Fournitures et matériels de conservation pour les services culturels départementaux

Conseil général de l'Essonne

La présente consultation concerne les fournitures et matériels de conservation pour les services culturels départementaux; et plus particulièrement l'approvisionnement en fournitures et petits matériels de conservation dans le long terme de documents anciens comme des photos, des archives ou des reliures ainsi que les fournitures de conservation pour les ouvrages littéraires et sonores.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-14.

Qui ?

• Conseil général de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-14	Avis de marché
2012-01-13	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
Quantité ou étendue:

Il s'agit de marchés à bons de commande au titre de l'article 77 du code des marchés publics conclus avec des montants minimum et maximum annuels. L'ensemble de ces prestations est décomposé en trois (3) lots qui seront attribués par séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: boulevard de France, hôtel du Département
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.essonne.fr 🌏
Téléphone: +33 160917687 📞
Fax: +33 160919513 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-14 📅
Date limite de soumission: 2012-01-26 📅
Date de publication: 2011-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 242-392593
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Dématérialisation des procédures: le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivantes: http//www.marches.essonne.fr. Les plis peuvent aussi être remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément trois fois par le département à compter de leur date d'anniversaire de leur notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que leur durée totale ne puisse excéder quatre ans. Renseignements techniques: Mme Pinon Florence - Conseil général de l'Essonne - direction des moyens généraux - service des achats - boulevard de France - 91012 Evry Cedex, FRANCE- https://www.marches.essonne.fr. Toute demande de renseignement doit être formulée par écrit. Pour chacun des lots, les candidats devront fournir des échantillons décrits précisément dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de fournitures et de matériels de conservation pour archives et photographies anciennes.

Quantité ou étendue: Ce marché est conclu avec des montants minimum et maximum annuels définis ci-après: minimum: 15 000 EUR HT et maximum: 40 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

Ces montants correspondent à la durée initiale des marchés et seront identiques pour chacune des périodes de reconduction des marchés.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de fournitures et de matériels de conservation pour ouvrages littéraires et sonores.

Quantité ou étendue: Ce marché est conclu avec des montants minimum et maximum annuels définis ci-après: minimum: 5 000 EUR HT et maximum: 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures de plaques de verre pour la conservation des photographies.
Quantité ou étendue: Ce marché est conclu avec des montants minimum et maximum annuels définis ci-après: minimum: 500 EUR HT et maximum: 4 500 EUR (HT).
Description des options: Ces marchés pourront faire l'objet d'éventuels avenants.
Numéro de référence: 0900-1-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront fournir:

* déclaration d'intention de soumissionner (formulaire DC1 obligatoire).

* déclaration du candidat (formulaire DC2 obligatoire) datée et signée.

* si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

* Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

* Une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, en rapport avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons seront prouvées notamment par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

La preuve de la capacité peut être apportée par tout autre moyen.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Marché financé sur les fonds propres de la collectivité.

Délai global de paiement: 30 jours.

Conditions du CCAG fournitures courantes et services.

Les prix sont traités à prix unitaires et révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise générale ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des moyens généraux
M. Geffray Sébastien
Nom: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: 2ème étage - bureau E204 - du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:30 - hôtel du Département - boulevard de France
Point de contact: direction des moyens généraux - service finances marchés
Courrier électronique: sgeffray@cg91.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.essonne.fr 🌏
Adresse postale: bureau W 301 - du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 - hôtel du Département - boulevard de France
Point de contact: direction des finances et de la commande publique
service des commissions et jurys
Téléphone: +33 160919158 📞
Fax: +33 160911672 📠
URL pour la participation: https://www.marches.essonne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0900-1-03
Informations complémentaires

Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément trois fois par le département à compter de leur date d'anniversaire de leur notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que leur durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Renseignements techniques: Mme Pinon Florence - Conseil général de l'Essonne - direction des moyens généraux - service des achats - boulevard de France - 91012 Evry Cedex, FRANCE- https://www.marches.essonne.fr.

Toute demande de renseignement doit être formulée par écrit.

Pour chacun des lots, les candidats devront fournir des échantillons décrits précisément dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205436 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 242-392593 (2011-12-14)

Informations complémentaires (2012-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date limite de soumission: 2012-02-23 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-013806
Se réfère à l'avis: 2011/S 242-392593
Numéro JO-S: 10
Source: OJS 2012/S 010-013806 (2012-01-13)

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