Hcp 11026 - "pantalon croisé laine polyester et sergé polyester laine bleu pour homme et femme", "pantalon sergé polyester viscose blanc pour homme et femme" et "veste blanche manches longues pour femme". 3 lots

Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale

Confection de: "pantalon croisé laine polyester et sergé polyester laine bleu pour homme et femme", "pantalon sergé polyester viscose blanc pour homme et femme" et "veste blanche manches longues pour femme". 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-22 Avis de marché
2011-10-19 Informations complémentaires
2012-05-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement individuel
Quantité ou étendue:
Quantités globales sur 3 ans pour les trois (3) lots.Lot no 1: confection de "pantalon croisé laine polyester et sergé polyester laine bleu pour homme et femme", quantités mini/3 ans = 4 350 (toutes tailles et articles confondus) et maxi/3 ans = 50 000 (toutes tailles et tous articles confondus);Lot no 2: confection de "pantalon sergé polyester viscose blanc pour homme et femme", quantités mini/3 ans = 14 500 (toutes tailles et tous articles confondus) et maxi/3 ans = 50 000 (toutes tailles et tous articles confondus);Lot no 3: confection de "veste blanche manches longues pour femme", quantité mini/3 ans = 1 650 (toutes tailles confondues) et maxi/3 ans = 7 000 (toutes tailles confondues).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement individuel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne navale
Adresse postale: BCRM Toulon - BP 72 - BCRM Toulon - BP 68
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-22 📅
Date limite de soumission: 2011-11-10 📅
Date de publication: 2011-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 185-302645
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Lot no 1 - " pantalon croisé laine polyester et sergé polyester laine bleu pour hommes et femmes ". O Valeur technique - 50 %. Les sous critères techniques sont les suivants: Sous critère 1 (SC1): dimensions noté sur 20. Sous critère 2 (SC2): confection noté sur 20. La note finale de ces deux sous critères sera ramenée sur 10. La note du critère technique est évaluée selon le calcul suivant: C1 = Sc1+Sc2. Toute note technique finale inférieure ou égale à 5/10 entraînera l'élimination de l'offre. Lot no 2 - " pantalon sergé polyester viscose blanc pour homme et femme ". O Valeur technique - 50 %. Les sous critères techniques sont les suivants: Sous critère 1 (Sc1): laboratoire noté sur 20. Sous critère 2 (Sc2): dimensions noté sur 20. Sous critère 3 (Sc3): confection noté sur 20. La note finale de ces trois sous critères sera ramenée sur 10. La note du critère technique est évaluée selon le calcul suivant: C1 = Sc1+Sc2+Sc3. Toute note technique finale inférieure ou égale à 5/10 entraînera l'élimination de l'offre. Lot no 3 - " veste blanche manches longues pour femme ". O Valeur technique - 50 %. Les sous critères techniques sont les suivants: Sous critère 1 (Sc1): dimensions noté sur 20. Sous critère 2 (Sc2): confection noté sur 20. La note finale de ces trois sous critères sera ramenée sur 10. La note du critère technique est évaluée selon le calcul suivant: C1 = Sc1+Sc2. Toute note technique finale inférieure ou égale à 5/10 entraînera l'élimination de l'offre. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr ou sur le portail achats du ministère de la défense www.achats.defense.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), et les fichiers compressés au format Zip (.zip). En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou au " cescof.an.marches@orange.fr " ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - Cescof/AN - marchés publics - base navale de Toulon - BP 72 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE. Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché Service Public Défense via le portail www.achats.defense.gouv.fr ou via la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique. Les modalités de présentation et de transmission des plis et échantillons sont détaillées le règlement particulier de la consultation. Les pièces à fournir dans le cadre de l'offre sont détaillées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Confection de: "pantalon croisé laine polyester et sergé polyester laine bleu pour homme et femme", "pantalon sergé polyester viscose blanc pour homme et femme" et "veste blanche manches longues pour femme". 3 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pantalon croisé laine polyester et sergé polyester laine bleu pour homme et femme
Brève description:
Confection de "pantalon croisé laine polyester et sergé polyester laine bleu pour homme et femme" avec des quantités globales sur 3 ans.
Quantité ou étendue: Mini / 3 ans = 4 350 pantalons toutes tailles et articles confondus et maxi / 3 ans = 50 000 pantalons toutes tailles et articles confondus.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pantalon sergé polyester viscose blanc pour homme et femme
Brève description:
Confection de "pantalon sergé polyester viscose blanc pour homme et femme" avec des quantités globales sur 3 ans.
Quantité ou étendue: Mini / 3 ans = 14 500 pantalons toutes tailles et articles confondus et Maxi / 3 ans = 50 000 pantalons toutes tailles et articles confondus.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: veste blanche manches longues pour femme
Brève description:
Confection de "veste blanche manches longues pour femme" avec des quantités globales sur 3…
… ans.Mini / 3 ans = 1 650 vestes toutes tailles confondues et maxi / 3 ans = 7 000 vestes toutes tailles confondues.
… ans.
Mini / 3 ans = 1 650 vestes toutes tailles confondues et maxi / 3 ans = 7 000 vestes toutes tailles confondues.
Quantité ou étendue: Mini / 3 ans = 1 650 vestes toutes tailles confondues et maxi / 3 ans = 7 000 vestes toutes tailles confondues.
Quantités globales sur 3 ans pour les trois (3) lots.
Lot no 1: confection de "pantalon croisé laine polyester et sergé polyester laine bleu pour homme et femme", quantités mini/3 ans = 4 350 (toutes tailles et articles confondus) et maxi/3 ans = 50 000 (toutes tailles et tous articles confondus);
Lot no 2: confection de "pantalon sergé polyester viscose blanc pour homme et femme", quantités mini/3 ans = 14 500 (toutes tailles et tous articles confondus) et maxi/3 ans = 50 000 (toutes tailles et tous articles confondus);
