La fourniture de montures de lunettes et D'Etuis rigides pour lunettes de combat
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
La fourniture de montures de lunettes et d'étuis rigides pour lunettes de combat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-27 | Avis de marché |
| 2012-05-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Montures de lunettes et logements d'oculaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Montures de lunettes et logements d'oculaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Téléphone: +33 238607272 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-27 📅
Date limite de soumission: 2011-12-15 📅
Date de publication: 2011-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 210-342347
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: étuis rigides à lunettes (01 article)
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: montures de lunettes (04 articles)
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: montures de lunettes pour pilotes (04 articles)
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: essuie-verres en microfibres avec logo SSA (01 article)
Brève description:
Mini / maxi HT annuels en euros - 3 500 / 25 000.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11BS4490
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ecmssa, 45400 Fleury-les-Aubrais, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouet Sébastien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa/am/mem/bs
Adresse postale: DAPSA TSA 20003
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Point de contact: adjudant-chef Bouet
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa / cecp
Point de contact: secrétaire de CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11BS4490
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 210-342347 (2011-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Montures de lunettes et logements d'oculaires
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum et un maximum annuels exprimés en valeurs (HT euros).Lot no1: mini: 18 400 - maxi: 70 000.Lot no2: mini: 84 000 - maxi: 450 000.Lot no3: mini: 4 500 - maxi: 22 500.Lot no4 mini: 3 500 - maxi: 25 000.Le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum).Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 48ème mois d'exécution.— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,— 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3.Dernière période de reconduction: 1er janvier N+4 au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Montures de lunettes et logements d'oculaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Téléphone: +33 238607272 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-27 📅
Date limite de soumission: 2011-12-15 📅
Date de publication: 2011-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 210-342347
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture de montures de lunettes et d'étuis rigides pour lunettes de combat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: étuis rigides à lunettes (01 article)
Brève description:
Etuis rigides à lunettes (01 article).Mini / maxi HT annuels en euros - 18 400 / 70 000.
Etuis rigides à lunettes (01 article).
Mini / maxi HT annuels en euros - 18 400 / 70 000.
Intitulé du lot: montures de lunettes (04 articles)
Brève description:
Montures de lunettes (04 articles).Mini / maxi HT annuels en euros - 84 000 / 450 000.
Montures de lunettes (04 articles).
Mini / maxi HT annuels en euros - 84 000 / 450 000.
Intitulé du lot: montures de lunettes pour pilotes (04 articles)
Brève description:
Montures de lunettes pour pilotes (04 articles).Mini / maxi HT annuels en euros - 4 500 / 22 500.
Montures de lunettes pour pilotes (04 articles).
Mini / maxi HT annuels en euros - 4 500 / 22 500.
Intitulé du lot: essuie-verres en microfibres avec logo SSA (01 article)
Brève description:
Essuie-verres en microfibres avec logo SSA (01…
… article).Mini / maxi HT annuels en euros - 3 500 / 25 000.
… article).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum et un maximum annuels exprimés en valeurs (HT euros).
Lot no1: mini: 18 400 - maxi: 70 000.
Lot no2: mini: 84 000 - maxi: 450 000.
Lot no3: mini: 4 500 - maxi: 22 500.
Lot no4 mini: 3 500 - maxi: 25 000.
Le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum).
Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 48ème mois d'exécution.
— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,
— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,
— 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3.
Dernière période de reconduction: 1er janvier N+4 au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.
Numéro de référence: 11BS4490
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ecmssa, 45400 Fleury-les-Aubrais, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des trois (3) derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
Afficher plus
Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace " marchés publics " rubrique " formulaires ".
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'Etat.
Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristique des prix: unitaire.
Forme des prix: révisable.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouet Sébastien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa/am/mem/bs
Adresse postale: DAPSA TSA 20003
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Point de contact: adjudant-chef Bouet
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa / cecp
Point de contact: secrétaire de CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11BS4490
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 210-342347 (2011-10-27)
Avis d'attribution de marché (2012-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 441 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema / dcssa / daps-ssa
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164146
Se réfère à l'avis: 2011/S 210-342347
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-17 📅
Nom: Société Logo
Adresse postale: 12 rue Voltaire, BP 80036
Commune postale: Morez
Code postal: 39401
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-21 📅
Nom: Société Univet
Adresse postale: 18 avenue Charles-de-Gaulle
Code postal: 39400
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-18 📅
Nom: Société 3M
Adresse postale: boulevard de l'Oise
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 099-164146 (2012-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 441 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema / dcssa / daps-ssa
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164146
Se réfère à l'avis: 2011/S 210-342347
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Annonce n° 263, BOAMP 212 B du 2.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-17 📅
Nom: Société Logo
Adresse postale: 12 rue Voltaire, BP 80036
Commune postale: Morez
Code postal: 39401
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-21 📅
Nom: Société Univet
Adresse postale: 18 avenue Charles-de-Gaulle
Code postal: 39400
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-18 📅
Nom: Société 3M
Adresse postale: boulevard de l'Oise
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 099-164146 (2012-05-23)
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