Ilots M6 et M9 - aménagement des espaces publics - ZAC Paris Rive Gauche

Semapa - Société d'économie mixte d'aménagement de Paris - Direction des infrastructures et de la construction

Attribution de quatre accords-cadres de type marchés à bons de commande pour l'aménagement des espaces publics des îlots M6 et M9 dans le secteur Masséna de la ZAC Paris Rive Gauche.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DBPM
• ETDE
• Groupement Eiffage TP / Eiffage TP IDF Centre
• RDLR

Qui ?

• Semapa - Société d'économie mixte d'aménagement de Paris - Direction des infrastructures et de la construction

Qu'est-ce que c'est ?

• Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Maçonnerie de pierres
• Éclairage public › Éclairage de tunnel

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-26	Avis de marché
2011-06-24	Informations complémentaires
2011-10-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

Les travaux s'insèrent dans le projet global d'aménagement du secteur Masséna. Ils concernent les aménagements:— de l'îlot M6 et de l'avenue de France,— de l'îlot M9,— de la rue du Chevaleret.Il est prévu une décomposition en quatre (4) lots qui est la suivante:— Lot n° 1 - génie civil - VRD - espaces verts,— Lot n° 2 - revêtement en pierres,— Lot n° 3 - métallerie - serrurerie,— Lot n° 4 - éclairage public - signalisation lumineuse de trafic - ascenseur.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.0,00

Valeur totale du marché: 0,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 69-71 rue du Chevaleret
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: rmlouisdesir@semapa.fr 📧
Téléphone: +33 144062035 📞
Fax: +33 145708218 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-168782
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible sur la plate-forme "achatpublic.com". Il peut également être retiré gratuitement par les candidats les jours ouvrés, de 9:30 à 12:00 et de 14:30 à 17:00 (16:00 le vendredi), à l'adresse suivante: Semapa - secteur Masséna Université - 69-71 rue du Chevaleret - 75013 Paris, FRANCE. A titre indicatif, le délai contractuel des marchés à bon de commande devrait démarrer au 3ème trimestre 2011 pour une durée de 4 ans. Contenu des plis: voir les dispositions de la présente annonce en ce qui concerne les candidatures et le règlement de consultation en ce qui concerne les offres. Modalités de transmission des plis: se reporter au règlement de consultation figurant au dossier de consultation des entreprises. Critères de sélection des candidats et d'attribution des marchés: Se reporter au règlement de consultation figurant au dossier de consultation des entreprises. Les offres par voie électronique ne seront pas admises. Les dossiers parvenus après la date et l'heure limites seront renvoyés à leur auteur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Attribution de quatre accords-cadres de type marchés à bons de commande pour l'aménagement des espaces publics des îlots M6 et M9 dans le secteur Masséna de la ZAC Paris Rive Gauche.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Génie civil - VRD - espaces verts
Brève description:

— Travaux préparatoires de GBA, clôtures, pistes, accès chantier, ...— Travaux de génie civil: massifs éclairages, escaliers, trèmies, carrotage, voiles structurelles, trappes d'accès, ...— Travaux de VRD: bordures granit, revêtement trottoirs et chaussées, remblai, assainissement, signalisation, ...— Mobilier urbain: potelets, bancs, appuis vélos,— Travaux de plantations et espaces verts: terre végétale, fourniture et plantation de végétaux et d'arbres, arrosage.Les montants minimum et maximum pour la durée global du marché à bons de commande s'élève à:— montant minimum 2 000 000 EUR HT, soit 2 392 000 EUR TTC,— montant maximum 8 000 000 EUR HT, soit 9 568 000 EUR TTC.

— Travaux préparatoires de GBA, clôtures, pistes, accès chantier, ...

— Travaux de génie civil: massifs éclairages, escaliers, trèmies, carrotage, voiles structurelles, trappes d'accès, ...

— Travaux de VRD: bordures granit, revêtement trottoirs et chaussées, remblai, assainissement, signalisation, ...

— Mobilier urbain: potelets, bancs, appuis vélos,

— Travaux de plantations et espaces verts: terre végétale, fourniture et plantation de végétaux et d'arbres, arrosage.

