Fournitures et petits matériels pédagogiques et scolaires
Ville de Rueil-Malmaison
Achat et livraison de fournitures et petits matériels pédagogiques et scolaires pour l'ensemble des services municipaux et la caisse des écoles, comprenand également la gestion des commandes par internet.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Valeur totale du marché: 775 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Contact
Courrier électronique: emmanuelle.moriceau@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326551 📞
Fax: +33 147326608 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-26 📅
Date limite de soumission: 2011-03-08 📅
Date de publication: 2011-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 19-030372
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fournitures et petits matériels pédagogiques
Brève description: Fournitures et petits matériels pédagogiques.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation du coût est annuelle.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures et petits matériels scolaires
Brève description: Fournitures et petits matériels scolaires.
Numéro de référence: EM/DN/AOO Pédagogiques
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (sous pondération dans le RC) (40)
2. Qualité de la prestation (sous pondération dans le RC) (40)
3. Délais de livraison (15)
4. Moyens mis en oeuvre pour favoriser le développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rueil-Malmaison
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Service commande publique
Mme Emmanuelle Moriceau
Adresse du profil d'acheteur: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: EM/DN/AOO Pédagogiques
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région Ile de France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 019-030372 (2011-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Valeur totale du marché: 775 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Contact
Courrier électronique: emmanuelle.moriceau@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326551 📞
Fax: +33 147326608 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-26 📅
Date limite de soumission: 2011-03-08 📅
Date de publication: 2011-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 19-030372
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est disponible en ligne, dans son intégralité, sur le site de dématérialisation des marchés publics de la Ville, après inscription (fortement conseillée) ou anonymement, à l'adresse suivante: www.mairie-rueilmalmaison.fr, puis en accédant aux liens "marchés publics" puis "procédures formalisées".
Conditions d'envoi des offres:
1 - transmission sur support papier
Les offres seront transmises sous pli cacheté anonyme à l'adresse suivante:
M. le maire de Rueil-Malmaison, service de la commande publique-secrétariat de la CAO, 2ème étage de l'hôtel de ville, 13 boulevard Foch, 92501 Rueil-Malmaison Cedex, FRANCE.
Ainsi que la mention:
"Appel d'offres ouvert pour les fournitures et petits materiels pedagogiques et scolaires - lot n°"-ne pas ouvrir par le service courrier.
Elles devront être transmises par lettre recommandée, avec demande d'avis de réception postal, ou remises contre récépissé délivré avant le mardi 8.3.2011 (17:00).
Cette enveloppe cachetée doit contenir les documents suivants présentés selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation:
— Les justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats,
— les pièces du projet de marché constituant l'offre.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que les offres parvenues sous enveloppes non cachetées ou non anonymes, ne seront pas retenues et seront renvoyées à leurs auteurs.
2 - transmission par voie électronique:
Les candidats qui souhaitent transmettre leur offre par voie électronique peuvent le faire en accédant au site de dématérialisation des appels d'offres de la Ville à l'adresse suivante: www.mairie-rueilmalmaison.fr, puis aux liens "Marchés publics", puis, "Procédures formalisées".
Sur ce site, les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises, prendre connaissance de ce dossier, attacher, signer et envoyer leur offre.
Les offres doivent être signées électroniquement et envoyées sur le site avant la date et l'heure limite de remise des offres, c'est-à-dire avant le mardi 8.3.2011 (17:00).
Les offres qui seraient envoyées après la date et l'heure limite fixées ci-dessus, et celles qui contiendraient, le cas échéant, un virus, ne seront pas ouvertes.
Dépôt d'échantillons:
L'Entreprise est tenue de fournir, lors de la remise de son offre, les échantillons demandés dans le DQE. (annexe n° 3 des actes d'engagement) pour l'ensemble des lots. Il devra être spécifié dans chaque colis d'échantillons le nom du candidat, la liste des produits proposés et leur référence commerciale. Chaque article devra également être numéroté (no d'ordre du DQE). Sur l'emballage extérieur, il sera inscrit les mêmes mentions que sur l'enveloppe decandidature; il doit donc être anonyme.
Les échantillons devront être déposés en même temps que l'offre à l'adresse indiquée ci-dessus.
Dans l'hypothèse où un candidat ne déposait pas d'échantillons ou les déposait hors délai, ou dans le cas où son dépôt s'avérait incomplet, l'offre du candidat serait jugée irrecevable.
