Fournitures pour l'entretien des établissements de la CCIP

CCIP

Fourniture de quincaillerie et d'outillages pour l'entretien des établissements de la CCIP et fourniture de plomberie, peinture, maçonnerie, menuiserie et vitrerie pour l'entretien du campus d'HEC. Chaque lot (cf. rubrique "renseignements relatifs aux lots") est un marché à bons de commande avec un montant minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics, et constitue en droit communautaire un accord cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la directive européenne no 2004-18 du 31.3.2004.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCIP

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles en fils métalliques › Quincaillerie
• Articles textiles ménagers › Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile
• Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
• Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Produits structurels › Menuiserie pour la construction
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Maçonnerie de pierres
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Maçonnerie de parement

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-29	Avis de marché
2012-03-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Quantité ou étendue:

Les achats réalisés dans le cadre des différents lots porteront sur des fournitures de quincaillerie et d'outillages, de plomberie, peinture, maçonnerie, menuiserie et vitrerie pour l'entretien des bâtiments. Cf. rubrique "renseignements relatifs aux lots" pour indication du volume d'achat sur 2 ans. Pour les lot 1, 2, 3 et 4, les familles de fournitures qui seront commandées par les différents établissements sont listées dans le bordereau de remises. Pour les lots 5 et 6, 90 % des fournitures qui seront commandées par l'établissement HEC sont listées dans le bordereau de prix unitaires. Les 10 % restant correspondent à des commandes en quantité réduite et ne pouront être commandées que dans le catalogue complémentaire que doit fournir le titulaire de chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 92 bis rue Cardinet
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ccip.fr 🌏
Téléphone: +33 155657832 📞
Fax: +33 155657887 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date limite de soumission: 2011-09-28 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244460
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Condition d'obtention du dossier de consultation des entreprises: Le dossier de consultation pour la remise des candidatures peut être retiré gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Conditions de remise des offres: Les offres doivent être transmises dans les conditions prévues au règlement de la consultation: — soit déposées sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse précisée dans le présent avis à la rubrique I.1, — soit par courrier (sous pli recommandé avec AR) à l'adresse et aux points de contact précisés dans le présent avis. Attention: le pli doit impérativement comporter la mention "fournitures pour l'entretien des établissements de la CCIP - ne pas ouvrir". — soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr. En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle - ci devra être envoyée par courrier avec la mention "copie de sauvegarde: fournitures pour l'entretien des etablissements de la CCIP - ne pas ouvrir" à l'adresse précisée dans le présent avis à la rubrique I.1. Langues: les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures de quincaillerie et d'outillage pour l'entretien des bâtiments de la CCIP
Brève description:

Quincaillerie bâtiment, quincaillerie ameublement, visserie, petit outillage à main (embouts, clés, cadrans, cliquets, marteaux, lames, tournevis, etc.), outillage spécifique, outils métiers (plomberie, pinceaux, spalters, etc.), rangement outillage (boîte à outils, mallette, etc.), outillage électroportatif (perceuse, visseuse, etc.), mesures et contrôles (niveaux, trépieds, pieds à coulisse, mètres, testeurs de tension, etc.), équipements de sécurité.

Quantité ou étendue: Marché fractionné à bons de commande avec un montant minimum de 239 400 EUR et un montant maximum 628 800 EUR.
Informations complémentaires sur les lots: Départements de livraison: 75, 78, 92, 93 et 94.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fournitures de plomberie, sanitaires et chauffage pour l'entretien des bâtiments d'HEC
Brève description: Plomberie, sanitaire, chauffage.
Quantité ou étendue: Marché fractionné à bons de commande avec un montant minimum de 64 155 EUR et un montant maximum 128 310 EUR.
Informations complémentaires sur les lots: Groupe HEC, 1 rue de la Libération, 78350 Jouy-en-Josas, FRANCE.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fournitures de peinture pour l'entretien des bâtiments d'HEC
Brève description: Peinture, store, rideaux.
Quantité ou étendue: Marché fractionné à bons de commande avec un montant minimum de 30 450 EUR et un montant maximum de 60 900 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fournitures de maçonnerie pour le l'entretien des bâtiments d'HEC
Brève description: Fournitures et outillages de maçonnerie.
Quantité ou étendue: Marché fractionné à bons de commande avec un montant minimum de 15 750 EUR et un montant maximum de 31 500 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fournitures de menuiserie pour l'entretien des bâtiments d'HEC
Brève description: Fournitures et outillages de menuiserie.
Quantité ou étendue: Marché fractionné à bons de commande avec un montant minimum de 25 900 EUR et un montant maximum de 51 800 EUR.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fournitures de vitrerie pour le l'entretien des bâtiments d'HEC
Brève description: Fournitures et outillages de vitrerie.
Quantité ou étendue: Marché fractionné à bons de commande avec un montant minimum de 64 722 EUR et un montant maximum de 129 444 EUR.
Description des options:

Les lots pourront faire l'objet au maximum d'une reconduction par décision expresse de la CCIP, sans que la durée ne puisse exéder 4 ans. Cette décision est prise 3 mois au moins avant la fin de la durée de marché.

