Fournitures de sièges de bureau et d'accueil, d'accessoires et pièces détachées pour le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes
SDIS 06
Fourniture de sièges de bureau et d'accueil, d'accessoires et pièces détachées pour le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ellipse
- • SDIS 06
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-21 | Avis de marché |
| 2012-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 140 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, BP 99
Code postal: 06271
Commune postale: Villeneuve-Loubet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis06.fr 🌏
Courrier électronique: demat@sdis06.fr 📧
Téléphone: +33 493227600 📞
Fax: +33 493227639 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232675
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 11S0024
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Voir Iii.2.1.
Capacité technique et professionnelle: Voir Iii.2.1.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (45)
3. Critères environnementaux et sociaux (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 06
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés
le président du Casdis
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juram.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Se référer à l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 140-232675 (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français, d'une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.Montant minimum périodique (TTC) 20 000 EUR.Montant maximum périodique (TTC) 80 000 EUR.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 140 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, BP 99
Code postal: 06271
Commune postale: Villeneuve-Loubet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis06.fr 🌏
Courrier électronique: demat@sdis06.fr 📧
Téléphone: +33 493227600 📞
Fax: +33 493227639 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232675
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est à télécharger sur www.sdis06.fr, rubrique marchés publics - lien: cliquez ici pour accéder à nos consultations. En cas de difficultés, contacter le bureau des marchés au +33 493227600 ou demat@sdis06.fr.
Les offres seront examinées selon les critères suivants:
— Prix de l'offre pour 50 % de la note finale.
Principe de notation: la meilleure offre a 10 points.
Note de l'offre du DQE du candidat suivant = valeur de la meilleur offre/offre du candidat x 10 x coefficient de pondération 0.50.
Dans le cas où le candidat ne propose pas dans le DQE de fauteuils en gamme 2, il devra renseigner les lignes concernées avec les références et tarifs des sièges de gamme 1.
— Valeur technique pour 45 % de la note finale.
La valeur technique sera notée sur 10, décomposée en 5 points pour la conformité et 5 points pour la valeur technique ajoutée de l'offre selon la grille de notation suivante:
— caractéristiques des fauteuils "gamme 1" 2 points (accessibilité des réglages, confort, esthétisme),
— caractéristiques "gamme 2" 1 point (absence proposition de fauteuil "gamme 2" = 0 point) (accessibilité des réglages, confort, esthétisme),
— durée et étendue de la garantie 0.5 point,
— délai de livraison 0.5 point,
— délai de réactivité et organisation du SAV 0.5 point,
— durée de pérennité 0.5 point.
Ainsi une offre simplement conforme obtiendra la note de 5/10 et l'offre présentant la meilleure valeur technique ajoutée obtiendra la note de 10/10.
Pour les autres offres, la formule suivante sera appliquée:
10 x nombre de points de l'offre attribué à la valeur technique/nombre de points de la meilleure offre attribué à la valeur technique
Le total des points ainsi obtenu sera multiplié par le coefficient de pondération 0.45.
— Critères environnementaux pour 5 % de la note finale.
Conformément à l'article 14 du CMP, ce dernier critère ne sera pas discriminatoire.
Au candidat qui n'aura pas répondu ne sera apporté aucun point de valeur ajoutée sans que cela rende son offre non-conforme.
Seront appréciés:
— le cycle de vie (disponibilité des pièces de rechanges, recyclage...),
— la performance environnementale du matériel (revêtements non collés, mousses sans HCFC, pourcentage de matériaux recyclés...),
— les performances environnementales des processus de fabrication et de distribution.
Les candidats ayant produit des attestations ou autres se verront attribuer la moyenne des points. Cette note sera valorisée en fonction de la pertinence des documents fournis.
Le total des points ainsi obtenu sera multiplié par le coefficient de pondération 0.05.
Le S.D.I.S. 06 se réserve la possibilité de demander aux candidats la mise à disposition, sous huitaine, des sièges pour essais.
Période prévisionnelle de début des prestations: janvier 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de sièges de bureau et d'accueil, d'accessoires et pièces détachées pour le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français, d'une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Montant minimum périodique (TTC) 20 000 EUR.
Montant maximum périodique (TTC) 80 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur prévue aux articles 45 et 46 du code des marchés publics,
— lettre de candidature imprimé DC1 ou équivalent (anciens DC4 et DC5 par exemple),
— renseignements relatifs aux compétences et capacités professionnelles, techniques et financières: vois annexe 1 au RC ou équivalent (anciens DC5 par exemple ou plaquette de présentation de l'entreprise si celle-ci contient les informations demandées dans l'annexe 1 du Rc),
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— extrait Kbis récent de l'entreprise,
— document habilitant le signataire de l'offre (si celui-ci n'apparaît pas nominativement sur l'extrait Kbis),
— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,
— l'état annuel des certificats reçus des administrations fiscales et sociales: formulaire Noti2 (tamponné du TPG ou du Rgf) ou attestation sur l'honneur (incluse dans le DC1) que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (le Noti2 ou un équivalent sera, dans ce cas, à fournir après réception de l'information de son état d'attributaire du marché),
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— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier des ses capacités professionnelles, techniques et financières,
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— les niveaux de certifications,
— autres documents, à l'initiative du candidat, établissant les capacités disponibles évoquées au paragraphe Iii.2.2 de l'avis d'appel public à la concurrence.
