L'acquisition de dispositifs de retenue de sécurité métalliques et mixtes
Conseil général de Côte-d'Or
A titre indicatif, les besoins annuels sur les trois dernières années s'élèvent à:
Lot 1: 2 300 ml.
Lot 2 : 1 200 ml.
Le délai de réception des offres était de 2012-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-23 | Avis de marché |
| 2012-04-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Glissières de sécurité
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Glissières de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-23 📅
Date limite de soumission: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-405833
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Dispositifs de retenue de sécurité métallique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Dispositifs de retenue de sécurité mixtes (bois et métal).
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1211glissieresparc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les documents visés à l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
Nom: Parc départemental de Dijon
Adresse postale: 1 au Bouchet ZAE Cap Nord, BP 27823
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21078
Point de contact: Bonnevie Etienne
Téléphone: +33 380633850 📞
Fax: +33 380633851 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1211glissieresparc
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 249-405833 (2011-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Glissières de sécurité
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.836 120
Valeur totale du marché: 836 120 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Glissières de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-23 📅
Date limite de soumission: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-405833
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Adresse du profil d'acheteur: www.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1211glissieresparc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an.
Il pourra faire l'objet de 3 reconductions. Sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
A titre indicatif, les besoins annuels sur les trois dernières années s'élèvent à:
Lot 1: 2 300 ml.
Lot 2 : 1 200 ml.
Brève description: Dispositifs de retenue de sécurité métallique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Dispositifs de retenue de sécurité mixtes (bois et métal).
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 I alinéa 2 du code des marchés publics, les marchés à bons de commande sont conclus sans minimum ni maximum, en valeur ou en quantités.
Description des options:
Le cas échéant, les prestations complémentaires imprévues nécessaires à l'exécution du marché, pourront être attribuées sans mise en concurrence au titulaire du marché, par voie d'avenant ou de marchés complémentaires, dans les conditions visées aux articles 20, 35-ii et 118 du code des marches publics français.
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Numéro de référence: 1211glissieresparc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les documents visés à l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:
— moyens humains,
— tout document contrôlable justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution...).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres du département.
Droit au versement de l'avance remboursable de 10 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français.
Paiement par mandat administratif sous 30 jours maximum.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés
Nom: Parc départemental de Dijon
Adresse postale: 1 au Bouchet ZAE Cap Nord, BP 27823
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21078
Point de contact: Bonnevie Etienne
Téléphone: +33 380633850 📞
Fax: +33 380633851 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1211glissieresparc
Informations complémentaires
Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Adresse du profil d'acheteur: www.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1211glissieresparc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 249-405833 (2011-12-23)
Avis d'attribution de marché (2012-04-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-04 📅
Date de publication: 2012-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 68-110693
Se réfère à l'avis: 2011/S 249-405833
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0312attribglissparc
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique au vu du mémoire (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-02 📅
Nom: les profiles du centre
Adresse postale: ZI du Pont Panay, BP 72
Commune postale: Saint-Pourcain-sur-Sioule
Code postal: 03500
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 068-110693 (2012-04-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-04 📅
Date de publication: 2012-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 68-110693
Se réfère à l'avis: 2011/S 249-405833
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Lot 1: estimation du cadre estimatif: 67 000 EUR (TTC). Minimum: sans maximum: sans montant du cadre estimatif: 61 998,68 eur (TTC). Lot 2: estimation du cadre estimatif: 73 000 EUR (TTC). Minimum: sans maximum: sans montant du cadre estimatif: 61 359,58 EUR (TTC). Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi no 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie). Les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 0312attribglissparc).
Annonce no138, BOAMP 252 A du 29.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0312attribglissparc
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique au vu du mémoire (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-02 📅
Nom: les profiles du centre
Adresse postale: ZI du Pont Panay, BP 72
Commune postale: Saint-Pourcain-sur-Sioule
Code postal: 03500
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 068-110693 (2012-04-04)
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