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: CFA009XX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1.La fiche "communication et échanges d'informations par voie électronique - coordonnées du candidat",

2.La déclaration sur l'honneur de l'article 44 du code des marchés publics (cf. partie A du formulaire CCIP "déclaration sur l'honneur - partie A et partie B" joint dans le DCE),

3.La délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal,

4.En cas de groupement: le formulaire DC1 dûment complété et signé par chacun des membres et présenté par le mandataire habilité à les représenter,

5.La copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.

Document à produire dans tous les cas au stade de l'attribution: documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics et à l'article 8254-1 du code du travail. Les candidats peuvent les fournir s'ils le souhaitent dans leur dossier de candidature.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires annuel global au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaires annuel global du dernier exercice connu devra représenter au minimum un montant de: 2 460 000 EUR (HT) pour le lot no 1, 230 000 EUR (HT) pour le lot no 2, 110 000 EUR (HT) pour le lot no 3, 60 000 EUR (HT) pour le lot no 4, 93 000 EUR (HT) pour le lot no 5, 230 000 EUR (HT) pour le lot no 6. Concernant le chiffre d'affaires, si un candidat souhaite répondre à plusieurs lots, le niveau minimum exigé correspondra au cumul des niveaux minimaux de chacun des lots. Pour le cas ou le chiffre d'affaires annuel du candidat n'atteindrait pas le montant des niveaux minimaux cumulés, une demande lui sera formulée par la CCIP afin de savoir sur quels lots il souhaite maintenir son affre. A défaut de réponse de sa part, la CCIP rejettera sa candidature sur l'ensemble des lots au motif que le candidat ne présente pas le niveau minimum de capacité requis.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Versement d'une avance dans les conditions fixées à l'article 87 I du code des marchés publics.

Mode de règlement du marché: par virement bancaire ou carte achat, le cas échéant.

Délai de paiement: 30 jours à réception de la facture et 5 jours en cas de paiement par carte achat.

Financement: ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccip
Contact
Point de contact: direction des achats, à l'attention de service procédures et suivi des achats
M. Akehurst Thierry
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Chambre de commerce et d'industrie de Paris
Point de contact: direction des achats

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CFA009XX
Informations complémentaires

Condition d'obtention du dossier de consultation des entreprises:

Le dossier de consultation pour la remise des candidatures peut être retiré gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr.

Conditions de remise des offres:

Les offres doivent être transmises dans les conditions prévues au règlement de la consultation:

— soit déposées sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse précisée dans le présent avis à la rubrique I.1,

— soit par courrier (sous pli recommandé avec AR) à l'adresse et aux points de contact précisés dans le présent avis.

Attention: le pli doit impérativement comporter la mention "fournitures pour l'entretien des établissements de la CCIP - ne pas ouvrir".

— soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr.

En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle - ci devra être envoyée par courrier avec la mention "copie de sauvegarde: fournitures pour l'entretien des etablissements de la CCIP - ne pas ouvrir" à l'adresse précisée dans le présent avis à la rubrique I.1.

Langues: les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris (service accueil)
Téléphone: +33 144594575 📞
Source: OJS 2011/S 147-244460 (2011-07-29)

Avis d'attribution de marché (2012-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 478 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-071152
Se réfère à l'avis: 2011/S 147-244460
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Le présent marché est un marché de fournitures à bons de commande avec un minimum et un maximum définis en valeur, conclu pour une durée de 2 ans, reconductible une fois sans que sa durée ne puisse excéder 4 années. Le marché est mono-attributaire et les prestations son réparties en 6 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Les lots 3 et 6 ont été déclarés infructueux. Les présents marchés ont été signés le 19.12.2011. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à la CCIP, direction des achats, SSPA, 92 bis rue Cardinet, 75017 Paris, FRANCE. Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Annonce n° 487, BOAMP 151 B du 5.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Organisation et méthodologie mise en place pour garantir la bonne exécution de la prestation (25)
3. Développement durable (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-20 📅
Nom: Roussely SA
Adresse postale: 13 rue Becquerel, ZI Les Garennes
Commune postale: Les Mureaux
Code postal: 78130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Point P
Adresse postale: 35 rue de Gode
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-30 📅
Nom: Panofrance
Adresse postale: 5 avenue Pierre Semard
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
1
Source: OJS 2012/S 044-071152 (2012-03-01)

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