Les montants minimum et maximum pour la durée global du marché à bons de commande s'élève à:

— montant minimum 2 000 000 EUR HT, soit 2 392 000 EUR TTC,

— montant maximum 8 000 000 EUR HT, soit 9 568 000 EUR TTC.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Revêtements en pierres
Brève description:

— Revêtements horizontaux et verticaux,— Revêtement d'escaliers et d'emmarchements,— Revêtement de placette.Les montants minimum et maximum pour la durée global du marché à bons de commande s'élève à:— montant minimum 630 000 EUR HT, soit 753 840 EUR TTC,— montant maximum 2 530 000 EUR HT, soit 3 025 880 EUR TTC.

— Revêtements horizontaux et verticaux,

— Revêtement d'escaliers et d'emmarchements,

— Revêtement de placette.

— montant minimum 630 000 EUR HT, soit 753 840 EUR TTC,

— montant maximum 2 530 000 EUR HT, soit 3 025 880 EUR TTC.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Métallerie - serrurerie
Brève description:

— Garde-corps escalier et passerelle,— Grilles de protection,— Caillebotis et structures métalliques,— Trappes,— Portail d'accès.Les montants minimum et maximum pour la durée global du marché à bons de commande s'élève à:— montant minimum 270 000 EUR HT, soit 322 920 EUR TTC,— montant maximum 1 100 000 EUR HT, soit 1 315 600 EUR TTC.

— Garde-corps escalier et passerelle,

— Grilles de protection,

— Caillebotis et structures métalliques,

— Trappes,

— Portail d'accès.

— montant minimum 270 000 EUR HT, soit 322 920 EUR TTC,

— montant maximum 1 100 000 EUR HT, soit 1 315 600 EUR TTC.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Eclairage public - signalisation tricolore lumineuse - ascenseur
Brève description:

Eclairage public: colonne lumineuse, candélabres - signalisation -…

… ascenseur.Les montants minimum et maximum pour la durée global du marché à bons de commande s'élève à:— montant minimum 330 000 EUR HT, soit 394 680 EUR TTC,— montant maximum 1 340 000 EUR HT, soit 1 602 640 EUR TTC.

… ascenseur.

— montant minimum 330 000 EUR HT, soit 394 680 EUR TTC,

— montant maximum 1 340 000 EUR HT, soit 1 602 640 EUR TTC.

Quantité ou étendue:

Les travaux s'insèrent dans le projet global d'aménagement du secteur Masséna. Ils concernent les aménagements:

— de l'îlot M6 et de l'avenue de France,

— de l'îlot M9,

— de la rue du Chevaleret.

Il est prévu une décomposition en quatre (4) lots qui est la suivante:

— Lot n° 1 - génie civil - VRD - espaces verts,

— Lot n° 2 - revêtement en pierres,

— Lot n° 3 - métallerie - serrurerie,

— Lot n° 4 - éclairage public - signalisation lumineuse de trafic - ascenseur.

Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Paris Rive Gauche - secteur Masséna.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les concurrents auront à produire un dossier complet, pour chacun des lots auxquels ils candidatent, comprenant obligatoirement les pièces suivantes datées et signées par eux, faute de quoi leur andidature sera déclarée irrecevable:

— Une lettre de candidature (ex. formulaire DC1), indiquant l’intention de soumissionner pour le ou les lots de la consultation, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement. Cette lettre de candidature doit être dûment signée par le représentant du candidat unique ou, s'il y a groupement, soit par l’ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s’il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.

Situation économique et financière:

— Une déclaration du candidat (ex. formulaire DC2) précisant les éléments suivants, pour chaque co-traitant en cas de groupement et pour chaque sous-traitant éventuel désigné à l’offre:

—— Le nom ou la dénomination de l’entreprise, l’adresse du siège du candidat ou du siège social, ainsi que ceux du service qui exécutera les prestations,

—— La forme juridique du candidat (SA, SARL,...),

—— Les noms et fonctions des personnes ayant pouvoir d’engager la société,

—— Pour les candidats établis en France, le numéro et la ville d’enregistrement (SIREN, RCS, répertoire des métiers),

—— Pour les candidats non établis en France, le numéro, la ville et le pays d’enregistrement,

—— Le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires au cours des trois derniers exercices concernant les travaux auxquels se réfère la présente consultation,

—— Les effectifs du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ainsi que le matériel et l’équipement technique dont l’entrepreneur dispose pour l’exécution des prestations.

