Gros matériels de lutte contre l'incendie et de secours à personnes

SDIS de la Haute-Loire

Gros matériels de lutte contre l'incendie et de secours à personnes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS de la Haute-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-25	Avis de marché
2011-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Voir contenu des 13 lots ci-après.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 5 rue Hippolyte Malègue, ZA Taulhac
Code postal: 43000
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Téléphone: +33 471070300 📞
Fax: +33 471070301 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-25 📅
Date limite de soumission: 2011-03-07 📅
Date de publication: 2011-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 18-028541
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Variantes: Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Cependant, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, les candidats pourront présenter une offre comportant une variante, pour le lot 7: la variante est relative à la mise à disposition d'un camion de type poids lourd équipé d'une citerne inox. Cette variante devra respecter les exigences minimales visées par les dispositions du cahier des clauses techniques particulières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gros matériels de lutte contre l'incendie et de secours à personnes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 5 châssis pour véhicules de secours et d'assistance aux victimes (VSAV)
Brève description: Châssis pour véhicules de secours et d'assistance aux victimes (VSAV).
Quantité ou étendue: 5.
Informations complémentaires sur les lots: Durée du marché: 3 mois à compter de la date de notification du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 5 équipements pour véhicules de secours et d'assistances aux victimes (VSAV)
Brève description: Equipements pour véhicules de secours et d'assistances aux victimes (VSAV).
Informations complémentaires sur les lots:

Durée du marché: 3 mois à compter du jour de la mise à disposition du châssis par le concessionnaire attributaire.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: un véhicule utilitaire neuf en plancher cabine de type VL
Brève description: Véhicule utilitaire neuf en plancher cabine de type VL.
Quantité ou étendue: 1.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et pose d'une carroserie pour un véhicule secours routiers
Brève description: Fourniture et pose d'une carroserie pour un véhicule de secours routiers.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 2 châssis pour camion citerne rural (CCR)
Brève description: Châssis pour camion citerne rural (CCR).
Quantité ou étendue: 2.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 2 équipements pour camion citerne rural (CCR)
Brève description: Equipements pour camion citerne rural (CCR).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: un camion citerne grande capacité d'occasion (CCGC)
Brève description: Camion citerne grande capacité d'occasion (CCGC).
Numéro du lot: 8
9
Intitulé du lot: 4 voitures de liaison tout terrain pick up double cabine neuves (VLTT)
Brève description: Voitures de liaison tout terrain pick up double cabine neuves (VLTT).
Quantité ou étendue: 4.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: un véhicule utilitaire neuf de type fourgon
Brève description: Véhicule utilitaire neuf de type fourgon.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: un véhicule utilitaire neuf
Brève description: Véhicule utilitaire neuf.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: une voiture de liaison (Vl)
Brève description: Voiture de liaison (Vl).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: un ensemble de désincarcération
Brève description: Un ensemble de désincarcération.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: GROS MAT 2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) lettre de candidature et d'habilitation du mandataire pour ces co-traitants (DC1) ou équivalente complétée, datée et signée par une personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise;

2) déclaration du candidat (DC2) ou équivalente complétée, datée et signée par une personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise et ses annexes le cas échéant;

3) déclaration sur l'honneur du candidat, dûment datée et signée, indiquant qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales en application de l'article 46 du code des marchés publics, qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir, qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation pour travail illégal (intégrée dans l'imprimé DC1);

4) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

5) attestation sur l'honneur dûment datée et signée certifiant de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code français du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats établis hors de France (intégrée dans l'imprimé DC1).

Situation économique et financière:

Déclaration du chiffre d'affaire annuel global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2). Afin d'ouvrir le marché aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leurs capacités économiques et financières.

Capacité technique et professionnelle:

4) les attestations d'assurances de la société en cours de validité, à savoir les copies des attestations d'assurances en matière de responsabilité civile et professionnelle et en terme de garantie des travaux réalisés. Ces attestations devront préciser les garanties et risques notamment financiers, inclus dans les contrats d'assurance concernés;

1) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;

2) les certificats de qualification professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à assurer la fourniture des matériels;

3) la liste des opérations pour lesquelles les fournitures proposées par le candidat dans le cadre de la présente consultation ont été fournies par celui ci depuis les 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent l'époque et le lieu d'installation des fournitures, ainsi que si elles ont été effectuées dans les règles de l'art menées à bonne fin.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget du SDIS 43 - ressources extérieures publiques - application des articles 86 à 111 du code des marchés publics - virement par mandat administratif à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (35)
2. Prix (35)
3. Service après vente (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège social du SDIS 43

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de la Haute-Loire
Contact
Point de contact: M. Roche Gérard
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute Loire
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Hga1m3dxPZ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GROS MAT 2011
Informations complémentaires

Variantes:

Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Cependant, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, les candidats pourront présenter une offre comportant une variante, pour le lot 7: la variante est relative à la mise à disposition d'un camion de type poids lourd équipé d'une citerne inox. Cette variante devra respecter les exigences minimales visées par les dispositions du cahier des clauses techniques particulières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 018-028541 (2011-01-25)

Avis d'attribution de marché (2011-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 714,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 rue Hippolyte Malègue ZA Taulhac

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-20 📅
Date de publication: 2011-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 78-127511
Se réfère à l'avis: 2011/S 18-028541
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Le lot 8 a été déclaré infructueux pour absence d'offre. Annonce no 151, BOAMP 020 B du 28.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-17 📅
Adresse postale: 34 avenue des Sports
Commune postale: Brives Charensac
Code postal: 43700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: route de Saint Malo du Bois, BP 33
Commune postale: Saint Laurent sur Sevre
Code postal: 85292

3️⃣
Adresse postale: ZI de Corsac, BP 46
Commune postale: Le Puy en Velay Cedex
Code postal: 43002

4️⃣
Adresse postale: ZA La Combe
Commune postale: Chaspuzac
Code postal: 43320

5️⃣
Adresse postale: ZI Blavozy/Saint Germain, BP 5
Commune postale: Saint Germain Laprade

6️⃣
Adresse postale: 689 avenue de Chambéry
Commune postale: Saint Alban Leysse Cedex
Code postal: 73231

7️⃣
Adresse postale: ZI Blavozy/Saint Germain BP 5

8️⃣
Adresse postale: ZI le Martinet
Commune postale: Murat
Code postal: 15300

9️⃣
Commune postale: Le Puy En Velay Cedex

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Adresse postale: ZI de Corsac BP 46

1️⃣2️⃣
Adresse postale: chemin du Lyonnais
Commune postale: Saint Bonnet de Mure
Code postal: 69720

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand
Source: OJS 2011/S 078-127511 (2011-04-20)

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