Fournitures et/ou pose d'accessoires de déneigement

Conseil général des Alpes de Haute-Provence

Fournitures et/ou pose d'accessoires de déneigement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-25.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-25 Avis de marché
2011-08-19 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'hiver
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum ni maximum.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Valeur totale du marché: 250 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'hiver 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu
Code postal: 04003
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg04.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Téléphone: +33 492300653 📞
Fax: +33 492300505 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date limite de soumission: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 143-237418
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Ceux listés dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures et/ou pose d'accessoires de déneigement.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et/ou pose d'outils de raclage et accessoires
Brève description:
Lames de déneigement.Etraves de déneigement.Préparation administrative, technique et réception à titre isolé des engins de service hivernal.Pose, adaptation ou modification d'outil de raclage y compris circuits hydrauliques.
Lames de déneigement.
Etraves de déneigement.
Préparation administrative, technique et réception à titre isolé des engins de service hivernal.
Pose, adaptation ou modification d'outil de raclage y compris circuits hydrauliques.
Quantité ou étendue: Le marché est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa notification.Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché seront fixés dans le cadre de l'acte d'engagement et du CCAP.
Le marché est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de sa notification.
Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché seront fixés dans le cadre de l'acte d'engagement et du CCAP.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures de chaînes à neige
Brève description:
Fournitures de chaînes à neige pour véhicules légers, véhicules lourds et autre types d'engins.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum ni maximum.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Numéro de référence: 11CTRD03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes de Haute-Provence.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations appréciée notamment au vu des documents explicatifs à fournir (70)
2. Prix des prestations apprécié selon le détail estimatif (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes de Haute-Provence
Contact
Point de contact: Dominique Alenda
Adresse Internet: www.cg04.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cg04.fr 🌏
Nom: Conseil général des Alpes de Haute-Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, BP 216
Commune postale: Digne-les-Bains
Code postal: 04000
Point de contact: centre technique routier départemental
monsieur Michel Ramero
Téléphone: +33 492305600 📞
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu - BP 216
Point de contact: unité marchés publics
Téléphone: +33 492300529 📞
URL des documents: http://marchespublics.cg04.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.cg04.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CTRD03

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06, FRANCE - Tél.: +33 491134830 - télécopieur: +33 491811387.
Médiation: mission de conciliation: le Tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 code justice administrative.
Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 du CMP: préfecture de région, bd Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE.
Source: OJS 2011/S 143-237418 (2011-07-25)
Informations complémentaires (2011-08-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date limite de soumission: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-264765
Se réfère à l'avis: 2011/S 143-237418
Numéro JO-S: 161
Source: OJS 2011/S 161-264765 (2011-08-19)