Fournitures de petits outillages, de quincailleries et de visseries pour la SDA Littoral Ouest

Conseil général des Alpes-Maritimes

Fournitures de petits outillages, de quincailleries et de visseries pour la SDA Littoral Ouest.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-27 Avis de marché
Avis de marché (2011-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Quantité ou étendue:
— marché à bons de commande sans minimum avec maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics:Lot 1: Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).Lot 2: Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: DGAST-BCPST, bâtiment Cheiron, 8ème étage, bureau 837, CADAM, 8 route de Grenoble, BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497186284 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-27 📅
Date limite de soumission: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340489
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Il convient de soumettre des offres pour un lot ou plusieurs lots. La date de démarrage et le délai d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. — Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis, — Par téléchargement à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr Remise des candidatures et des offres: Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:30. Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Modalités d'ouverture des offres: séance non publique. Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de petits outillages, de quincailleries et de visseries pour la SDA Littoral Ouest.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: petits outillages quincailleries, visseries: Centres d'exploitation Antibes et Chateauneuf
Brève description: Outillage à main (pelles, rateaux, marteau, pinces, clés).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: petits outillages quincailleries, visseries: Centres d'exploitation Cannes et Grasse
Quantité ou étendue:
— marché à bons de commande sans minimum avec maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics:
Lot 1: Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Lot 2: Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Description des options:
Marché à bons de commande, passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans, pour les mêmes montants.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0118
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDA Littoral Ouest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, datée et signée,
— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 en date du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi n° 2005-102 en date du 11.2.2005 ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1,
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé Dc2,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2 rubriques A, B et C.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Chiffre d'affaire annuel global supérieur ou égal à 40 000,00 EUR HT, pour chaque lot.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures au cours des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres de la collectivité.
Paiement par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique.
Délai global de paiement de 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général des Alpes-Maritimes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0118
Informations complémentaires
Il convient de soumettre des offres pour un lot ou plusieurs lots.
La date de démarrage et le délai d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis,
— Par téléchargement à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr
Remise des candidatures et des offres:
Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:30.
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Afficher plus
Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'article R 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2011/S 209-340489 (2011-10-27)
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