Fournitures horticoles pour les propriétés et les parcs départementaux

Conseil général de Seine-Saint-Denis

Fournitures horticoles pour les propriétés et les parcs départementaux (3 lots):
— lot 1: fourniture de végétaux et d'accessoires,
— lot 2: petits outillages horticoles,
— lot 3: gros matériels horticoles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pluribat

Qui ?

• Conseil général de Seine-Saint-Denis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-09	Avis de marché
2011-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: cité administrative 2, bâtiment E, avenue Pvcouturier
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Contact
Adresse Internet: http://www.seine-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: fschutz@cg93.fr 📧
Téléphone: +33 143939849 📞
Fax: +33 143939850 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-09 📅
Date limite de soumission: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-148724
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Accord cadre au sens des articles 1-5° et 32 directive 2004/18/ce et à bon de commande au sens article 77 code des marchés publics] - le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://www.marchespublics.seine-saint-denis.fr. Réponse par voie électronique à cette même adresse- voir RC. L'offre electronique peut être accompagnée d'un dépôt du support physique électronique(CD ROM ou DVD ROM ou Clé USB ou support papier) sous plis scellé portant la mention "copie de sauvegarde -ne pas ouvrir", avec le nom du candidat,l'intitulé du marché et le no de consultation. A défaut, réponse sous pli cacheté sur lequel est indiqué no de consultation, intitulé, et mention "Ne pas ouvrir avant le séance". Horaires de dépôt: 9:00-12:00 et 14:00-17:00 (le vendredi 16:00). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures horticoles pour les propriétés et les parcs départementaux (3 lots):

— lot 1: fourniture de végétaux et d'accessoires,

— lot 2: petits outillages horticoles,

— lot 3: gros matériels horticoles.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de végétaux et d'accessoires
Brève description:

Fleurs coupées - plantes annuelles, bisannuelles, vertes et fleuries -bouquets et présentations -,feuillage, matériel de fleuristerie - objets décoratifs - légumes et plantes aromatiques - oignons à fleurs - semences - terreau etc.

Quantité ou étendue: Montant minimum: 100 000 EUR (TTC) et montant maximum: 400 000 EUR (TTC) pour une durée de 4 ans.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: petits outillages horticoles
Brève description:

Bêches, pelles, fourches, rateaux, brouettes, échelles, gants,étiquettes, tuyaux, raccords, vannes, motopompe, lames etc.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: gros matériels horticoles
Brève description:

Broyeurs, tondeuses, débroussailleuses, souffleurs, tronçonneuses et tailles haies, nettoyeurs et motopompes etc.

Quantité ou étendue: Montant minimum: 60 000 EUR (TTC) et montant maximum: 240 000 EUR (TTC) pour une durée de 4 ans.
Numéro de référence: 20119300175
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 93000 Seine-Saint-Denis, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Si le candidat est un groupement d'entreprises, tous les documents visés au III.2, à l'exception du DC1 éventuellement remplacé par la lettre de candidature, doivent être fournis par chacun des membres du groupement. Les candidats sont incités à utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm - en tout état de cause, les candidats doivent fournir les éléments suivants:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— -l'habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager la société.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— pour un groupement, les éléments sont fournis par chacun des membres.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des fournitures similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le destinataire (public-privé). A l'appui de cette liste les candidats produiront des certificats de capacité en prestations fournis par des maîtres d'ouvrage ou à défaut le descriptif très détaillé des moyens matériels (logistique, informatique) et humains (nombre et qualification du personnel) de l'entreprise représentatif de l'objet du marché. Le département attire l'attention des candidats que les références produites devront montrer la capacité des candidats à réaliser les prestations du marché,

— les moyens matériel et humain de l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour toute avance, le département demande constitution d'une garantie à première demande pour tout ou partie du remboursement de l'avance (articles 87 à 90 code des marchés publics).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement bancaire. Délai global de paiement 30 jours.financement sur ressources propres du département- avance prévue.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés dans l'article 3 du CCTP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Valeur environnementale (30)
3. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-Saint-Denis
Contact
Point de contact: direction des espaces verts
Mme Schutz
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Seine-Saint-Denis / direction espaces verts
Adresse postale: cité administrative 2, bâtiment E, avenue Paul Vaillant-Couturier
URL pour informations complémentaires: http://www.seine-saint-denis.fr 🌏
URL des documents: http://www.seine-saint-denis.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Seine-Saint-Denis - service de la commande publique
Adresse postale: 203-213 avenue Paul Vaillant-Couturier,immeuble Européen 2, 6ème étage, bureau 616
URL pour la participation: http://www.seine-saint-denis.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20119300175
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 avenue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2011/S 091-148724 (2011-05-09)

Avis d'attribution de marché (2011-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331312
Se réfère à l'avis: 2011/S 91-148724
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Marché à bons de commande montant pour 4 ans: — Lot n° 1: montant minimum: 100 000 EUR (TTC), montant maximum: 400 000 EUR (TTC), — Lot n° 2: montant minimum: 100 000 EUR (TTC,) montant maximum: 400 000 EUR (TTC), — Lot n° 3: montant minimum: 60 000 EUR (TTC), montant maximum: 240 000 EUR (TTC). Annonce n° 357, BOAMP 93 B du 12.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis, 93000.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-12 📅
Nom: Pluribat
Adresse postale: 24 rue Garnier-Pagès
Commune postale: Sint-Maur-des-Fossés Cedex
Code postal: 94106
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Source: OJS 2011/S 204-331312 (2011-10-18)

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