Sera annexée à cette déclaration le document suivant:

— La copie du ou des jugements autorisant le candidat en situation éventuelle de redressement judiciaire, à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,

— La déclaration sur l’honneur conforme au modèle joint en annexe au présent RPAO (une par co-traitant en cas de groupement, et une par sous-traitant éventuel désigné à l’offre); le cas échéant, les attestations de régularité de situation fiscale et sociale du concurrent au 1.12.2010 (une par co-traitant en cas de groupement, et une par sous-traitant éventuel désigné à l’offre).

Capacité technique et professionnelle:

— Pour chaque lot auquel le soumissionnaire…

… candidate une note décrivant les références récentes du candidat en matière de travaux similaires en nature et en importance, en précisant les chiffres d'affaire exécutés par chaque entreprise en cas de groupement. Cette note devra obligatoirement mentionner les informations permettant d’identifier les références principales du candidat en vue de permettre au maître d’ouvrage d’apprécier l’importance et la qualité des prestations ainsi réalisées (lettres datées, noms des clients, montants CA et téléphone de référents),

… candidate, une note concernant la capacité technique du candidat, indiquant notamment les moyens que l'entreprise ou les entreprises envisagent de mobiliser pour les travaux en objet:

—— matériel et équipement technique disponibles en regard du chantier et son affectation prévisible pour la période du marché,

—— bureaux d'études susceptibles d'élaborer les études d'exécution.

Cette note indiquera en outre la répartition des travaux entre les différentes entreprises en cas de groupement et les travaux qu'il est envisagé de sous-traiter éventuellement.

— Pour chaque lot auquel le soumissionnaire candidate, une note concernant les capacités professionnelles du candidat, indiquant notamment:

—— le nombre de personnel avec leurs qualifications professionnelles et les CV des principaux intervenants, en spécifiant tout particulièrement le personnel d'encadrement susceptible de conduire le chantier: expériences et qualifications, ainsi que le nombre de techniciens et d'assistants techniciens.

En particulier pour le lot 1, le soumissionnaire devra présenter le CV du responsable de la coordination globale des lots 1 à 4. Ce responsable devra présenter des compétences et références en travaux de Génie Civil et d’aménagements urbains complexes.

—— les agréments détenus et éventuelles qualifications détenues par le candidat dans le(s) domaine(s) objet de la présente consultation et en vigueur. Les qualifications minimales souhaitées ou équivalentes européennes sont:

— Pour le lot n°1 – structure et VRD: identification professionnelle FNTP (ou équivalentes européennes): IP 112-166-221-242, Qualibat 2113, IP 2312, 2321, 2331, 234 – IP 311, 312, 314,315 – IP 32, 34 – IP 371, 372, 373, Qualibat 2121, 1312, 1341, 1351,

— Pour le lot n°2 - revêtements de façades en pierres: IP 3451, 346, 347, référence Qualibat 2171,

— Pour le lot n°3 – serrurerie: Qualibat 4413 et 4441,

— Pour le lot n°4: éclairage public: IP 641 – IP 65, Qualifelec E4 / signalisation Opqibi 1418.

Les candidats soumissionnant pour le lot 1 devront fournir pour leurs projeteurs des références permettant de justifier leur double compétence en génie civil et en aménagement urbain complexe, les CV correspondant devront être présentés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 200 000 EUR HT et sous réserve que la durée d'exécution de ce bon de commande excède 4 mois, une sûreté de bonne fin devra être constituée par le titulaire à hauteur de 5 % (cinq pour cent) du montant TTC dudit bon de commande.

Cette sûreté peut être constituée par le titulaire sous la forme d’une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d’accord, d’une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est effectué à 100 % par la Semapa, sur fonds propres et emprunts.

