Fournitures scolaires et manuels scolaires

Ville de Thionville

Fournitures scolaires et manuels scolaires - année scolaire 2011 - 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-07 Avis de marché
2011-06-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec mini et maxi conclu à compter du 1.6.2011 jusqu'au 31.5.2012 avec reconduction éventuelle pour l'année scolaire 2012/2013.Pour le lot 1: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons selon les dispositions suivantes: liste des échantillons fournie dans le cahier des charges (gamme moyenne).Les échantillons devront être livrés à la direction de la commande publique - rue Georges Ditsch, 57100 Thionville, FRANCE avant les date et heure limites fixées pour la remise des offres.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: mairie de Thionville, rue Georges Ditsch
Code postal: 57100
Commune postale: Thionville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-07 📅
Date limite de soumission: 2011-03-21 📅
Date de publication: 2011-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 27-044082
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature. Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: formulaire DC6 (déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé) et DC7 (état annuel des certificats reçus) ou attestations fiscales et sociales. (Documents disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.). Modalités d'obtention du dossier de consultation: Dossier de consultation gratuit. La demande de dossier se fait par télécopie au +33 382822502 ou par courrier adressé à la direction de la commande publique. Le téléchargement est possible sur le site http://marches.mairie-thionville.fr. - Affaire référencée 11/001 - ens. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Modalités de remise des offres: Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les plis porteront les mentions suivantes: proposition pour fournitures scolaires et manuels scolaires - année 2011 - 2012 - lot no ........ - ne pas ouvrir et le nom de la société et seront adressés à l'adresse ci-dessous. Dématérialisation des procédures: En application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidatures et les offres pourront être communiquées à la personne publique par voie électronique, à l'adresse suivante: http://marches.mairie-thionville.fr. Le règlement de consultation indique les formats autorisés. Tous les fichiers devront être traités par un anti-virus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures scolaires et manuels scolaires - année scolaire 2011 - 2012.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant mini annuel HT: 40 000 EUR.Montant maxi annuel HT: 80 000 EUR.
Montant mini annuel HT: 40 000 EUR.
Montant maxi annuel HT: 80 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Manuels scolaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel mini HT: 20 000 EUR.Montant annuel maxi HT: 60 000 EUR.
Montant annuel mini HT: 20 000 EUR.
Montant annuel maxi HT: 60 000 EUR.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec mini et maxi conclu à compter du 1.6.2011 jusqu'au 31.5.2012 avec reconduction éventuelle pour l'année scolaire 2012/2013.
Pour le lot 1: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons selon les dispositions suivantes: liste des échantillons fournie dans le cahier des charges (gamme moyenne).
Les échantillons devront être livrés à la direction de la commande publique - rue Georges Ditsch, 57100 Thionville, FRANCE avant les date et heure limites fixées pour la remise des offres.
Numéro de référence: 11/001 - ENS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: Ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Thionville
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Thionville
Adresse postale: direction de la commande publique, rue Georges Ditsch
Point de contact: Mme Monaco
Téléphone: +33 382822508 📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-thionville.fr 📧
Fax: +33 382822502 📠
Adresse postale: direction de l'enseignement, rue Georges Ditsch
Point de contact: Mme Brion
Téléphone: +33 382822559 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/001 - ENS
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: formulaire DC6 (déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé) et DC7 (état annuel des certificats reçus) ou attestations fiscales et sociales.
(Documents disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.).
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Dossier de consultation gratuit. La demande de dossier se fait par télécopie au +33 382822502 ou par courrier adressé à la direction de la commande publique. Le téléchargement est possible sur le site http://marches.mairie-thionville.fr. - Affaire référencée 11/001 - ens.
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Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Modalités de remise des offres:
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les plis porteront les mentions suivantes: proposition pour fournitures scolaires et manuels scolaires - année 2011 - 2012 - lot no ........ - ne pas ouvrir et le nom de la société et seront adressés à l'adresse ci-dessous.
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Dématérialisation des procédures:
En application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidatures et les offres pourront être communiquées à la personne publique par voie électronique, à l'adresse suivante: http://marches.mairie-thionville.fr.
Le règlement de consultation indique les formats autorisés. Tous les fichiers devront être traités par un anti-virus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 382212323 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg Cedex
Téléphone: +33 3822212323 📞
Source: OJS 2011/S 027-044082 (2011-02-07)
Avis d'attribution de marché (2011-06-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mairie de Thionville rue Georges Ditsch

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 109-179359
Se réfère à l'avis: 2011/S 27-044082
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Critères d'attribution: Lot 1: 1 - prix: 60 % 2 - qualité des produits (suivant échantillon): 20 % 3 - service après-vente (gestion du bon de commande): 20 %. Lot 2 : 1 - Rabais consenti: 60 % 2 - Liste des remises par éditeur (cf annexe): 20 % 3 - Délai de livraison: 10 % 4 - Service après-vente (conditions de reprise des livres défectueux, gestion du bon de commande): 10 % Les montants mini et maxi de chaque lot sont identiques pour les périodes de reconduction. Lot 1: mini: 40 000, 00 EUR (HT) - maxi: 80 000, 00 EUR HT Lot 2: mini: 20 000, 00 EUR (HT) - maxi: 60 000, 00 EUR (HT). Annonce no 255, BOAMP 29 B du 10.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-24 📅
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 1 rue Ambroise Thomas
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Strasbourg
Téléphone: +33 382212323 📞
Source: OJS 2011/S 109-179359 (2011-06-06)
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