Groupement de commandes régional d'achats textiles: Marché de fourniture d'articles textiles

CH de la région d'Annecy

Groupement de commandes des établissements de santé de la région Rhône-Alpes pour la fourniture de produits textiles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CH de la région d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-01	Avis de marché
2011-11-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles divers
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 2 ans à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2013.

Valeur totale du marché: 1 271 245,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: direction des Achats Cellule Marchés Publics 1, avenue de l'hôpital Metz Tessy BP 90074
Code postal: 74374
Commune postale: Pringy Cedex
Contact
Courrier électronique: cperillatbottone@ch-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450636183 📞
Fax: +33 450636077 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-175510
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: même formats que ceux utilisés dans le DCE. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Par courrier envoyé en recommandé avec AR - dépôt contre récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes des établissements de santé de la région Rhône-Alpes pour la fourniture de produits textiles.

Numéro du lot: 1
Brève description: Draps - alèses - taies.
Quantité ou étendue: Minimum 223 274,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 111 622,00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Eponges et gants de toilettes.
Quantité ou étendue: Minimum 112 693,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 55 650,00.
Numéro du lot: 3
Brève description: Serviettes nid d'abeilles, torchons et serviettes de table P/C.
Quantité ou étendue: Minimum 27 756.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. Mini 13 809,00.
Numéro du lot: 4
Brève description: Serviettes de tables 100 % coton.
Quantité ou étendue: Minimum 8 366.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. Mini 4 167,00.
Numéro du lot: 5
Brève description: Alèses barrière - bavoirs imperméables.
Quantité ou étendue: Minimum 36 431,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 18 245,00.
Numéro du lot: 6
Brève description: Couvre-Lits simples.
Quantité ou étendue: Minimum 21 218,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 9 890,00.
Numéro du lot: 7
Brève description: Couvertures.
Quantité ou étendue: Minimum 17 542,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 8 998,00.
Numéro du lot: 8
Brève description: Couvre-Lits 2 en 1.
Quantité ou étendue: Minimum 18 540,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 7 740,00.
Numéro du lot: 9
Brève description: Bavoirs en éponge.
Quantité ou étendue: Minimum 11 108,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 5 739,00.
Numéro du lot: 10
Brève description: Couches et langes.
Quantité ou étendue: Minimum 4 668,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 2 360,00.
Numéro du lot: 11
Brève description: Oreillers et traversins.
Quantité ou étendue: Minimum 13 677,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 6 689,00.
Numéro du lot: 12
Brève description: Filets de lavage.
Quantité ou étendue: Minimum 11 653,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 5 572,00.
Numéro du lot: 13
Brève description: Sacs à linge.
Quantité ou étendue: Minimum 39 107,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 19 520,00.
Numéro du lot: 14
Brève description: Draps housses jersey.
Quantité ou étendue: Minimum 4 226,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 2 073,00.
Numéro du lot: 15
Brève description: Mouchoirs.
Quantité ou étendue: Minimum 224,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 112,00.
Numéro du lot: 16
Brève description: Tenues soignants.
Quantité ou étendue: Minimum 118 355,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 54 966,00.
Numéro du lot: 17
Brève description: Tenues de bloc.
Quantité ou étendue: Minimum 23 110,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 11 495,00.
Numéro du lot: 18
Brève description: Chemises de malades.
Quantité ou étendue: Minimum 66 735,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 33 498,00.
Numéro du lot: 19
Brève description: Blouses d'isolement.
Quantité ou étendue: Minimum 7 827,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 4 163,00.
Numéro du lot: 20
Brève description: Pyjamas - chemises de nuits - grenouillères.
Quantité ou étendue: Minimum 14 382,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 7 191,00.
Numéro du lot: 21
Brève description: Vestes de travail - pantalons de travail.
Quantité ou étendue: Minimum 6 817,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 3 427,00.
Numéro du lot: 22
Brève description: Parka standard.
Quantité ou étendue: Minimum 3 528,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 854,00.
Numéro du lot: 23
Brève description: Tee shirts.
Quantité ou étendue: Minimum 2 196,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 112,00.
Numéro du lot: 24
Brève description: Polos - polos SAMU.
Quantité ou étendue: Minimum 3 920,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 2 079,00.
Numéro du lot: 25
Brève description: Tenues SAMU.
Quantité ou étendue: Minimum 9 686,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 4 959,00.
Numéro du lot: 26
Brève description: Parkas haute visibilité.
Quantité ou étendue: Minimum 5 226,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 2 613,00.
Numéro du lot: 27
Brève description: Passe couloirs.
Quantité ou étendue: Minimum 2 520,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 283,00.
Numéro du lot: 28
Brève description: Tenues de cuisiniers.
Quantité ou étendue: Minimum 16 141,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 8 037,00.
Numéro du lot: 29
Brève description: Vestes matelassées cuisiniers.
Quantité ou étendue: Minimum 3 201,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 1 388,00.
Numéro du lot: 30
Brève description: Sabots de bloc.
Quantité ou étendue: Minimum 4 125,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 2 288,00.
Numéro du lot: 31
Brève description: Chaussures cuisiniers.
Quantité ou étendue: Minimum 13 411,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Mini 7 043,00.
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 1 période de un an.

