Groupement de commandes Villes de Grand-Quevilly et Petit-Quevilly pour l'acquisition, location et maintenance de photocopieurs et duplicopieur multifonctions et services associés
Mairie Grand Quevilly
Groupement de commande pour l'acquisition, location et maintenance de phocopieurs et duplicopieur multifonctions et services associés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Infructueux
- • Toshiba
- • Logiciels de gestion de réseau › Logiciels réseau divers
- • Maintenance et réparation de matériel de reprographie › Services d'entretien de photocopieurs
- • Photocopieurs et appareils de thermocopie › Photocopieurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-13 | Avis de marché |
| 2012-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Grand Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue, BP 206
Code postal: 76123
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Contact
Téléphone: +33 235689163 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325832
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Photocopieurs multifonctions hôtels de ville et annexes.
Quantité ou étendue: Voir dossier de consultation.
Numéro du lot: 2
Brève description: Photocopieurs multifonctions des établissements scolaires du 1er degré.
Numéro du lot: 3
Brève description: Duplicopieur de l'hôtel de Ville de Grand Quevilly.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: Groupement de cde photocopieurs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Grand-Quevilly et Petit-Quevilly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — Eléments contenus dans le DC1 (lettre de candidature).
Situation économique et financière: — Eléments contenus dans le DC2 (déclaration du candidat individuel).
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité des prestations (40)
3. Développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-Maire
Nom: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, BP 206
Commune postale: Grand-Quevilly Cedex
Point de contact: Mlle Buffet
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235689388 📠
Adresse postale: direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, 8ème étage de l'hôtel de ville, porte 802, BP 206
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Groupement de cde photocopieurs
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 200-325832 (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum, à savoir:Lot 1: photocopieurs multifonctions Hôtels de ville et annexes.Grand Quevilly.2012:Minimum: 120 000 EUR HT - maximum: 300 000 EUR HT.2013, 2014, 2015 (et 2016 si reconduction):Minimum: 5 000 EUR HT - maximum: 80 000 EUR HT.Petit Quevilly.2012, 2013, 2014, 2015 (et 2016 si reconduction).Minimum: 5 000 EUR HT - maximum: 100 000 EUR HT;Lot 2: photocopieurs multifonctions des établissements scolaires du 1er degré.Grand Quevilly.2012: Minimum: 30 000 EUR HT - maximum: 80 000 EUR HT.2013, 2014, 2015 (et 2016 si reconduction):Minimum: 2 000 EUR HT - maximum: 10 000 EUR HT.Petit Quevilly.2012, 2013, 2014, 2015 (et 2016 si reconduction).Minimum: 3 000 EUR HT - maximum: 20 000 EUR HT;Lot 3: duplicopieur Hôtel de ville de Grand Quevilly.Grand Quevilly.2012: Minimum: 4 000 EUR HT - maximum: 10 000 EUR HT.2013, 2014, 2015 (et 2016 si reconduction): minimum: 0 EUR HT - maximum: 5 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie Grand Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue, BP 206
Code postal: 76123
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Contact
Téléphone: +33 235689163 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325832
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché alloti traité à prix unitaires révisables.
Durée du marché:
Le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de 4 ans.
Reconduction du marché:
Le présent marché pourra être reconduit par chaque collectivité pour une durée d'un an, par reconduction expresse.
Délais d'exécution:
Les délais d'exécution sont indiqués dans le CCAP, commun à tous les lots.
Les critères relatifs à la candidature sont:
— les capacités professionnelles, techniques et financières.
Notation: les modalités de notation sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date prévisionnelle de la commission d'appel d'offres d'ouverture des offres: 25.11.2011.
Date prévsionnelle de la commission d'appel d'offres d'attribution du marché: 14.12.2011.
Les demandes de dossier de consultation des entreprises peuvent être envoyées soit par voie postale, soit par courriel, soit par télécopie. Le dossier de consultation des entreprises est également téléchargeable gratuitement sur la plate-forme: www.mpe276.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commande pour l'acquisition, location et maintenance de phocopieurs et duplicopieur multifonctions et services associés.
Numéro du lot: 1
Brève description: Photocopieurs multifonctions hôtels de ville et annexes.
