L'Acquisition de rayonnages et accessoires
Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
La présente procédure est passée suite à la création d'un groupement de commandes, conformément à l'article 8 du code des marchés publics, entre la communauté urbaine Nice Côte d'azur et la ville de Nice.
Ce groupement a pour but de satisfaire de manière conjointe les besoins de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur et la ville de Nice en matière de rayonnages et d'accessoires.
La communauté urbaine Nice Côte d'azur, coordonnateur du groupement est chargée de procéder, dans le respect des règles prévues par le code des marchés publics, à l'organisation de l'ensemble des opérations de passation du marché.
Suite à la notification, le titulaire du marché concerné aura donc 2 cocontractants: la communauté urbaine Nice Côte d'azur et la ville de Nice.
Le délai de réception des offres était de 2011-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-14 | Avis de marché |
| 2012-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rayonnages de bureau
Quantité ou étendue:
“Ce marché a pour objet de permettre l'acquisition de rayonnages et d'accessoires nécessaires aux services de la communauté urbaine Nice Côte d'azur et de la...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rayonnages de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 405 promenade des anglais
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date limite de soumission: 2011-10-27 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-292314
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“Sélection des candidatures:La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente procédure est passée suite à la création d'un groupement de commandes, conformément à l'article 8 du code des marchés publics, entre la...”
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“Ce groupement a pour but de satisfaire de manière conjointe les besoins de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur et la ville de Nice en matière de...”
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“La communauté urbaine Nice Côte d'azur, coordonnateur du groupement est chargée de procéder, dans le respect des règles prévues par le code des marchés...”
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“Suite à la notification, le titulaire du marché concerné aura donc 2 cocontractants: la communauté urbaine Nice Côte d'azur et la ville de Nice.”
Quantité ou étendue:
“Ce marché a pour objet de permettre l'acquisition de rayonnages et d'accessoires nécessaires aux services de la communauté urbaine Nice Côte d'azur et de la...”
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“Ce marché est un marché à bon de commandes avec minimum et sans maximum fixé. Montant minimum par période (hors révision de prix): 20 000,00.”
“Montant maximum par période (hors révision de prix): Aucun.”
“Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur Minimum par période en euro (HT) (hors révision de prix): 10 000,00 EUR.”
“Ville de Nice: minimum par période en euro (HT) (hors révision de prix): 10 000,00 EUR.”
“Code(S) commandes: 20. 010;25.040,25.090,25.100.”
“Carte d'achat:A titre informatif, il est ici précisé que Nice Côte d'azur a ouvert la possibilité de recourir au système de la carte d'achat sous réserve...”
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“Durée du marché: Le présent marché est exécutoire dès sa notification à l'opérateur économique retenu ou au groupement d'opérateurs économiques retenus. Le...”
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“Délais d'exécution: le délai de livraison est de 35 jours calendaires maximum à compter du lendemain de la réception du bon de commande par le titulaire du...”
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Description des options:
“Des avenants ou des marchés complémentaires pourront être conclus. Marché reconductible 3 fois par voie expresse.”
Numéro de référence: 4814
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la communauté urbaine Nice Côte d'azur et de la ville de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— La lettre de candidature (Dc1) mise à jour au 28.2.2011 datée et signée ou équivalent,”
“— la "Déclaration du Candidat", imprimé Dc2 (version 15.9.2010) ou équivalent, complétée.”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours du dernier exercice disponible.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les règlements des factures relatives aux fournitures prévues pour le marché seront imputés sur le budget de la communauté urbaine Nice Côte d'azur et de la...”
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“Les modalités de règlement des fournitures s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics.”
“Les modalités de règlement des fournitures seront en fonction de chaque mode de passation des commandes:”
“— le candidat dispose d'un site internet et de la carte achat: Les factures émises dans le cadre de l'utilisation de la carte achat seront payées au...”
