Fournitures de vêtements de travail, pluie, froid et accessoires
RTE EDF Transport SA
Fourniture de:
— vêtements de travail (vestes, combinaison, cottes à bretelles,pantalons ...),
— vêtements de froid (parka et gilets),
— sous-vêtements techniques (combinaisons, caleçon,bonnets,sous-gants ...),
— vêtement standards (pulls, chemises, blouses,polos ...),
— casquettes.
Le délai de réception des offres était de 2011-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-07.
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE EDF transport SA
Adresse postale: tour Ampère, 34/40 rue Henri Regnault
Code postal: 92068
Commune postale: Paris La Défense
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: arnaud.delpuech@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 144453734 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 215-351016
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vêtements contre les intempéries
Brève description:
Intitulé du lot: Vêtements de travail "Image de marque"
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Vêtements standards (pulls et polos) et sous-vêtements techniques
Brève description:
Description des options: Le marché est prévu pour 2 ans ferme. Proposition d'une année optionelle.
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 12640
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites de RTE en France métropolitaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Avoir un chiffre d'affaire > 4 000 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Seront précisées dans le réglement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Seront précisées dans le réglement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Seront précisées dans le réglement de consultation.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Delpuech Arnaud
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 215-351016 (2011-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:
Ces fournitures concernent 2 500 collaborateurs de RTE, principalement des équipes postes et des équipes lignes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE EDF transport SA
Adresse postale: tour Ampère, 34/40 rue Henri Regnault
Code postal: 92068
Commune postale: Paris La Défense
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: arnaud.delpuech@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 144453734 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 215-351016
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de:
— vêtements de travail (vestes, combinaison, cottes à bretelles,pantalons ...),
— vêtements de froid (parka et gilets),
— sous-vêtements techniques (combinaisons, caleçon,bonnets,sous-gants ...),
— vêtement standards (pulls, chemises, blouses,polos ...),
— casquettes.
Intitulé du lot: Vêtements contre les intempéries
Brève description:
Fourniture de vêtements de protection contre les intempéries: vêtements de froid (parkas et gilets) et vêtements de pluie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vêtements de travail "Image de marque"
Brève description:
Les vêtements de travail se composent de:
— vestes,
— combinaisons,
— cottes à bretelles,
— pantalons, blouses.
Intitulé du lot: Vêtements standards (pulls et polos) et sous-vêtements techniques
Brève description:
Les sous-vêtements sont:
— cagoules,
— bonnets,
—sous gants,
— combinaisons.
Les vêtements standards sont des pulls et des polos.
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 12640
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites de RTE en France métropolitaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents et attestations énumérés ci-dessous doivent être rédigés en langue française ou être accompagnés d'une traduction en langue française certifiée à l'original par un traducteur assermenté. Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:
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Candidat établi en France:
— un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K-bis), ou bien carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant d'au moins 3 mois par rapport à la date limite de réponse; ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d'inscription.
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Candidat établi hors de France:
— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre,
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— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.
Pour tous les candidats:
— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il…
… satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
… n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 "interdiction de soumissionner" de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passées par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics publiée au journal officiel de la république française 131 du 7.6.2005.
Capacité technique et professionnelle:
Le dossier de candidature démontrera la capacité du candidat à fabriquer les vêtements de la consultation dans un délai maximum de 8 semaines à compter de l'envoi de la commande jusqu'à la réception de la marchandise. Pour cela le fournisseur devra fournir les informations telles que:
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— la localisation des usines de production,
— les références de clients multisites comparable à RTE,
— chiffre d'affaires et effectifs,
— le nom des fournisseurs et approvisionneurs (en tissu) ainsi que leur localisation.
Dépôts et garanties exigés: Seront précisées dans le réglement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Seront précisées dans le réglement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Seront précisées dans le réglement de consultation.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Delpuech Arnaud
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les modalités définies à:
— l'article 33 "recours précontractuels" de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 publiée au journal officiel de la république française 131 du 7.6.2005,
— et à l'article 44 "achèvement de la procédure" du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005 publié au journal officiel de la république française 247 du 22.10.2005.
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