Fournitures de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles du CHU de Grenoble

CHU de Grenoble

Fournitures de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles du CHU de Grenoble.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-24	Avis de marché
2012-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum.Durée du marché: Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2015.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: pôle achats et patrimoine direction technique, cellule marchés, BP 217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476765033 📞
Fax: +33 476765099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-336181
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_v_EG9o4c-I. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de pièces détachées, d'accessoires et de consommables, nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles du CHU de Grenoble.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pièces
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien des véhicules jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Renault.

Valeur estimée hors TVA: 0 💰
50 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

La quantité est exprimée pour la période initiale du marché. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2015.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces "Peugeot" < 3,5 tonnes
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Peugeot.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pièces "Citroën" < 3,5 tonnes
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Citroën.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pièces "Mercedes" < 3,5 tonnes
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Mercedes-Benz.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pièces "Ford" < 3,5 tonnes
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Ford.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pièces "Mitsubishi" < 3,5 tonnes
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Mitsubishi.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pièces "Volkswagen" < 3,5 tonnes
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Volkswagen.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pièces toutes marques < 3,5 tonnes
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de gamme commerciale toutes marques.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pièces "Renault" > 3,5 tonnes (Pl)
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des poids lourds de la gamme commerciale Renault.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: pièces "Mercedes" > 3,5 tonnes (Pl)
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des poids lourds de la gamme commerciale Mercedes.

Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: pièces "Iveco" > 3,5 tonnes (Pl)
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des poids lourds de la gamme commerciale Iveco.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: pièces "Fiat" < 3,5 tonnes
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Fiat.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: pièces Toutes marques > 3,5 tonnes (Pl)
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des poids lourds de gamme commerciale toutes marques.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: pièces "Isuzu" < 3,5 tonnes
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien des véhicules légers et fourgons jusqu'à 3,5 tonnes de PTAC de la gamme commerciale Isuzu.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: fourniture de consommables pour l'atelier carrosserie
Brève description: Fourniture de consommables pour l'atelier carrosserie.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: prestations de services de pneumatiques: pose et fournitures pneumatique posée
Brève description:

Prestations de services de pneumatiques: pose et fournitures pneumatique posée lors de la prestation, pour véhicules légers jusqu'à 3,5 tonnes, poids lourds et matériel agricole.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: fourniture de pneumatiques haute et moyenne gamme et d'accessoires hivernaux
Brève description:

Fourniture de pneumatiques haute et moyenne gamme et d'accessoires hivernaux pour véhicules légers jusqu'à 3,5 tonnes, poids lourds et matériel agricole.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: fourniture d'huiles, lubrifiants, liquide de freinage, de refroidissement
Brève description:

Fourniture d'huiles, lubrifiants, liquide de freinage, de refroidissement et lave glaces pour moteurs et véhicules de tous types et de toutes marques.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: pièces pour hayons toutes marques
Brève description:

Pièces détachées et accessoires d'origine nécessaires à l'entretien et réparation des hayons MBB inter et Hollandia.

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: fournitures de batteries pour véhicules de tous types et de toutes marques
Brève description: Fournitures de batteries pour véhicules de tous types et de toutes marques.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum.

Durée du marché: Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2015.

Numéro de référence: 11DST053
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble, 38700 La Tronche, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Situation économique et financière:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU de Grenoble. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (40)
3. Délai d'exécution (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Charvet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_v_EG9o4c-I 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Date de début: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DST053
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_v_EG9o4c-I.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 206-336181 (2011-10-24)

Avis d'attribution de marché (2012-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 27-043179
Se réfère à l'avis: 2011/S 206-336181
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Annonce no317, BOAMP 209 B du 27.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-09 📅
Nom: Durand Services
Commune postale: Saint-Égrève
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷

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1️⃣6️⃣
Nom: Euromaster
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: IGOL Rhone Alpes
Commune postale: Serezin-sur-Rhone
Code postal: 69360

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

Source: OJS 2012/S 027-043179 (2012-02-06)

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