Implants cardiaques par techniques chirurgicale et percutanée, dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque et de CEC

Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Implants cardiaques par techniques chirurgicale et percutanée, dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque et de CEC comprenant 91 lots répartis en 3 catégories:
— cec: lots 1 à 47,
— divers: lots 48 à 65,
— implants: lots 66 à 91.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-15 Avis de marché
2011-11-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valves cardiaques
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande. Les quantités et le descriptif détaillé figurent au "catalogue des besoins" joint au dossier de consultation. (Article 77 du CMP français et accord cadre au sens de la directive européenne).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Valves cardiaques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cédex
Contact
Téléphone: +33 369553359 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-15 📅
Date limite de soumission: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 115-190153
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Des échantillons sont à remettre et des essais sont à effectuer jusqu'à la date limite de remise des offres dans les conditions prévues à l'article 6 du RC. Une présentation des produits sur certains lots est obligatoire selon les conditions indiquées à l'article 7 du RC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Implants cardiaques par techniques chirurgicale et percutanée, dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque et de CEC comprenant 91 lots répartis en 3 catégories:
— cec: lots 1 à 47,
— divers: lots 48 à 65,
— implants: lots 66 à 91.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture d'implants cardiaques par techniques chirurgicale et percutanée, dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque et de CEC.
Description des options: Le marché est reconductible 2 fois 1 an.
Numéro de référence: PHARM_11AO029
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS, 67000 Strasbourg, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg; délai de paiement selon les règles de comptabilité publique (art. 98 du décret 2006-975 du 1.8.2006).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat (comprenant: analyse des résultats cliniques ou médico économiques (70 %); compétence du candidat (10 %); analyse du dossier technique et analyse technique des produits proposés (20 %), en % (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pôle de pharmacie-pharmacologie
Mme Wisniewsky Sandra
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mlle Loffroy Marine
Téléphone: +33 369553354 📞
Adresse postale: BP 426
Code postal: 67091
Point de contact: pharmacie-pôle logistique-secteur marché
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553228 📠
Adresse postale: cf règlement de consultation
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-12-01 📅
Date de fin: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHARM_11AO029
Informations complémentaires
Des échantillons sont à remettre et des essais sont à effectuer jusqu'à la date limite de remise des offres dans les conditions prévues à l'article 6 du RC. Une présentation des produits sur certains lots est obligatoire selon les conditions indiquées à l'article 7 du RC.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— Soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— Soit de l'article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— Soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, société Tropic travaux (Req no 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521-1 du CJA.
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Source: OJS 2011/S 115-190153 (2011-06-15)
Avis d'attribution de marché (2011-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Strasbourg Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-361661
Se réfère à l'avis: 2011/S 115-190153
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un marché fractionné à bons de commande conclu pour la période du 1.12.2011 au 30.11.2013, reconductible 2 fois 1 an jusqu'au 30.11.2015. Lots déclarés infructueux: 2-5-15-19-22-23-48-58-60. Lots déclarés sans suite: 34-55-72-82-83-84-88-91. Annonce no241, BOAMP 120 B du 22.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site des HUS, 67000 Strasbourg, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en % (comprenant: analyse des résultats cliniques ou médico économiques (70 %); compétence du candidat (10 %); analyse du dossier technique et analyse technique des produits proposés (20 %) (80)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-14 📅
Nom: Bard France
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: 6 avenue Louis Pasteur
Commune postale: Maurepas Cedex
Code postal: 78311

3️⃣
Nom: Eurox France
Adresse postale: 20 avenue des Acacias
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003

4️⃣
Nom: Maquet
Adresse postale: avenue de la Pomme de Pin
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45074

5️⃣
Nom: Medtronic
Adresse postale: 122 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92514

6️⃣
Nom: Perouse Medical
Adresse postale: route du Manoir
Commune postale: Ivry-le-Temple
Code postal: 60173

7️⃣
Nom: Sorin Group
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140

8️⃣
Nom: St. Jude Medical
Adresse postale: 73/77 rue des Sèvres

9️⃣
Nom: Teleflex Medical
Adresse postale: service des marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31400

1️⃣0️⃣
Nom: Laboratoire Terumo
Adresse postale: 1 parc Ariane
Commune postale: Gyancourt Cedex
Code postal: 78284

1️⃣1️⃣
Nom: Vitalitec
Adresse postale: ZA Vague de la Noe
Commune postale: Domalain
Code postal: 35689

1️⃣2️⃣
Nom: WL Gore & Associes
Adresse postale: 20 place des Vins de France
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75603
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Source: OJS 2011/S 223-361661 (2011-11-17)