Implants et consommables stériles destinés à l'activité de chirurgie ophtalmologique
Centre hospitalier de Mulhouse
Implants et consommables stériles destinés à l'activité de chirurgie ophtalmologique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Accomed
- • ALCON
- • Amo France
- • Ophta France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-25 | Avis de marché |
| 2011-07-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68070
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-25 📅
Date limite de soumission: 2011-03-07 📅
Date de publication: 2011-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 18-028522
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pharmacie-CAMPS 3 rue Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Cf. règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire avec mandataire désigné.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pôle pharmacie-CAMSP
Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ch-mulhouse.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 20 rue du Dr Laennec
Point de contact: M. Menninger
Téléphone: +33 389646101 📞
Courrier électronique: menningerj@ch-mulhouse.fr 📧
Fax: +33 389646119 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.ch-mulhouse.fr 🌏
Point de contact: Mlle Kaya
Téléphone: +33 389646909 📞
Courrier électronique: kayas@ch-mulhouse.fr 📧
Fax: +33 389647291 📠
URL des documents: http://marchespublics.ch-mulhouse.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ch-mulhouse.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégionnal du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfét Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2011/S 018-028522 (2011-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commandes non reconductible conclu pour une période du 1.7.2011 au 30.6.2012. L'appel d'offres est décomposé en 41 lots selon le détail figurant dans le dossier de consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68070
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-25 📅
Date limite de soumission: 2011-03-07 📅
Date de publication: 2011-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 18-028522
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et de déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site Internet accessible à l'adresse: http://marchespublics.ch-mulhouse.fr.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
Type de procédure: appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics avec recours aux réductions de délai prévues par le II - 4° à 6° de l'article 57 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Implants et consommables stériles destinés à l'activité de chirurgie ophtalmologique.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pharmacie-CAMPS 3 rue Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacités techniques, capacités professionnelles, capacités financières suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.
Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions,
— autres renseignements fixés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources selon l'état prévisionnel des recettes et de dépenses (EPRD) de l'hôpital. Le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Prix fermes - avance accordée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pôle pharmacie-CAMSP
Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ch-mulhouse.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 20 rue du Dr Laennec
Point de contact: M. Menninger
Téléphone: +33 389646101 📞
Courrier électronique: menningerj@ch-mulhouse.fr 📧
Fax: +33 389646119 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.ch-mulhouse.fr 🌏
Point de contact: Mlle Kaya
Téléphone: +33 389646909 📞
Courrier électronique: kayas@ch-mulhouse.fr 📧
Fax: +33 389647291 📠
URL des documents: http://marchespublics.ch-mulhouse.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ch-mulhouse.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0001
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et de déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site Internet accessible à l'adresse: http://marchespublics.ch-mulhouse.fr.
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
Type de procédure: appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics avec recours aux réductions de délai prévues par le II - 4° à 6° de l'article 57 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégionnal du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— article L 551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché),
— article R 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),
— recours de pleine juridiction: après la signature du marché, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat.
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Adresse postale: 1 rue du Préfét Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2011/S 018-028522 (2011-01-25)
Avis d'attribution de marché (2011-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 208 818,47 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-26 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238298
Se réfère à l'avis: 2011/S 18-028522
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pharmacie-Camps 3 rue Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performance technique du produit (40)
2. Essais services (40)
3. Prix (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-01 📅
Adresse postale: 16a rue de Jouanet
Commune postale: Rennes
Code postal: 35700
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 4 rue Henri Ste Claire Deville
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92565
3️⃣
Adresse postale: Greenside 15 - 750 avenue Roumaville
Commune postale: Biot
Code postal: 06410
4️⃣
Adresse postale: Le Bourg
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 144-238298 (2011-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 208 818,47 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-26 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238298
Se réfère à l'avis: 2011/S 18-028522
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Le lot no 37 a été déclaré infructueux.
Annonce no186, BOAMP 20 B du 28.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pharmacie-Camps 3 rue Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performance technique du produit (40)
2. Essais services (40)
3. Prix (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-01 📅
Adresse postale: 16a rue de Jouanet
Commune postale: Rennes
Code postal: 35700
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 4 rue Henri Ste Claire Deville
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92565
3️⃣
Adresse postale: Greenside 15 - 750 avenue Roumaville
Commune postale: Biot
Code postal: 06410
4️⃣
Adresse postale: Le Bourg
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— article R 421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),
— recours de pleine juridiction: après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé pour suspendre l'exécution du contrat.
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