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“— Le candidat ne dispose pas de la carte achat: après que la direction se soient assurée du service fait, le règlement des dépenses se fera par mandat...”
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“Le comptable assignataire chargé du paiement est M. l'administrateur des finances publiques de Nice Municipale.”
“— Forme des prix: prix publics catalogués ajustables et prix du bordereau des prix unitaires révisables.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement Solidaire.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Nom: uniquement par la plateforme ou par mail: fabien.duran@nicecotedazur.org
Communauté urbaine Nice Côte d'Azur Direction de la logistique bureau 205 direction de la logistique
Adresse postale: 2 rue de la préfecture 2° 2 Etage
Téléphone: +33 497133539 📞
Fax: +33 497132508 📠
URL des documents: http://usagers.nicecotedazur.org/AO 🌏
Nom: Communauté urbaine Nice Côte d'Azur - direction des achats et marchés publics,
Adresse postale: 45 rue gioffredo - 4ème étage
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4814
Informations complémentaires
“Sélection des candidatures:La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du...”
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“A compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics,...”
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“Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.”
“— conditions de remise des plis: Les candidats pourront choisir l'une des 3 procédures suivantes:”
“A) par voie électronique uniquement;”
“B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);”
“C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.”
“— précisions concernant la remise des plis par courrier:”
“Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.”
“— précisions concernant la remise des plis par voie électronique:”
“Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur.”
“Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif.”
“— le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé minefi,”
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“— la copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions...”
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“Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics Préfecture de Région PACA, Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2011/S 178-292314 (2011-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rayonnages de bureau
Quantité ou étendue:
“Ce marché a pour objet de permettre l'acquisition de rayonnages et d'accessoires nécessaires aux services de la communauté urbaine Nice Côte d'azur et de la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rayonnages de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 405 promenade des anglais
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date limite de soumission: 2011-10-27 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-292314
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“Sélection des candidatures:La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente procédure est passée suite à la création d'un groupement de commandes, conformément à l'article 8 du code des marchés publics, entre la...”
“Ce groupement a pour but de satisfaire de manière conjointe les besoins de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur et la ville de Nice en matière de...”
Afficher plus (2)
“La communauté urbaine Nice Côte d'azur, coordonnateur du groupement est chargée de procéder, dans le respect des règles prévues par le code des marchés...”
“Suite à la notification, le titulaire du marché concerné aura donc 2 cocontractants: la communauté urbaine Nice Côte d'azur et la ville de Nice.”
“Ce marché a pour objet de permettre l'acquisition de rayonnages et d'accessoires nécessaires aux services de la communauté urbaine Nice Côte d'azur et de la...”
“Ce marché est un marché à bon de commandes avec minimum et sans maximum fixé. Montant minimum par période (hors révision de prix): 20 000,00.”
Afficher plus (7)
“Montant maximum par période (hors révision de prix): Aucun.”
“Communauté Urbaine Nice Côte d'Azur Minimum par période en euro (HT) (hors révision de prix): 10 000,00 EUR.”
“Ville de Nice: minimum par période en euro (HT) (hors révision de prix): 10 000,00 EUR.”
“Code(S) commandes: 20. 010;25.040,25.090,25.100.”
“Carte d'achat:A titre informatif, il est ici précisé que Nice Côte d'azur a ouvert la possibilité de recourir au système de la carte d'achat sous réserve...”
“Durée du marché: Le présent marché est exécutoire dès sa notification à l'opérateur économique retenu ou au groupement d'opérateurs économiques retenus. Le...”
“Délais d'exécution: le délai de livraison est de 35 jours calendaires maximum à compter du lendemain de la réception du bon de commande par le titulaire du...”
“Des avenants ou des marchés complémentaires pourront être conclus. Marché reconductible 3 fois par voie expresse.”
