Gestion des déchets du Centre hospitalier de Sambre Avesnois
Centre hospitalier Sambre Avesnois
Gestion des déchets du Centre hospitalier de Sambre Avesnois, marché composé de 7 lots (enlèvement et traitement) et 1 lot (fourniture de concommables de conditionnement des déchets).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fûts en métal › Fûts de déchets
- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-01 | Avis de marché |
| 2012-04-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sambre Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur, BP 60249
Code postal: 59607
Commune postale: Maubeuge
Contact
Courrier électronique: j_cuisset@ch-sa.com 📧
Téléphone: +33 327694878 📞
Fax: +33 327694897 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date limite de soumission: 2012-01-17 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-381268
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“Il est demandé à chaque soumissionnaire de prévoir dans leur offre, dans le cadre d'une option, la location du martériel nécessaire (bennes, compacteurs,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Gestion des déchets du Centre hospitalier de Sambre Avesnois, marché composé de 7 lots (enlèvement et traitement) et 1 lot (fourniture de concommables de...”
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Numéro du lot: 1
Brève description:
“Déchets ménagers et bennes cartons.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Lot divisé en 2 sous-lots (sous-lot 1: déchets ménagers; sous-lot 2: bennes cartons).”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Déchets de verre.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“DIB, ferrailles, gravats; piles et accu; consommables d'éclairage; déchets industriels spécifiques.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Lot décomposé en 4 sous-lots comme suit: - sous-lot 1: DIB - ferrailles - gravats. - sous-lot 2: piles et accu. - sous-lot 3: consommables déclairage. -...”
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Numéro du lot: 4
Brève description:
“Dasri et déchets chimico-toxiques.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Lot décomposé en 2 sous-lots comme suit: - sous-lot 1: DASRI - sous-lot 2: déchets chimico-toxiques.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Gestion des effluents de laboratoire.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Déchets anatomiques.”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Déchets électroniques, électriques et électroménagers.”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Fourniture de consommables des déchets.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Lot décomposé en 4 sous-lots comme suit: - sous-lot 1: fût 60 litres avec couvercle percé (fermeture hermétique). - sous-lot 2: fût 30 litres avec couvercle...”
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Marché de 12 mois avec 2 reconductions expresses possibles de 12 mois chacune.”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 32-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“13 boulevard Pasteur, 59607 Maubeuge, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les soumissionnaires doivent joindre à leur offre les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site du Minefe.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ni garantie exigés.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché financé sur les fonds propres du Centre hospitalier.”
“Règlement des dépenses par mandat administratif suivi d'un virement.”
“Délai global de paiement de 50 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire.”
“En cas de groupement d'entreprises, celui-ci sera rendu solidaire avant la signature du marché.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cuisset Justine
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Sambre Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur, BP 60249
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59607
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Parisi
Téléphone: +33 327694763 📞
Point de contact: Mme Cuisset
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 32-2011
Informations complémentaires
“Il est demandé à chaque soumissionnaire de prévoir dans leur offre, dans le cadre d'une option, la location du martériel nécessaire (bennes, compacteurs,...”
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“Différentes collectes seraient organisées au niveau:”
“— du self du personnel,”
“— de la maison de retraite du Moulin,”
“— voire du bâtiment général.”
“Les candidats au lot 8 doivent faire parvenir à leurs frais au centre hospitalier 10 échantillons témoins de chaque produit qui compose le lot, avant le...”
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“De plus, chaque candidat pourra procéder à une visite des accès et lieux d'enlèvement du centre hospitalier avant le 13.1.2012 après avoir pris rendez-vous...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: dans un délai de 11 ou 16 jours selon le mode de transmission du courrier de rejet, à compter de la notification de ce dernier,”
“— recours Tropic: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,”
“— référé contractuel: dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, ou dans un délai de 31 jours à compter de la...”
