Générateur 6MJ

CNRS - délégation Midi-Pyrénées

Fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un générateur 6MJ.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ITHPP

Qui ?

• CNRS - délégation Midi-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Moteurs, générateurs et transformateurs électriques › Générateurs

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-16	Avis de marché
2011-11-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Générateurs
Quantité ou étendue:

Fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un générateur 6MJ.Le marché comporte 10 options dont 6 obligatoires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Générateurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: karine.michel@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336049 📞
Fax: +33 562172901 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date limite de soumission: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-191714
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_sP-uW9hS8Z&v=1&selected=0. En le demandant: — par télécopie au numéro suivant: +33 562172901, — par mail à l'adresse suivante: karine.michel@dr14.cnrs.fr, — par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1. Conditions de remises des offres ou des candidatures: Les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation. Les candidatures et les offres sont de préférence transmises par voie papier. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière. Le CNRS pourra demander des précisions complémentaires aux candidats sur la teneur de leur offre sans que cela ne modifie les éléments essentiels de celle-ci. La présente consultation ne permet pas la négociation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un générateur 6MJ.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Fourniture, installation et mise en ordre de marche d'un générateur 6MJ.

Le marché comporte 10 options dont 6 obligatoires.

Description des options:

Le présent marché comporte les options obligatoires suivantes:

— option n°1: garantie de 1 an avec la main d’œuvre seulement en moins value par rapport à l’offre de base,

— option n°2: garantie de 2 ans avec la main d’œuvre seulement en moins value par rapport à l’offre de base,

— option n°3: stock de pièces détachées comprenant un empilement de diodes, un empilement de thyristors, une unité de déclenchement, un chargeur, 10 % de condensateurs, 10 % de fusibles,

— option n°4: système de mise à la terre mécanique (et éventuellement automatique) pour chaque condensateur (si les condensateurs sont reliés par des fusibles) ou pour chaque groupe de condensateurs dans l’autres cas,

— option n°5 : 100 mètres de câble coax,

— option n°6: mesure du courant, précision 0.5-1 %, bande passante 10-10000 Hz.

Le candidat est tenu de répondre à toutes les options obligatoires citées ci-dessus.

Le présent marché comporte les options facultatives suivantes:

— option n°7: détection détaillée de tension (par condensateur ou par groupe, but: détection des fusibles ou des condensateurs défectueux),

— option n°8: archivage de l'impulsion complète (courant et tension),

— option n°9 : 250 mètres à 500 mètres de câble COAX,

— option n°10: contrat de maintenance préventive pour une durée de 3 ans à l’issue de la garantie.

Le candidat a la possibilité de répondre ou non aux options facultatives citées ci-dessus.

Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 11.14.009
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Convention n°37962 FEDER.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS - laboratoire national des champs magnétiques intenses (LNCMI).

143 avenue de Rangueil

31400 Toulouse - France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (uniquement en cas de groupement momentané d’entreprises) présentant: les noms et coordonnées des membres du groupement; le nom du mandataire; la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l’autorisation ou non du mandataire à signer seul l’acte d’engagement.

L’imprimé DC1 peut être utilisé (téléchargeable à l’adresse: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l’honneur, en application de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 et des articles 17 et 18 du décret n° 2005-1742 pour justifier la régularité de sa situation fiscale et sociale (cf. article 9.1 durèglement de la consultation).

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du présent marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise pour la réalisation des fournitures et services objet du présent marché,

— des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Si le candidat n’a pas accès à ces certificats ou n’a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés, le CNRS accepte toute autre preuve de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite,

— des descriptions et/ou photographies des fournitures.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Sauf refus du titulaire stipulé dans l’acte d’engagement, une avance de 50 % du montant toutes taxes comprises du marché sera versée sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande.

Le marché prévoit aussi, à la charge du titulaire, une retenue de garantie au taux de 5,00 % qui sera prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance.

La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou, si les 2 parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance de 50 % du montant toutes taxes comprises du marché sera versée sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande.

Le marché est conclu en euros.

Paiements effectués sur le budget du CNRS, après service fait, à 45 jours par virement au compte ouvert au nom du titulaire (tel que renseigné dans son offre) sur présentation de factures. Le dépassement du délai global de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points. Il est prévu le versement d'une avance à la notification du marché et d'acomptes en cours d'exécution.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - délégation Midi-Pyrénées
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Karine Michel
Mme la déléguée régionale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_sP-uW9hS8Z&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11.14.009
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE:

Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_sP-uW9hS8Z&v=1&selected=0.

En le demandant:

— par télécopie au numéro suivant: +33 562172901,

— par mail à l'adresse suivante: karine.michel@dr14.cnrs.fr,

— par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.

Conditions de remises des offres ou des candidatures:

Les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation.

Les candidatures et les offres sont de préférence transmises par voie papier.

L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.

Le CNRS pourra demander des précisions complémentaires aux candidats sur la teneur de leur offre sans que cela ne modifie les éléments essentiels de celle-ci.

La présente consultation ne permet pas la négociation.

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 116-191714 (2011-06-16)

Avis d'attribution de marché (2011-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 002 709,39 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-15 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-357286
Se réfère à l'avis: 2011/S 116-191714
Numéro JO-S: 220

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Cout global d'acquisition (25)
3. Qualité du SAV (10)
4. Performance en matière de protection de l'environnement (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-14 📅
Nom: Ithpp
Adresse postale: hameau de Drele
Commune postale: Thegra
Code postal: 46500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le délégué régional

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: htpp://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 220-357286 (2011-11-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)

Moteurs, générateurs et transformateurs électriques (10)

Générateurs (4)