Intégration, sur le site du CEA/Saclay, de 83 cryomodules d'un accélérateur linéaire, dans le cadre du projet XFEL

CEA/Saclay

Le marché porte sur l'intégration de 83 cryomodules destinés à un accélérateur linéaire à électrons de haute énergie (14 GEV). Cet accélérateur sera construit en Allemagne sur le site du Deutsches Elektronen Synchrotron (DESY), à Hambourg.
La prestation d'intégration des cryomodules, qui se déroulera sur le site de Saclay, est répartie en 3 postes:
— poste 1: une prestation d'ingénierie comprenant notamment l'organisation, la logistique, l'établissement de la documentation et le contrôle qualité de l'intégration des cryomodules, y compris la réception des pièces détachées à Saclay et la préparation de l'expédition des cryomodules en Allemagne,
— poste 2: l'assemblage des trains de cavités en salle blanche de classe ISO 4,
— poste 3: l'assemblage des cryomodules hors salle blanche.
Ces trois postes composent la tranche ferme du marché.
Les outillages spécifiques et bancs de tests requis pour les postes 2 et 3 seront mis à disposition du Titulaire par le CEA.
Une visite des lieux et infrastructures est possible sur le site de Saclay pendant la période du présent avis de marché. Pour cela, chaque candidat pourra s'adresser à M. Napoly, l'interlocuteur technique au +33 169088452.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-12 Avis de marché
2011-05-10 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs linéaires
Quantité ou étendue:
Le marché comprend une tranche ferme composée des trois postes susmentionnés.Le marché comprend également une tranche optionnelle définie ci-dessous.Enfin, le marché comprendra des prestations limitées sur bordereau de prix pour l'intégration de cryomodules supplémentaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs linéaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: service commercial - bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: nicolas1.berton@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169087071 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-12 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 73-120117
Se réfère à l'avis: 2010/S 198-302306
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Les candidatures devront être adressées en 3 exemplaires (1 original et 2 copies) au: CEA/Saclay, bureau du courrier pour le service commercial / Nicolas Berton, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE, avec la mention " aapc 10b0338-nb". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du Cea/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Par voie électronique: Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne. 1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certifications reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien " autorité de certification acceptées " à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr; 2. Se connecter à l'adresse: https://avis-de-marche.cea.fr; 3. Compléter le formulaire et valider. Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret no2008-1334 du 17.12.2008. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur l'intégration de 83 cryomodules destinés à un accélérateur linéaire à électrons de haute énergie (14 GEV). Cet accélérateur sera construit en Allemagne sur le site du Deutsches Elektronen Synchrotron (DESY), à Hambourg.
La prestation d'intégration des cryomodules, qui se déroulera sur le site de Saclay, est répartie en 3 postes:
— poste 1: une prestation d'ingénierie comprenant notamment l'organisation, la logistique, l'établissement de la documentation et le contrôle qualité de l'intégration des cryomodules, y compris la réception des pièces détachées à Saclay et la préparation de l'expédition des cryomodules en Allemagne,
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— poste 2: l'assemblage des trains de cavités en salle blanche de classe ISO 4,
— poste 3: l'assemblage des cryomodules hors salle blanche.
Ces trois postes composent la tranche ferme du marché.
Les outillages spécifiques et bancs de tests requis pour les postes 2 et 3 seront mis à disposition du Titulaire par le CEA.
Une visite des lieux et infrastructures est possible sur le site de Saclay pendant la période du présent avis de marché. Pour cela, chaque candidat pourra s'adresser à M. Napoly, l'interlocuteur technique au +33 169088452.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché comprend une tranche ferme composée des trois postes susmentionnés.
Le marché comprend également une tranche optionnelle définie ci-dessous.
Enfin, le marché comprendra des prestations limitées sur bordereau de prix pour l'intégration de cryomodules supplémentaires.
Description des options:
La tranche optionnelle porte sur des prestations d'intégration supplémentaires de cryomodules sur le site de Saclay, dans les mêmes conditions techniques que celles de la tranche ferme.
La tranche optionnelle porte sur l'intégration de 20 cryomodules supplémentaires.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 10B0338-NB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— La capacité juridique et financière de l'entreprise,
— La capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine concerné pour chaque poste.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— Le formulaire DC1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le DC1,
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— Le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère français de l'économie et des finances: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile, professionnelle, décennale en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.
"si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant ".
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces à produire:
— Les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé (notamment en matière de soudage, de tests d'étanchéité, de métrologie...),
— Une plaquette de présentation de l'entreprise,
— Une note sur l'organisation,
— Un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires. Ce dossier devra détailler pour chaque poste:
—— Les moyens techniques de l'entreprise,
—— Les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),
—— Les références pour des opérations similaires exécutées dans les trois dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées,
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— Répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,
— Le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produira un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant (HT) du marché sera constituée dont le paiement interviendra 12 mois suivant la date de la réception provisoire. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la réception provisoire, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de réception provisoire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA.
Paiement à 30 jours fin de mois à compter de la date d'émission des factures, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Période de validité de l'offre: 06 mois
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Contact
Point de contact: Nicolas Berton
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: Dsm-irfu-sacm
Point de contact: Olivier Napoly
Téléphone: +33 169088452 📞
Courrier électronique: olivier.napoly@cea.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2010-10-12 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10B0338-NB
Numéro de l'avis au JO S: 2010/S 198-302306
Informations complémentaires
Les candidatures devront être adressées en 3 exemplaires (1 original et 2 copies) au: CEA/Saclay, bureau du courrier pour le service commercial / Nicolas Berton, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE, avec la mention " aapc 10b0338-nb".
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Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du Cea/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Par voie électronique:
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne.
Afficher plus
1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certifications reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien " autorité de certification acceptées " à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr;
2. Se connecter à l'adresse: https://avis-de-marche.cea.fr;
3. Compléter le formulaire et valider.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret no2008-1334 du 17.12.2008.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Code postal: 75055
Source: OJS 2011/S 073-120117 (2011-04-12)
Informations complémentaires (2011-05-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-10 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-147437
Se réfère à l'avis: 2011/S 73-120117
Numéro JO-S: 91
Source: OJS 2011/S 091-147437 (2011-05-10)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Matériel électrique Machines et appareils à usage spécifique Accélérateurs de particules Accélérateurs linéaires