Des essais seront effectués sur les échantillons afin de vérifier leur qualité. Ces échantillons sont à la charge des candidats et ne leur seront pas restitués.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat et livraison de fournitures et petits matériels pédagogiques et scolaires pour l'ensemble des services municipaux et la caisse des écoles, comprenand également la gestion des commandes par internet.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures et petits matériels pédagogiques
Brève description: Fournitures et petits matériels pédagogiques.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: L'estimation du coût est annuelle.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures et petits matériels scolaires
Brève description: Fournitures et petits matériels scolaires.
Numéro de référence: EM/DN/AOO Pédagogiques
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces énumérées ci-après suivantes, datées et signées par lui, et rédigées en français:
— Lettre de candidature (ou DC1), chaque rubrique devant être dûment complétée et signée par la personne habilitée à engager la société (nom, qualité et signature). le DC1 vaut engagement sur l'honneur des articles 44, 45 et 46 du code des marchés publics,
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— Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, pouvoirs de signature....),
— Déclaration du candidat (imprimé DC2, nouvelle version).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés),
— Tous renseignements ou pièces relatifs à la nature et aux conditions d'exploitation financière et technique du candidat, ainsi qu'à ses moyens en personnel.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget principal de la Ville et de la caisse des écoles. Paiement par virement administratif sous 30 jours. Avance.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (sous pondération dans le RC) (40)
2. Qualité de la prestation (sous pondération dans le RC) (40)
3. Délais de livraison (15)
4. Moyens mis en oeuvre pour favoriser le développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rueil-Malmaison
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Service commande publique
Mme Emmanuelle Moriceau
Adresse du profil d'acheteur: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: EM/DN/AOO Pédagogiques
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est disponible en ligne, dans son intégralité, sur le site de dématérialisation des marchés publics de la Ville, après inscription (fortement conseillée) ou anonymement, à l'adresse suivante: www.mairie-rueilmalmaison.fr, puis en accédant aux liens "marchés publics" puis "procédures formalisées".
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Conditions d'envoi des offres:
1 - transmission sur support papier
Les offres seront transmises sous pli cacheté anonyme à l'adresse suivante:
M. le maire de Rueil-Malmaison, service de la commande publique-secrétariat de la CAO, 2ème étage de l'hôtel de ville, 13 boulevard Foch, 92501 Rueil-Malmaison Cedex, FRANCE.
Ainsi que la mention:
"Appel d'offres ouvert pour les fournitures et petits materiels pedagogiques et scolaires - lot n°"-ne pas ouvrir par le service courrier.
Elles devront être transmises par lettre recommandée, avec demande d'avis de réception postal, ou remises contre récépissé délivré avant le mardi 8.3.2011 (17:00).
Cette enveloppe cachetée doit contenir les documents suivants présentés selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation:
— Les justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats,
— les pièces du projet de marché constituant l'offre.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que les offres parvenues sous enveloppes non cachetées ou non anonymes, ne seront pas retenues et seront renvoyées à leurs auteurs.
2 - transmission par voie électronique:
Les candidats qui souhaitent transmettre leur offre par voie électronique peuvent le faire en accédant au site de dématérialisation des appels d'offres de la Ville à l'adresse suivante: www.mairie-rueilmalmaison.fr, puis aux liens "Marchés publics", puis, "Procédures formalisées".
Afficher plus
Sur ce site, les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises, prendre connaissance de ce dossier, attacher, signer et envoyer leur offre.
Les offres doivent être signées électroniquement et envoyées sur le site avant la date et l'heure limite de remise des offres, c'est-à-dire avant le mardi 8.3.2011 (17:00).
Les offres qui seraient envoyées après la date et l'heure limite fixées ci-dessus, et celles qui contiendraient, le cas échéant, un virus, ne seront pas ouvertes.
Dépôt d'échantillons:
L'Entreprise est tenue de fournir, lors de la remise de son offre, les échantillons demandés dans le DQE. (annexe n° 3 des actes d'engagement) pour l'ensemble des lots. Il devra être spécifié dans chaque colis d'échantillons le nom du candidat, la liste des produits proposés et leur référence commerciale. Chaque article devra également être numéroté (no d'ordre du DQE). Sur l'emballage extérieur, il sera inscrit les mêmes mentions que sur l'enveloppe decandidature; il doit donc être anonyme.
Afficher plus
Les échantillons devront être déposés en même temps que l'offre à l'adresse indiquée ci-dessus.
Dans l'hypothèse où un candidat ne déposait pas d'échantillons ou les déposait hors délai, ou dans le cas où son dépôt s'avérait incomplet, l'offre du candidat serait jugée irrecevable.
Des essais seront effectués sur les échantillons afin de vérifier leur qualité. Ces échantillons sont à la charge des candidats et ne leur seront pas restitués.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région Ile de France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 019-030372 (2011-01-26)
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