Capacité technique et professionnelle: Voir Iii.2.1.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les factures seront réglées sur les fonds propres du SDIS 06, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire d'après les conditions décrites à l'article 98 du code des marchés publics modifié par décret No2008-1355 du 19.12.2008-art. 33.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent présenter leur offre sous forme de groupement, il sera de préférence solidaire.
En cas d'attribution du marché, le mandataire d'un groupement conjoint est solidaire de chacun des autres opérateurs du groupement. Une même entreprise ne pourra figurer dans plusieurs groupements ni présenter simultanément une offre groupée et une offre individuelle.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (45)
3. Critères environnementaux et sociaux (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 06
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés
le président du Casdis
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0024
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est à télécharger sur www.sdis06.fr, rubrique marchés publics - lien: cliquez ici pour accéder à nos consultations. En cas de difficultés, contacter le bureau des marchés au +33 493227600 ou demat@sdis06.fr.
Les offres seront examinées selon les critères suivants:
— Prix de l'offre pour 50 % de la note finale.
Principe de notation: la meilleure offre a 10 points.
Note de l'offre du DQE du candidat suivant = valeur de la meilleur offre/offre du candidat x 10 x coefficient de pondération 0.50.
Dans le cas où le candidat ne propose pas dans le DQE de fauteuils en gamme 2, il devra renseigner les lignes concernées avec les références et tarifs des sièges de gamme 1.
— Valeur technique pour 45 % de la note finale.
La valeur technique sera notée sur 10, décomposée en 5 points pour la conformité et 5 points pour la valeur technique ajoutée de l'offre selon la grille de notation suivante:
— caractéristiques des fauteuils "gamme 1" 2 points (accessibilité des réglages, confort, esthétisme),
— caractéristiques "gamme 2" 1 point (absence proposition de fauteuil "gamme 2" = 0 point) (accessibilité des réglages, confort, esthétisme),
— durée et étendue de la garantie 0.5 point,
— délai de livraison 0.5 point,
— délai de réactivité et organisation du SAV 0.5 point,
— durée de pérennité 0.5 point.
Ainsi une offre simplement conforme obtiendra la note de 5/10 et l'offre présentant la meilleure valeur technique ajoutée obtiendra la note de 10/10.
Pour les autres offres, la formule suivante sera appliquée:
10 x nombre de points de l'offre attribué à la valeur technique/nombre de points de la meilleure offre attribué à la valeur technique
Le total des points ainsi obtenu sera multiplié par le coefficient de pondération 0.45.
— Critères environnementaux pour 5 % de la note finale.
Conformément à l'article 14 du CMP, ce dernier critère ne sera pas discriminatoire.
Au candidat qui n'aura pas répondu ne sera apporté aucun point de valeur ajoutée sans que cela rende son offre non-conforme.
Seront appréciés:
— le cycle de vie (disponibilité des pièces de rechanges, recyclage...),
— la performance environnementale du matériel (revêtements non collés, mousses sans HCFC, pourcentage de matériaux recyclés...),
— les performances environnementales des processus de fabrication et de distribution.
Les candidats ayant produit des attestations ou autres se verront attribuer la moyenne des points. Cette note sera valorisée en fonction de la pertinence des documents fournis.
Le total des points ainsi obtenu sera multiplié par le coefficient de pondération 0.05.
Le S.D.I.S. 06 se réserve la possibilité de demander aux candidats la mise à disposition, sous huitaine, des sièges pour essais.
Période prévisionnelle de début des prestations: janvier 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juram.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Se référer à l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 140-232675 (2011-07-21)
Avis d'attribution de marché (2012-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 267 558,52 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 140 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny BP 99
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-31 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-036388
Se réfère à l'avis: 2011/S 140-232675
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-11 📅
Nom: Ellipse
Commune postale: Sophia Antipolis
Code postal: 06905
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président du CASDIS
Source: OJS 2012/S 023-036388 (2012-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 267 558,52 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 140 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny BP 99
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-31 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-036388
Se réfère à l'avis: 2011/S 140-232675
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Annonce n° 290, BOAMP 144 B du 27.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-11 📅
Nom: Ellipse
Commune postale: Sophia Antipolis
Code postal: 06905
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président du CASDIS
Source: OJS 2012/S 023-036388 (2012-01-31)
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