L'entretien, le dépannage et les réparations des portes piétons automatiques et portes automatiques de garage dans les établissements relevant du Centre d'action sociale de la ville de Paris

CAS-VP

Le présent marché a pour objet l'entretien, le dépannage et les réparations des portes piétons automatiques et portes automatiques de garage dans les établissements relevant du Centre d'action sociale de la ville de Paris. Le titulaire du marché devra assurer pour le compte du Centre d'action sociale de la ville de Paris les prestations d'entretien, le dépannage et les réparations des portes piétons automatiques pour le lot 1et portes automatiques de garage dans les établissements relevant du Centre d'action sociale de la ville de Paris pour le lot 2, selon les prescriptions définies au CCTP et aux pièces qui y sont mentionnées. Ce marché comporte 2 parties: -une partie d'entretien forfaitaire réglée sur la base des prix mentionnés à la décomposition du prix global forfaitaire annuel et qui concerne les établissements listés en annexe 1 à l'acte d'engagement. Cette liste pourra évoluer en cours de marché par ajout ou retrait d'établissements relevant du patrimoine du Centre d'action sociale de la ville de Paris. -Une partie à bons de commande relative aux travaux de réparations et toutes opérations qui ne relèvent pas de l'entretien forfaitaire et qui sont décrit à l'article 3 du CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KONE
• Société RUANO

Qui ?

• CAS-VP

Qu'est-ce que c'est ?

• Portes › Portes de garage

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-08	Avis de marché
2011-08-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fenêtres, portes et articles connexes
Quantité ou étendue:

Le présent marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert défini aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. En application de l'article 35.i-1° du code des marchés publics, le CAS-VP se réserve la possibilité de passer un marché négocié si dans le cadre du présent appel d'offres il n'était proposé que des offres irrégulières, juridiquement inacceptables que le CAS-VP serait tenu de rejeter. Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter du 17.7.2011, ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au 17.7.2011. Il pourra être reconduit, dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période d'un an, par décision expresse du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard dans un délai de 6 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le présent marché est un marché fractionné à bons de commande. Le montant des dépenses forfaitaires et à bons de commande annuel pourra varier dans les limites suivantes:Lot 1:Montant minimal 19 000 EUR HT - Montant minimal 22 724 EUR TTC.Montant maximal 79 000 EUR HT - Montant maximal 94 484 EUR TTC.Lot 2:Montant minimal 20 000 EUR HT - Montant minimal 23 920 EUR TTC.Montant maximal 150 000 EUR HT - Montant maximal 179 400 EUR TTC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fenêtres, portes et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Fax: +33 144671864 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-08 📅
Date limite de soumission: 2011-04-26 📅
Date de publication: 2011-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 48-079068
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être obtenu sous forme papier sur place les jours ouvrés de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, au CAS-VP-cellule des marchés, B 4425, 5 boulevard Diderot, 75589 Paris Cedex 12, FRANCE, ou par voie postale sur demande par fax au +33 144671864. Documents gratuits. Le DCE peut également être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation du CAS-VP à l'adresse suivante: https://casvp.local-trust.com. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le CAS-VP accepte les candidatures et les offres communiquées par voie électronique. L'acte d'engagement devra impérativement être signé. À titre indicatif, la date prévisionnelle de CAI d'ouverture des plis est le 28.4.2011. Les offres papiers, et les copies de sauvegarde d'offres dématérialisées le cas échéant, doivent être envoyées ou déposées à l'adresse suivante: Centre d'action sociale de la ville de Paris, service des finances et du contrôle, cellule des marchés (bureau 4425), 5 boulevard Diderot, 75589 Paris Cedex 12, FRANCE, soit par voie postale, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception; soit en main propre, remise contre récépissé. La remise en main propre contre récépissé se fera uniquement auprès de la cellule des marchés à l'adresse indiquée ci-dessus, du lundi au vendredi (sauf jours fériés), exclusivement de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: entretien des portes piétons automatiques
Brève description:

Entretien de portes piétonnes automatiques dans les établissements relevant du Centre d'action sociale de la ville de Paris.