Pour un bon de commande d'un montant supérieur à 200 000 EUR HT et sous réserve que la durée d'exécution de ce bon de commande excède 4 mois, une avance sera versée au titulaire si celui-ci en fait la demande. Son montant ne saurait, en prix de base, excéder la valeur de 5 % (cinq pour cent) du montant TTC dudit bon de commande.

Les prix sont fermes la première année, et révisables à partir de la deuxième années selon les modalités fixées au CCAP du marché.

Le paiement, après service fait, s'effectue à 45 jours à compter de la réception de la demande de règlement par le maître d'oeuvre.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les lots seront attribués sous la forme de marchés à bons de commande séparés à une entreprise ou à un groupement d’entreprises solidaires avec désignation d’un mandataire commun.

Les concurrents sont informés que, pour chaque lot, si le candidat retenu s’est présenté sous la forme d’un groupement conjoint, il devra obligatoirement, modifier la forme de son groupement dans le cadre d’une mise au point avant la notification du marché.

En cas de groupement, le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.

Il est précisé qu'un mandataire ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché et ne peut signer plus d'une offre. De plus, pour éviter de fausser la concurrence, un co-traitant ne pourra pas être agréé dans plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Semapa - Société d'économie mixte d'aménagement de Paris - direction des infrastructures et de la construction
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Rose-Marie Louis Desir
Nom: Semapa - bureau des marchés
Adresse postale: 69/71 rue du Chevaleret
Point de contact: Ariane Coupet Verliac
Téléphone: +33 144062114 📞
Courrier électronique: acoupetverliac@semapa.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible sur la plate-forme "achatpublic.com".

Il peut également être retiré gratuitement par les candidats les jours ouvrés, de 9:30 à 12:00 et de 14:30 à 17:00 (16:00 le vendredi), à l'adresse suivante: Semapa - secteur Masséna Université - 69-71 rue du Chevaleret - 75013 Paris, FRANCE.

A titre indicatif, le délai contractuel des marchés à bon de commande devrait démarrer au 3ème trimestre 2011 pour une durée de 4 ans.

Contenu des plis: voir les dispositions de la présente annonce en ce qui concerne les candidatures et le règlement de consultation en ce qui concerne les offres.

Modalités de transmission des plis: se reporter au règlement de consultation figurant au dossier de consultation des entreprises.

Critères de sélection des candidats et d'attribution des marchés: Se reporter au règlement de consultation figurant au dossier de consultation des entreprises.

Les offres par voie électronique ne seront pas admises.

Les dossiers parvenus après la date et l'heure limites seront renvoyés à leur auteur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Semapa - bureau des marchés
Adresse postale: 69-71 rue du Chevaleret
Code postal: 75013
Source: OJS 2011/S 103-168782 (2011-05-26)

Informations complémentaires (2011-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date limite de soumission: 2011-07-29 📅
Date de publication: 2011-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 121-199435
Se réfère à l'avis: 2011/S 103-168782
Numéro JO-S: 121
Source: OJS 2011/S 121-199435 (2011-06-24)

Avis d'attribution de marché (2011-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 699 243,08 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Semapa - Société d'economie mixte d'aménagement de Paris - direction des infrastructures et de la construction

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-14 📅
Date de publication: 2011-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 201-326558
Numéro JO-S: 201

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Paris Rive Gauche - Paris 13ème.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-05 📅
Nom: Groupement Eiffage TP / Eiffage TP IDF Centre
Adresse postale: 12 rue Hélène Boucher
Commune postale: Neuilly-sur-Marne
Code postal: 93337
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Dbpm
Adresse postale: ZI les Petites Haies - 27-29 rue de Valenton
Commune postale: Creteil
Code postal: 94000

3️⃣
Nom: Rdlr
Adresse postale: ZA des Petits Carreaux - 9 avenue des Coquelicots
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94385

4️⃣
Nom: Etde
Adresse postale: 13 rue des Lumières - ZI des Ebisoires
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78373

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Jouy
Source: OJS 2011/S 201-326558 (2011-10-14)

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