Habillement 2011 - équipements de protection individuelle
SDIS de la Haute-Marne
Habillement 2011: équipements de protection individuelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection › Bottes
- • Coiffures de sécurité › Casques
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 40 bis avenue Foch
Code postal: 52012
Commune postale: Chaumont Cedex
Contact
Courrier électronique: sdis52@sdis52.fr 📧
Téléphone: +33 325302525 📞
Fax: +33 325302500 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-09 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-148744
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Habillement 2011: équipements de protection individuelle.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: vestes textiles
Brève description: Lot 1: vestes textiles.
Quantité ou étendue: 40 à 80 unités par an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: casques
Brève description: Lot 2: casques.
Quantité ou étendue: 30 à 60 unités par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: tenues SP F1
Brève description: Lot 3: tenues SP F1.
Quantité ou étendue: 400 à 700 unités pour les pantalons, 250 à 400 unités pour les vestes et 1 à 10 unités pour les combinaisons par an.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: parkas
Brève description: Lot 4: parkas.
Quantité ou étendue: 80 à 120 unités par an.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: bottes
Brève description: Lot 5: bottes.
Quantité ou étendue: 160 à 250 unités par an.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6: surpantalons
Brève description: Lot 6: surpantalons.
Quantité ou étendue: 50 à 100 unités par an.
Numéro de référence: MARCHE 11/08 A 11/13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier départemental, 52000 Chaumont, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de la Haute-Marne
Contact
Point de contact: M. Farron Pascal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SDIS de la Haute-Marne
Adresse postale: 40 bis avenue Foch - BP 576
Téléphone: +33 325302505 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_AajvlHFxHf 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-08-15 📅
Date de fin: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MARCHE 11/08 A 11/13
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 091-148744 (2011-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Équipement des sapeurs-pompiers du corps départemental (environ 1 000 sapeurs-pompiers).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 40 bis avenue Foch
Code postal: 52012
Commune postale: Chaumont Cedex
Contact
Courrier électronique: sdis52@sdis52.fr 📧
Téléphone: +33 325302525 📞
Fax: +33 325302500 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-09 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-148744
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Marché renouvelable 1 fois pour une durée d'1 an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Habillement 2011: équipements de protection individuelle.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: vestes textiles
Brève description: Lot 1: vestes textiles.
Quantité ou étendue: 40 à 80 unités par an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: casques
Brève description: Lot 2: casques.
Quantité ou étendue: 30 à 60 unités par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: tenues SP F1
Brève description: Lot 3: tenues SP F1.
Quantité ou étendue: 400 à 700 unités pour les pantalons, 250 à 400 unités pour les vestes et 1 à 10 unités pour les combinaisons par an.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: parkas
Brève description: Lot 4: parkas.
Quantité ou étendue: 80 à 120 unités par an.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: bottes
Brève description: Lot 5: bottes.
Quantité ou étendue: 160 à 250 unités par an.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6: surpantalons
Brève description: Lot 6: surpantalons.
Quantité ou étendue: 50 à 100 unités par an.
Numéro de référence: MARCHE 11/08 A 11/13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier départemental, 52000 Chaumont, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres du SDIS de la Haute-Marne.
Le délai global de paiement est de 30 jours en application de l'article 98 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de la Haute-Marne
Contact
Point de contact: M. Farron Pascal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SDIS de la Haute-Marne
Adresse postale: 40 bis avenue Foch - BP 576
Téléphone: +33 325302505 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_AajvlHFxHf 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-08-15 📅
Date de fin: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MARCHE 11/08 A 11/13
Informations complémentaires
Marché renouvelable 1 fois pour une durée d'1 an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure et le présent marché peuvent faire l'objet de la part d'une personne ayant intérêt à agir:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le présent tribunal territorialement compétent,
— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjucateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés du tribunal administratif territorialement compétent (article L551-1 du code de justice administrative,
— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du marché, devant le juge de référés du tribunal administratif territorialement compétent (article L521-1 du code de justice administrative),
— d'un recours pour excés de pouvoir devant le tribunal administratif territorialement compétent dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R 421-1 du code de justice administrative),
Afficher plus
— d'un recours de pleine juridication pour les candidats évincés, permettant de contester la validité du marché ou de certains de ses clauses, qui en divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, excercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclustion du marché et les modalités de sa consultation.
Afficher plus
À compter de la conclusion du marché et dès lors qu'il dispose d'un recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excés de pouvoir (CE ass. 16.7.72007 n° 2915545, société Tropic travaux signalisation).
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