à ces essais et à ces visites (dont les frais liés au déplacement, d'hébergement...), y compris l'utilisation d'accessoires, seront exclusivement à la charge des candidats. A l'issue de l'étude des offres, le pouvoir adjudicateur pourra organiser des entretiens avec tout ou partie des candidats. Au cours de ces entretiens, des négociations pourront être menées sur tous les aspects de l'offre (voir conditions RC). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture, l'installation, la formation, la mise en service et la maintenance des équipements d'hôtellerie du nouvel hôpital. Toutes les prestations nécessaires pour la mise en service des équipements prévus au marché sont à la charge du titulaire et notamment les travaux (branchements, raccordements, scellements, percements, ragréage, etc...) éventuels aux attentes prévues au titre du contrat BEH.
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Numéro du lot: 131
Brève description: Lot M131-1 - matériel professionnel d'hôtellerie.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes sans montant minimum ni maximum.
Numéro du lot: 272
Brève description: Lot M272 - machines à laver la vaisselle professionnelle.
Numéro du lot: 290
Brève description: M290 - gerbeurs et transpalettes électriques.
Numéro du lot: 401
Brève description:
M401-1 - matériels de buanderie.
M401-2 - matériels périphériques de buanderie.
Numéro du lot: 175
Brève description:
M175-2 - chariot de stockage des dossiers de soins pour consultations et unités de soins.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes sans montant minimum ni maximum et un opérateur économique. Pour chaque lot, la date de démarrage du marché correspondra à la date prescrite par le centre hospitalier dans l'ordre de service. Le 1er bon de commande émis vaudra ordre de service. Le marché est conclu pour une période de 2 ans. Il est reconductible pour 2 périodes de 1 an. Le démarrage des prestations peut être ordonné dans un délai supérieur à 6 mois à compter de la notification du marché.
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Les contrats de maintenance feront l'objet de contrats séparés liés à l'acquisition d'équipements d'une durée de 2 ans fermes à compter de l'expiration de la garantie. Ils peuvent être reconduits à 3 reprises pour une durée de 12 mois supplémentaires à chaque fois.
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La durée des contrats de maintenance est différente de la durée du marché de fourniture à bons de commande étant entendu que les conditions relatives à la maintenance et à la garantie établies dans le CCAP sont applicables.
Description des options:
Des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Possibilité de confier au titulaire de ce présent marché la réalisation de prestations similaires (mêmes conditions que le marché initial), après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article 35 II 6° du code des marchés publics. Ce ou ces nouveaux marchés devront être conclus dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché. Des avenants ou décisions de poursuivre pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les options sont décrites dans les CCTP spécifiques à chaque lot.
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Numéro de référence: Mnaohotellerie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitalier Alpes Léman (nouvel hôpital), BP 200071, 74251 Fillinges, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement, le nom du mandataire (DC1),
— Tout document habilitant la personne signataire des offres à engager le candidat (DC2),
— La copie du jugement prononcé à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire, et le cas échéant, une attestation de l'administration judiciaire autorisant l'entreprise à poursuivre son activité pour les prestations en référence,
— Une déclaration sur l'honneur du ou des candidats (en cas de groupement), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
—— qu'il(s) a (ont) satisfait aux obligations fiscales et sociales,
—— qu'il(s) n'a (ont) pas fait l'objet d'une interdiction de concourir,
—— qu'il(s) n'a (ont) pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1 à L8221-2, L. 8221-3 à L8221-5, L. 5221-8 à L8251-1, L. 8231-1 et L. 8241-1 à L8241-2 du code du travail,
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— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les certificats de qualité. La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Capacités techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'1 an, fournir le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
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En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
Il est indiqué aux candidats qu'ils ont la possibilité d'utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles sur le site du ministère de l'economie, des finances et de l'industrie (http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/index.html).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5,00 % qui peut être remplacée par une garantie à première demande.
Garantie financière de l'avance: constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Prix unitaires et forfaitaires. Révision des prix par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 50 jours.
Financements sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme juridique d'un groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Critères objectifs de sélection:
Les candidatures seront sélectionnées en application des dispositions des art. 44, 45 et 52.i du CMP et au vu des critères suivants: voir conditions dans le règlement de consultation de candidature. A l'issue de l'examen des candidatures, le pouvoir adjudicateur sélectionne les candidats qui seront invités à déposer une offre.
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Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique: 131-1, 175-2, 272, 290, 401-1, 401-2 (55)
2. montant de l'offre: 131-1, 175-2, 272, 290, 401-1, 401-2 (35)
3. service après vente: 131-1, 272, 290, 401-1 (5)
4. développement durable: 131-1, 175-2, 272, 290, 401-1, 401-2 (5)
5. conditions d'exécution: 175-2, 401-2 (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI Annemasse - Bonneville
Contact
Point de contact: Mme Ledent
Adresse du profil d'acheteur: http://chi-annemasse-bonneville.marcoweb.fr 🌏
Nom: Icade
Adresse postale: immeuble Millénaire 1, 35 rue de la Gare
Commune postale: Paris Cedex 19
Code postal: 75168
Point de contact: Mme Biou +33 450874825
Mme Chevalier
Téléphone: +33 141578837 📞
Courrier électronique: maribelle.chevalier@icade.fr 📧
Nom: Chiab
Adresse postale: direction des services économiques, service marchés publics, 17 rue du Jura, BP 525
Commune postale: Ambilly
Code postal: 74100
URL des documents: http://chi-annemasse-bonneville.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chi-annemasse-bonneville.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Mnaohotellerie
Informations complémentaires
Les candidatures et les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Conformément à la législation française, l'ouverture des candidatures et offres n'est pas publique.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01 :00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word® et Excel® versions 2003, JPEG (images et photos), .PDF, .zip et plans sous format .DWG (Autodesk Autocad®). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats faisant une candidature et offre électronique pourront adresser en parallèle une copie de sauvegarde de leur candidature et offre sous format électronique (CD rom) ou sur support papier. Ce double envoi devra être transmis avant la date limite de remise des candidatures et offres à l'adresse indiquée dans le réglement de consultation dans un pli fermé portant la mention "copie de sauvegarde: intitulé de l'affaire....: ne pas ouvrir" et indiquant le nom du candidat.
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Pendant la période d'examen des offres et au vu des critères de sélection, des essais et des expositions (démonstration) des équipements proposés par les candidats dans leur offre seront organisés selon les conditions mentionnée(s) dans le règlement de consultation offre. L'Offre sera rejetée en cas de refus d'effectuer les présentations (essais et/ou démonstration). Pour les 2 types de présentation: l'organisation, ainsi que tous les frais liés à ces essais et à ces visites (dont les frais liés au déplacement, d'hébergement...), y compris l'utilisation d'accessoires, seront exclusivement à la charge des candidats.
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A l'issue de l'étude des offres, le pouvoir adjudicateur pourra organiser des entretiens avec tout ou partie des candidats. Au cours de ces entretiens, des négociations pourront être menées sur tous les aspects de l'offre (voir conditions RC).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 47642900 📞
Fax: +33 47642226 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 47892831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 47277052 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 080-131878 (2011-04-21)
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