Interventions ponctuelles sur les cours d'eau du territoire de Nantes Métropole
Nantes Métropole
Les interventions à réaliser ont pour but de garder les conditions d'écoulement des eaux ainsi que les qualités biologiques et paysagères du cours d'eau, tout en conservant ses caractéristiques morphologiques naturelles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-28 | Avis de marché |
| 2011-08-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-28 📅
Date limite de soumission: 2011-05-10 📅
Date de publication: 2011-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 62-100884
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Les montants minimum et maximum sont 10 000 EUR HT et 88 000 EUR HT.
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11JGB01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole - direction énergies environnement risques
Adresse postale: service eaux espaces naturels, 2 cours du Champ de Mars
Point de contact: Bertrand Defacque
Téléphone: +33 240995014/4932 📞
Fax: +33 240994938 📠
Nom: Direction juridique - service des marchés
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Téléphone: +33 240992368/77/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11JGB01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 062-100884 (2011-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants: 5 000 EUR HT / 44 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-28 📅
Date limite de soumission: 2011-05-10 📅
Date de publication: 2011-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 62-100884
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date notification.
Date prévisionnelle du début des prestations: juillet 2011.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Les montants minimum et maximum sont 10 000 EUR HT et 88 000 EUR HT.
Brève description:
Les interventions à réaliser ont pour but de garder les conditions d'écoulement des eaux ainsi que les qualités biologiques et paysagères du cours d'eau, tout en conservant ses caractéristiques morphologiques naturelles.
Description des options: La durée du marché est d'un an reconductible une fois un an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11JGB01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation juridique:
— L'imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement,
— Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document),
— Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat devra notamment présenter ses références en matière d'entretien et de restauration de cours d'eau. (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret n° 2002-232 du 21.2.2002.
Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole et subventions Conseil Général de Loire-Atlantique, Région Pays de la Loire et Agence de l'eau Loire Bretagne.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole - direction énergies environnement risques
Adresse postale: service eaux espaces naturels, 2 cours du Champ de Mars
Point de contact: Bertrand Defacque
Téléphone: +33 240995014/4932 📞
Fax: +33 240994938 📠
Nom: Direction juridique - service des marchés
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Téléphone: +33 240992368/77/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11JGB01
Informations complémentaires
Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date notification.
Date prévisionnelle du début des prestations: juillet 2011.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 062-100884 (2011-03-28)
Avis d'attribution de marché (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 141,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 240994848 📞
Fax: +33 240994800 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247740
Se réfère à l'avis: 2011/S 62-100884
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (en pourcentage) (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la qualité du mémoire technique présentant les procédés de réalisation en matière de génie végétal en fonction des différents chantiers (en pourcentage) (35)
3. Pertinence des mesures prises en faveur de l'environnement au regard du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre (en pourcentage) (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-20 📅
Adresse postale: Le Chatelier
Commune postale: La Verrie
Code postal: 85130
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 149-247740 (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 141,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 240994848 📞
Fax: +33 240994800 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247740
Se réfère à l'avis: 2011/S 62-100884
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Marché à bons de commande dont le montant minimum est de 5 000,00 EUR HT et maximum de 44 000,00 EUR HT. Rubrique 5.1: la date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres. Le montant figurant à la rubrique 5.4 correspond au montant du détail quantitatif estimatif. Date de signature du marché: 12.7.2011. Modalités de consultation des marchés auprès de: Nantes Métropole, direction de la commande publique, service des marchés, 2 cours du Champ de Mars, 44923 Nantes Cedex 9, FRANCE. Tél.: +33 240992368/77/78, télécopieur: +33 240999840. Ouvert 8:30-12:30 et 13:30-17:30.
Annonce n° 231, BOAMP 64 B du 31.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (en pourcentage) (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la qualité du mémoire technique présentant les procédés de réalisation en matière de génie végétal en fonction des différents chantiers (en pourcentage) (35)
3. Pertinence des mesures prises en faveur de l'environnement au regard du mémoire technique remis par le candidat à l'appui de son offre (en pourcentage) (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-20 📅
Adresse postale: Le Chatelier
Commune postale: La Verrie
Code postal: 85130
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 149-247740 (2011-08-03)
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