Numéro de référence: 4814
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la communauté urbaine Nice Côte d'azur et de la ville de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— La lettre de candidature (Dc1) mise à jour au 28.2.2011 datée et signée ou équivalent,”
“— la "Déclaration du Candidat", imprimé Dc2 (version 15.9.2010) ou équivalent, complétée.”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours du dernier exercice disponible.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les règlements des factures relatives aux fournitures prévues pour le marché seront imputés sur le budget de la communauté urbaine Nice Côte d'azur et de la...”
“Les modalités de règlement des fournitures s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics.”
Afficher plus (5)
“Les modalités de règlement des fournitures seront en fonction de chaque mode de passation des commandes:”
“— le candidat dispose d'un site internet et de la carte achat: Les factures émises dans le cadre de l'utilisation de la carte achat seront payées au...”
“— Le candidat ne dispose pas de la carte achat: après que la direction se soient assurée du service fait, le règlement des dépenses se fera par mandat...”
“Le comptable assignataire chargé du paiement est M. l'administrateur des finances publiques de Nice Municipale.”
“— Forme des prix: prix publics catalogués ajustables et prix du bordereau des prix unitaires révisables.”
“Groupement Solidaire.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Nom: uniquement par la plateforme ou par mail: fabien.duran@nicecotedazur.org
Communauté urbaine Nice Côte d'Azur Direction de la logistique bureau 205 direction de la logistique
Adresse postale: 2 rue de la préfecture 2° 2 Etage
Téléphone: +33 497133539 📞
Fax: +33 497132508 📠
URL des documents: http://usagers.nicecotedazur.org/AO 🌏
Nom: Communauté urbaine Nice Côte d'Azur - direction des achats et marchés publics,
Adresse postale: 45 rue gioffredo - 4ème étage
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4814
Informations complémentaires
“Sélection des candidatures:La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du...”
“A compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics,...”
Afficher plus (14)
“Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.”
“— conditions de remise des plis: Les candidats pourront choisir l'une des 3 procédures suivantes:”
“A) par voie électronique uniquement;”
“B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);”
“C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.”
“— précisions concernant la remise des plis par courrier:”
“Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.”
“— précisions concernant la remise des plis par voie électronique:”
“Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur.”
“Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif.”
“— le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé minefi,”
“— la copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions...”
“Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics Préfecture de Région PACA, Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2011/S 178-292314 (2011-09-14)
Avis d'attribution de marché (2012-01-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice côte d'Azur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2012-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 22-034803
Se réfère à l'avis: 2011/S 178-292314
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
“Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des marchés publics sur demande écrite adressée au président de...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur et de la ville de Nice.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-27 📅
Nom: SARL Auroch
Adresse postale: 2 avenue des Tignes
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse Internet: http://paca.pref.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
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“L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.”
“Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4”
“Tél. +33 497134470, Fax +33 497132919, courriel: michele.trietti@nicecotedazur.org”
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:”
“Greffe du tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179, 06359 Nice Cedex 4, FRANCE.”
“Tél. +33 492041313.”
“Fax +33 493557831.”
“Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr”
“URL: http://www.ta-nice.juradm.fr”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: 22, bd Paul Peytral
Source: OJS 2012/S 022-034803 (2012-01-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice côte d'Azur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2012-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 22-034803
Se réfère à l'avis: 2011/S 178-292314
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
“Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des marchés publics sur demande écrite adressée au président de...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur et de la ville de Nice.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-27 📅
Nom: SARL Auroch
Adresse postale: 2 avenue des Tignes
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse Internet: http://paca.pref.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
“L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.”
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“Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4”
“Tél. +33 497134470, Fax +33 497132919, courriel: michele.trietti@nicecotedazur.org”
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:”
“Greffe du tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179, 06359 Nice Cedex 4, FRANCE.”
“Tél. +33 492041313.”
“Fax +33 493557831.”
“Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr”
“URL: http://www.ta-nice.juradm.fr”
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: 22, bd Paul Peytral
Source: OJS 2012/S 022-034803 (2012-01-30)
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