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Source: OJS 2011/S 235-381268 (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sambre Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur, BP 60249
Code postal: 59607
Commune postale: Maubeuge
Contact
Courrier électronique: j_cuisset@ch-sa.com 📧
Téléphone: +33 327694878 📞
Fax: +33 327694897 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date limite de soumission: 2012-01-17 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-381268
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“Il est demandé à chaque soumissionnaire de prévoir dans leur offre, dans le cadre d'une option, la location du martériel nécessaire (bennes, compacteurs,...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Gestion des déchets du Centre hospitalier de Sambre Avesnois, marché composé de 7 lots (enlèvement et traitement) et 1 lot (fourniture de concommables de...”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Déchets ménagers et bennes cartons.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Lot divisé en 2 sous-lots (sous-lot 1: déchets ménagers; sous-lot 2: bennes cartons).”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Déchets de verre.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“DIB, ferrailles, gravats; piles et accu; consommables d'éclairage; déchets industriels spécifiques.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Lot décomposé en 4 sous-lots comme suit: - sous-lot 1: DIB - ferrailles - gravats. - sous-lot 2: piles et accu. - sous-lot 3: consommables déclairage. -...”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Dasri et déchets chimico-toxiques.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Lot décomposé en 2 sous-lots comme suit: - sous-lot 1: DASRI - sous-lot 2: déchets chimico-toxiques.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Gestion des effluents de laboratoire.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Déchets anatomiques.”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Déchets électroniques, électriques et électroménagers.”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Fourniture de consommables des déchets.”
Informations complémentaires sur les lots:
“Lot décomposé en 4 sous-lots comme suit: - sous-lot 1: fût 60 litres avec couvercle percé (fermeture hermétique). - sous-lot 2: fût 30 litres avec couvercle...”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Marché de 12 mois avec 2 reconductions expresses possibles de 12 mois chacune.”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 32-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“13 boulevard Pasteur, 59607 Maubeuge, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les soumissionnaires doivent joindre à leur offre les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site du Minefe.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ni garantie exigés.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché financé sur les fonds propres du Centre hospitalier.”
“Règlement des dépenses par mandat administratif suivi d'un virement.”
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“Délai global de paiement de 50 jours.”
“Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire.”
“En cas de groupement d'entreprises, celui-ci sera rendu solidaire avant la signature du marché.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cuisset Justine
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Sambre Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur, BP 60249
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59607
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Parisi
Téléphone: +33 327694763 📞
Point de contact: Mme Cuisset
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 32-2011
Informations complémentaires
“Il est demandé à chaque soumissionnaire de prévoir dans leur offre, dans le cadre d'une option, la location du martériel nécessaire (bennes, compacteurs,...”
“Différentes collectes seraient organisées au niveau:”
Afficher plus (6)
“— du self du personnel,”
“— de la maison de retraite du Moulin,”
“— voire du bâtiment général.”
“Les candidats au lot 8 doivent faire parvenir à leurs frais au centre hospitalier 10 échantillons témoins de chaque produit qui compose le lot, avant le...”
“De plus, chaque candidat pourra procéder à une visite des accès et lieux d'enlèvement du centre hospitalier avant le 13.1.2012 après avoir pris rendez-vous...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: dans un délai de 11 ou 16 jours selon le mode de transmission du courrier de rejet, à compter de la notification de ce dernier,”
“— recours Tropic: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,”
Afficher plus (1)
“— référé contractuel: dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, ou dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Avis d'attribution de marché (2012-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 524 959,38 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-11 📅
Date de publication: 2012-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 71-117704
Se réfère à l'avis: 2011/S 235-381268
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
“Critères d'attribution pour les lots 1 à 7: 1) Prix: 50 %. 2) Traçabilité proposée (bon d'enlèvement et bon d'élimination) et protocoles de gestion de...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-22 📅
Nom: Environnement Services
Code postal: 59330
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Nom: Dhs
Code postal: 59880
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Les Papillons Blancs
Code postal: 59200
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-21 📅
Nom: sans suite
Source: OJS 2012/S 071-117704 (2012-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 524 959,38 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-11 📅
Date de publication: 2012-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 71-117704
Se réfère à l'avis: 2011/S 235-381268
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
“Critères d'attribution pour les lots 1 à 7: 1) Prix: 50 %. 2) Traçabilité proposée (bon d'enlèvement et bon d'élimination) et protocoles de gestion de...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-22 📅
Nom: Environnement Services
Code postal: 59330
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Nom: Dhs
Code postal: 59880
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Les Papillons Blancs
Code postal: 59200
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-21 📅
Nom: sans suite
Source: OJS 2012/S 071-117704 (2012-04-11)
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