Fournitures de viandes fraîches et charcuteries (autres que surgelées ou en conserves appertisées)
Caisse des écoles du 16eme
Marché à bons de commande pour la fourniture de viandes fraîches et charcuteries nécessaires aux restaurants scolaires du 16ème arrondissement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viande de porc
- • Viande › Volaille
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Viandes diverses › Viande de lapin
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-16 | Avis de marché |
| 2012-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Quantité ou étendue: 700 0001 150 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 16eme
Adresse postale: mairie du 16ème arrondissement, 71 avenue Henri Martin, 1er étage, bureau 109
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.caissedesecoles16.org 🌏
Courrier électronique: caisse-des-ecoles-du-16e@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 145043161 📞
Fax: +33 145042019 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date limite de soumission: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294761
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: viandes de boucherie (fraîches ou réfrigérées) et préparations réfrigérées
Brève description: Viandes de boucherie (fraîches ou réfrigérées) et préparations réfrigérées.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
750 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viandes de porc (fraîches ou réfrigérées) et charcuteries
Brève description: Viandes de porc (fraîches ou réfrigérées) et charcuteries.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: viandes de volailles, lapins (fraîches ou réfrigérées)
Brève description: Viandes de volailles, lapins (fraîches ou réfrigérées).
Valeur estimée hors TVA: 700 000 💰
1 150 000 💰
Description des options:
Numéro de référence: 2011-3-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisines scolaires de l'arrondissement, 75016 Paris, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire en application de l'article 51 du code des marchés publics.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-François Siré
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-3-15
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 181-294761 (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Quantité ou étendue: 700 0001 150 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 16eme
Adresse postale: mairie du 16ème arrondissement, 71 avenue Henri Martin, 1er étage, bureau 109
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.caissedesecoles16.org 🌏
Courrier électronique: caisse-des-ecoles-du-16e@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 145043161 📞
Fax: +33 145042019 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date limite de soumission: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294761
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaitent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre dématérialisée, peuvent le faire sur https://e-marchespublics.com.
Autre support de parution pour télécharger le règlement de consultation des entreprises http://caissedesecoles16.e-marchespublics.com.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Aucun échantillon, à l'offre du candidat ne devra être joint.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture de viandes fraîches et charcuteries nécessaires aux restaurants scolaires du 16ème arrondissement.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viandes de boucherie (fraîches ou réfrigérées) et préparations réfrigérées
Brève description: Viandes de boucherie (fraîches ou réfrigérées) et préparations réfrigérées.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
750 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viandes de porc (fraîches ou réfrigérées) et charcuteries
Brève description: Viandes de porc (fraîches ou réfrigérées) et charcuteries.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: viandes de volailles, lapins (fraîches ou réfrigérées)
Brève description: Viandes de volailles, lapins (fraîches ou réfrigérées).
Valeur estimée hors TVA: 700 000 💰
1 150 000 💰
Description des options:
Chaque marché prendra effet à compter du 1.1.2012.
Leur durée est de 12 (douze) mois, reconductible 2 (deux) fois, par tacite reconduction pour une durée de 12 (douze) mois. Le marché ne pourra pas excéder 3 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisines scolaires de l'arrondissement, 75016 Paris, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Imprimé DC1: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
— Imprimé DC2: déclaration du candidat ou du membre du groupement, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous,
— Les nouveaux imprimés (DC1-DC2-DC3 ...)peuvent-être téléchargés à partir du site: www.colloc.bercy.gouv.fr (rubrique marchés publics).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du présent marché réalisés au court de 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— Attestation d'assurance pour les risques professionnels,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Une description de l'équipement technique, de mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut-être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habillités à attester la conformité des dournitures par références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses seront imputées sur le budget de fonctionnement de la caisse des ecoles du 16ème et payées sur ses fonds propres.
La trésorerie des établissements publics locaux, 26 rue Bénard, 75014 Paris, FRANCE (agent comptable de la caisse des écoles du 16ème) procèdera au paiement des factures par virement sur le compte du titulaire.
Le délai de paiement est de 30 jours.
Le versement d'une avance sur les lots 1-2 et 3 est prévue selon l'article 87 du code des marchés publics.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-François Siré
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-3-15
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaitent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre dématérialisée, peuvent le faire sur https://e-marchespublics.com.
Autre support de parution pour télécharger le règlement de consultation des entreprises http://caissedesecoles16.e-marchespublics.com.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Aucun échantillon, à l'offre du candidat ne devra être joint.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 181-294761 (2011-09-16)
Avis d'attribution de marché (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 222 026,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 16ème
Adresse postale: mairie du 16ème arrondissement, 71 avenue Henri Martin, 1er étage - bureau 109
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-012698
Se réfère à l'avis: 2011/S 181-294761
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisines du 16ème arrondissement, 75016 Paris, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-09 📅
Nom: Sodisa
Adresse postale: 24 rue du Bas Marin - Senia 601
Commune postale: Orly
Code postal: 94667
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: ETS Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines - Allonne - BP 70795
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60007
3️⃣
Nom: La Normandie à Paris
Adresse postale: 36 allée du Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Source: OJS 2012/S 009-012698 (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 222 026,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 16ème
Adresse postale: mairie du 16ème arrondissement, 71 avenue Henri Martin, 1er étage - bureau 109
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-012698
Se réfère à l'avis: 2011/S 181-294761
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Annonce n° 302, BOAMP 183 B du 21.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisines du 16ème arrondissement, 75016 Paris, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-09 📅
Nom: Sodisa
Adresse postale: 24 rue du Bas Marin - Senia 601
Commune postale: Orly
Code postal: 94667
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: ETS Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines - Allonne - BP 70795
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60007
3️⃣
Nom: La Normandie à Paris
Adresse postale: 36 allée du Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Source: OJS 2012/S 009-012698 (2012-01-12)
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