Numéro de référence: 11_04_SP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Rhône-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature,

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— Ville et pays de production.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Semestrielle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: La protection et les conditions de travail de la main d'oeuvre engagée dans la fabrication des vetements doivent etre assurées dans le respect des huits conventions fondamentales de l'organisation internationale du travail (annexe 11 dûment remplie).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Valeur technique: transparence des prestations et traçabilité des produits (4)
3. Valeur technique: politique qualité (3)
4. Valeur technique: performance environnementale (3)
5. Valeur technique: qualité des articles (valeur technique des produits, aspect fonctionnel) (50)
6. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la région d'Annecy
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: C. Périllat
Nom: Centre Hospitalier de la Région d'Annecy
Point de contact: Corinne Périllat
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Adresse postale: direction des Achats Cellule Marchés Publics 1, avenue de l'hôpital Metz Tessy BP 90074 74374 pringy cedex Ou dépôt contre récépissé au Centre Technique et Logistique 21 impasse des Illettes
Commune postale: Metz Tessy
Code postal: 74370
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11_04_SP
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 472847855 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe 119 avenue Maréchal Le Saxe Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847856 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2011/S 107-175510 (2011-06-01)

Avis d'attribution de marché (2011-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des achats cellule marchés publics, 1 avenue de l'Hôpital Metz Tessy, BP 90074

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375533
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-175510
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Lot 4: marché sans suite; Lot 9: analyse complémentaire; Lot 15: marché sans suite; Lot 21: marché sans suite; Lot 22: marché sans suite; Lot 26: marché sans suite; Lot 30: marché sans suite. La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no225, BOAMP 111 B du 8.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Rhône-Alpes, 74374 Pringy, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: Tissus Gisele
Adresse postale: 48 route du Chajoux
Commune postale: La Bresse
Code postal: 88250
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Mulliez Freres
Adresse postale: Route de Saint Aubin
Commune postale: Le Longeron
Code postal: 49710

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-17 📅
Nom: Alsicomedical
Adresse postale: 52 rue des Costelles
Commune postale: Docelles
Code postal: 88460

4️⃣

5️⃣
Nom: Cawe sa
Adresse postale: 6 rue Livio, BP 76, Cedex 1
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67024

6️⃣

7️⃣
Nom: Granjard Collectivites
Adresse postale: route de Feurs F
Commune postale: Panissieres
Code postal: 42360

8️⃣
Adresse postale: route de Saint Aubin

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Flandres Textiles
Adresse postale: 9 bis rue Edmond de Coussemacker
Commune postale: Bailleul
Code postal: 59270

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Adresse postale: 6 rue Livio BP 76 Cedex 1

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: Bastie
Adresse postale: rue Mérigonde
Commune postale: Castres
Code postal: 81100

2️⃣2️⃣
Nom: Dupont-Beaudeux
Adresse postale: 57 rue de Carvin, BP 19
Commune postale: Annoeullin
Code postal: 59112

2️⃣3️⃣
Adresse postale: 57 rue de Carvin BP 19

2️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
4
2
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme C. Périllat

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue Maréchal Le Saxe, Cedex 03
Source: OJS 2011/S 232-375533 (2011-11-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Articles textiles (>20)

Articles textiles divers (1)