Informations complémentaires sur les lots:

Information complémentaire sur le critère de jugement des offres: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction des éléments contenus dans le mémoire mentionné à l'article 6.2 du présent règlement de consultation (Coefficient de pondération 60 %) - les moyens humains que le soumissionnaire s'engage à affecter à l'exécution du présent marché (Coefficient de pondération 20 %) - les moyens techniques qu'il propose d'affecter à l'exécution du marché tant pour les prestations d'entretien que pour les travaux de réparations (Le candidat pourra notamment fournir la liste des outils de dépannage dont il dispose pour intervenir sur les équipements des principaux fabricants sur le marché. Cette liste sera complétée par les coordonnées des fabricants dont il se recommande). (Coefficient de pondération 20 %) - les moyens mis en œuvre par le titulaire afin d'assurer au CASVP que les matériels et pièces de rechange mis en œuvre sur le chantier sont fabriqués par des employés légalement embauchés à l'exclusion d'enfants, de travailleurs clandestins, de main d'œuvre employée sans contrat de travail, en bref tout ce qui pourrait contrevenir par assimilation à la législation française sur l'emploi, l'ensemble s'inscrivant dans le respect des prescriptions de l'Organisation internationale du travail. Le candidat pourra notamment faire apparaître les coordonnées des fabricants ainsi que les lieux de fabrication. La même règle s'applique aux principaux sous-traitants participant à la fabrication des matériels. Le candidat pourra développer sa politique d'achat des différents composants (Coefficient de pondération 20 %). Conformément à l'article 57-II-4° du code des marchés publics, le délai de publication bénéficie d'une réduction.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: entretien des portes automatiques de garage
Brève description:

Entretien des portes automatiques de garage dans les établissements relevant du Centre d'action sociale de la ville de Paris.

Informations complémentaires sur les lots:

Information complémentaire sur le critère de jugement des offres: La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction des éléments contenus dans le mémoire mentionné à l'article 6.2 du présent règlement de consultation (Coefficient de pondération 60 %) - les moyens humains que le soumissionnaire s'engage à affecter à l'exécution du présent marché (Coefficient de pondération 20 %) - les moyens techniques qu'il propose d'affecter à l'exécution du marché tant pour les prestations d'entretien que pour les travaux de réparations (Le candidat pourra notamment fournir la liste des outils de dépannage dont il dispose pour intervenir sur les équipements des principaux fabricants sur le marché. Cette liste sera complétée par les coordonnées des fabricants dont il se recommande) (Coefficient de pondération 20 %) - les moyens mis en œuvre par le titulaire afin d'assurer au CASVP que les matériels et pièces de rechange mis en œuvre sur le chantier sont fabriqués par des employés légalement embauchés à l'exclusion d'enfants, de travailleurs clandestins, de main d'œuvre employée sans contrat de travail, en bref tout ce qui pourrait contrevenir par assimilation à la législation française sur l'emploi, l'ensemble s'inscrivant dans le respect des prescriptions de l'Organisation internationale du travail. Le candidat pourra notamment faire apparaître les coordonnées des fabricants ainsi que les lieux de fabrication. La même règle s'applique aux principaux sous-traitants participant à la fabrication des matériels. Le candidat pourra développer sa politique d'achat des différents composants (Coefficient de pondération 20 %). Conformément à l'article 57-II-4° du code des marchés publics, le délai de publication bénéficie d'une réduction.

Quantité ou étendue:

Lot 1:

Montant minimal 19 000 EUR HT - Montant minimal 22 724 EUR TTC.

Montant maximal 79 000 EUR HT - Montant maximal 94 484 EUR TTC.

Lot 2:

Montant minimal 20 000 EUR HT - Montant minimal 23 920 EUR TTC.

Montant maximal 150 000 EUR HT - Montant maximal 179 400 EUR TTC.

Description des options:

Le présent marché comporte une option au sens du droit communautaire: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 4.1 du présent règlement de consultation. Il ne comporte pas d'option au sens du droit interne.

Numéro de référence: cema3-portes-pietons

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

2 - une lettre de candidature (imprimé Dc1, joint au DCE dûment complété et signé) précisant les lots auxquels il se porte candidat et mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement;

3 - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société;

4 - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

5 - pour justifier que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir au sens de l'article 43 du code des marchés publics, une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par lui, pour attester:

A) Qu'il a satisfait aux obligations de souscriptions et de déclarations fiscales et sociales pour l'année 2010 au sens où il n'entre pas dans un des 2 cas mentionnés au 4° de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005;

B) Qu'il n'entre dans aucun des autres cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005;

C) Qu'il a rempli ses obligations en regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-5 et L 5212-9 découlant de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005. Les renseignements 1 (a, b) et 3 peuvent être fournis à l'aide de la déclaration du candidat (imprimé Dc2) jointe au DCE dûment datée, complétée. Les renseignements 5 (A, B et C) peuvent être fournis à l'aide de la lettre de candidature (imprimé Dc1) jointe au DCE dûment datée et complétée et signée