Quantité ou étendue: Voir dossier de consultation.
Numéro du lot: 2
Brève description: Photocopieurs multifonctions des établissements scolaires du 1er degré.
Numéro du lot: 3
Brève description: Duplicopieur de l'hôtel de Ville de Grand Quevilly.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum, à savoir:
Lot 1: photocopieurs multifonctions Hôtels de ville et annexes.
Grand Quevilly.
2012:
Minimum: 120 000 EUR HT - maximum: 300 000 EUR HT.
2013, 2014, 2015 (et 2016 si reconduction):
Minimum: 5 000 EUR HT - maximum: 80 000 EUR HT.
Petit Quevilly.
2012, 2013, 2014, 2015 (et 2016 si reconduction).
Minimum: 5 000 EUR HT - maximum: 100 000 EUR HT;
Lot 2: photocopieurs multifonctions des établissements scolaires du 1er degré.
2012: Minimum: 30 000 EUR HT - maximum: 80 000 EUR HT.
Minimum: 2 000 EUR HT - maximum: 10 000 EUR HT.
Minimum: 3 000 EUR HT - maximum: 20 000 EUR HT;
Lot 3: duplicopieur Hôtel de ville de Grand Quevilly.
2012: Minimum: 4 000 EUR HT - maximum: 10 000 EUR HT.
2013, 2014, 2015 (et 2016 si reconduction): minimum: 0 EUR HT - maximum: 5 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Grand-Quevilly et Petit-Quevilly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — Eléments contenus dans le DC1 (lettre de candidature).
Situation économique et financière: — Eléments contenus dans le DC2 (déclaration du candidat individuel).
Capacité technique et professionnelle:
— Eléments contenus dans le DC2 (déclaration du candidat individuel),
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Avance:
Si le titulaire demande l'avance, sauf s'il s'agit d'un organisme public, il doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Les fournitures seront financées sur les ressources propres des Villes de Grand Quevilly et Petit Quevilly, inscrites au budget d'investissement et de fonctionnement des exercices 2012 et suivants.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le Pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme solidaire, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du Pouvoir Adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité des prestations (40)
3. Développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-Maire
Nom: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, BP 206
Commune postale: Grand-Quevilly Cedex
Point de contact: Mlle Buffet
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235689388 📠
Adresse postale: direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, 8ème étage de l'hôtel de ville, porte 802, BP 206
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Groupement de cde photocopieurs
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché alloti traité à prix unitaires révisables.
Durée du marché:
Le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de 4 ans.
Reconduction du marché:
Le présent marché pourra être reconduit par chaque collectivité pour une durée d'un an, par reconduction expresse.
Délais d'exécution:
Les délais d'exécution sont indiqués dans le CCAP, commun à tous les lots.
Les critères relatifs à la candidature sont:
— les capacités professionnelles, techniques et financières.
Notation: les modalités de notation sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date prévisionnelle de la commission d'appel d'offres d'ouverture des offres: 25.11.2011.
Date prévsionnelle de la commission d'appel d'offres d'attribution du marché: 14.12.2011.
Les demandes de dossier de consultation des entreprises peuvent être envoyées soit par voie postale, soit par courriel, soit par télécopie. Le dossier de consultation des entreprises est également téléchargeable gratuitement sur la plate-forme: www.mpe276.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 200-325832 (2011-10-13)
Avis d'attribution de marché (2012-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 99 798,99 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand-Quevilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005447
Se réfère à l'avis: 2011/S 200-325832
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Grand-Quevilly et Petit-Quevilly.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-29 📅
Nom: Toshiba
Adresse postale: BP 258
Commune postale: Sotteville-les-Rouen
Code postal: 76300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: infructueux
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire
Source: OJS 2012/S 004-005447 (2012-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 99 798,99 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand-Quevilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005447
Se réfère à l'avis: 2011/S 200-325832
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Annonce no 361, BOAMP 202 B du 18.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Grand-Quevilly et Petit-Quevilly.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-29 📅
Nom: Toshiba
Adresse postale: BP 258
Commune postale: Sotteville-les-Rouen
Code postal: 76300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: infructueux
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire
Source: OJS 2012/S 004-005447 (2012-01-06)
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- Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)