Lot no 3: confection de "veste blanche manches longues pour femme", quantité mini/3 ans = 1 650 (toutes tailles confondues) et maxi/3 ans = 7 000 (toutes tailles confondues).
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: HCP11026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (imprimé DC1) ou équivalent,
— Déclaration du candidat (imprimé DC2) ou les documents suivants:
—— Une identification du candidat individuel ou du membre du groupement (nom commercial, adresse, coordonnées, SIRET, forme juridique et statut) sur papier en tête,
—— Le nom, prénom et qualité de la personne ayant pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement avec un justificatif permettant de prouver cette habilitation),
—— Une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, ainsi qu'une attestation de régularité fiscale et sociale délivrée par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale.
Situation économique et financière:
Capacités financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Pour les sociétés crées depuis moins de trois ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
Pièces demandées à l'appui des candidatures pour les capacités techniques et professionnelles, dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics:
— Présentation d'une liste des principales références, indiquant le montant du marché, la date et le destinataire,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Déclaration indiquant les moyens de production, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Capacité technique et professionnelle:
Pièces demandées à l'appui des candidatures pour les capacités techniques et professionnelles, dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics:
— Présentation d'une liste des principales références, indiquant le montant du marché, la date et le destinataire,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Déclaration indiquant les moyens de production, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par ressources budgétaires propres du ministère de la défense. Le régime des paiements (versements d'avances, acomptes et soldes) sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Le délai global de paiement est de trente (30) jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement précisera la nature juridique de sa formation, "solidaire" ou "conjoint". Dans tous les cas, le mandataire désigné sera solidaire avec chacun des membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Lots 1, 2 et 3) (50)
2. Prix (Lots 1, 2 et 3) (40)
3. Délai (Lots 1, 2 et 3) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Ermeneux Jean-François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=44034&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Cescof AN
Adresse postale: BCRM Toulon - BP 72
Commune postale: Toulon Cedex 9
Point de contact: M. le commissaire général de 2ème classe
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HCP11026
Informations complémentaires
Lot no 1 - " pantalon croisé laine polyester et sergé polyester laine bleu pour hommes et femmes ".
O Valeur technique - 50 %.
Les sous critères techniques sont les suivants:
Sous critère 1 (SC1): dimensions noté sur 20.
Sous critère 2 (SC2): confection noté sur 20.
La note finale de ces deux sous critères sera ramenée sur 10.
La note du critère technique est évaluée selon le calcul suivant: C1 = Sc1+Sc2.
Toute note technique finale inférieure ou égale à 5/10 entraînera l'élimination de l'offre.
Lot no 2 - " pantalon sergé polyester viscose blanc pour homme et femme ".
Sous critère 1 (Sc1): laboratoire noté sur 20.
Sous critère 2 (Sc2): dimensions noté sur 20.
Sous critère 3 (Sc3): confection noté sur 20.
La note finale de ces trois sous critères sera ramenée sur 10.
La note du critère technique est évaluée selon le calcul suivant: C1 = Sc1+Sc2+Sc3.
Lot no 3 - " veste blanche manches longues pour femme ".
Sous critère 1 (Sc1): dimensions noté sur 20.
Sous critère 2 (Sc2): confection noté sur 20.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr ou sur le portail achats du ministère de la défense www.achats.defense.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), et les fichiers compressés au format Zip (.zip).
Afficher plus
En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou au " cescof.an.marches@orange.fr " ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - Cescof/AN - marchés publics - base navale de Toulon - BP 72 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Afficher plus
Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché Service Public Défense via le portail www.achats.defense.gouv.fr ou via la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique.
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Les modalités de présentation et de transmission des plis et échantillons sont détaillées le règlement particulier de la consultation.
Les pièces à fournir dans le cadre de l'offre sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 185-302645 (2011-09-22)
Informations complémentaires (2011-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-19 📅
Date limite de soumission: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-330980
Se réfère à l'avis: 2011/S 185-302645
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2011/S 204-330980 (2011-10-19)
Avis d'attribution de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Ema/Dcsca/Cescof/Antenne Navale
Adresse postale: BCRM Toulon - BP 72

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-158891
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Annonce no318, BOAMP 187 B du 27.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (lots 1, 2 et 3) (50)
2. Prix (lots 1, 2 et 3) (40)
3. Délai (lots 1, 2 et 3) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-27 📅
Nom: Leo Minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30915
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Léo Minor

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-02 📅
Nom: Balsan
Adresse postale: ZI La Matrie - BP 57
Commune postale: Deols
Code postal: 36460
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Source: OJS 2012/S 096-158891 (2012-05-16)
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Fournisseurs:
Balsan LEO Minor
Produits/services:
Équipement de sécurité, de lutte contre... Équipement individuel et de soutien Équipement individuel