Situation économique et financière:

1 - des renseignements et des pièces permettant de justifier des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières du candidat: a) Une déclaration relative au chiffre d'affaire global et au chiffre d'affaire concernant les prestations en rapport avec l'objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

b) la liste des principaux travaux réalisés dans le même domaine exécutés depuis moins de 3 ans ou en cours d'exécution.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

La dépense afférente au présent marché sera imputée sur le budget de fonctionnement du CAS-VP. Le paiement s'effectuera conformément au décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié et aux règles de la comptabilité publique et du code des marchés publics. Le délai de paiement sera de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Candidat individuel ou groupement d'opérateurs économiques. En vertu de l'article 51 du code des marchés publics, pour l'exécution du marché, si le candidat retenu est un groupement, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du CAS-VP. Les candidats ne pourront pas présenter plusieurs offres en agissant comme mandataire de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (coefficient de pondération 60 %) sera appréciée en fonction des éléments contenus dans le mémoire mentionné à l'article 6.2 du règlement de consultation. - les moyens humains (Coefficient de pondération 20 %) - les moyens techniques (Coefficient de pondération 20 %) - les moyens mis en œuvre par le titulaire afin d'assurer au CAS-VP que les matériels et pièces de rechange mis en œuvre sur le chantier sont fabriqués par des employés légalement embauchés à l'exclusion d'enfants, de travailleurs clandestins, de main d'œuvre employée sans contrat de travail (coefficient de pondération 20 %) (note de 1 à 5; 5 étant la meilleure note) (60)
2. Prix (note de 1 à 5; 5 étant la meilleure note) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp
Contact
Point de contact: Service des finances et du contrôle
Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://casvp.local-trust.com 🌏
Nom: Centre d'action sociale de la ville de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Point de contact: Cellule des marchés, 4ème étage, bureau 4425
Téléphone: +33 144671864 📞
Point de contact: Cellule des marches, 4ème étage, bureau 4425

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: cema3-portes-pietons
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 048-079068 (2011-03-08)

Avis d'attribution de marché (2011-08-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-11 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-257631
Se réfère à l'avis: 2011/S 48-079068
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Le présent marché peut faire l'objet d'un recours en pleine juridiction intenté par un candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Par ailleurs, tout tiers présentant un intérêt à agir peut intenter un recours pour excès de pouvoir à l'encontre des actes détachables du présent marché dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Le présent marché peut être consulté sur demande écrite envoyée à Mme le chef du service de la logistique et des achats - 5 boulevard Diderot 75589 Paris Cedex 12. Le présent marché est un marché à bons de commande dont les montants les suivants pour le lot 1 montant annuel minimum de 19 000 EUR HT soit 22 724 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 79 000 EUR HT, soit 94 484 EUR (TTC), lot 2 montant annuel minimum de 20 000 EUR HT soit 23 920 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 150 000 EUR HT, soit 179 400 EUR (TTC). A titre indicatif, pour le lot 1 montant total annuel 13 800.00 EUR HT pour le lot 2 montant total annuel 9690.00 EUR (HT). La notion d'accord-cadre visé au présent avis recouvre celle de marché à bons de commande. Date de notification du marché: 20.7.2010 pour les 2 lots. Annonce no 220, BOAMP 49 B du 10.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (coefficient de pondération 60 %) sera appréciée en fonction des éléments contenus dans le mémoire mentionné à l'article 6.2 du règlement de consultation. - Les moyens humains (coefficient de pondération 20 %) - les moyens techniques (coefficient de pondération 20 %) - les moyens mis en oeuvre par le titulaire afin d'assurer au CASVP que les matériels et pièces de rechange mis en oeuvre sur le chantier sont fabriqués par des employés légalement embauchés à l'exclusion d'enfants, de travailleurs clandestins, de main d'oeuvre employée sans contrat de travail(coefficient de pondération 20 %)(note de 1 à 5; 5 étant la meilleure note) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-23 📅
Adresse postale: 85 avenue de Maison Blanche
Commune postale: Neuilly-sur-Marne
Code postal: 93330
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 50 avenue du Vieux, chemin de Saint-Denis
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule des Marches

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2011/S 155-257631 (2011-08-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Produits structurels (>20)

Menuiserie pour la construction (17)

Fenêtres, portes et articles connexes (10)