Fournitures de panneaux temporaires et de police et fourniture et pose de panneaux directionnels sur le territoire de commune de Rosny-sous-Bois
Ville de Rosny-sous-Bois
Les travaux du présent marché ont pour objet la fourniture et éventuellement la pose de panneaux de police ou de panneaux directionnels sur le territoire de la commune de Rosny-sous-Bois. Cette signalisation de direction sera conforme à la circulaire de 1982.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-13 | Avis de marché |
| 2011-12-01 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Signalisation de police
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Signalisation de police 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93111
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rosny-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149353700 📞
Fax: +33 149353853 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325654
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1- fourniture de signalisation temporaire et de police
Brève description: Lot 1 - fourniture de signalisation temporaire et de police.
Quantité ou étendue: Pour un montant annuel estimé de 60 000 EUR/HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: lot 2 - fourniture et pose de signalisation directionnelle
Brève description: Lot 2 - fourniture et pose de signalisation directionnelle.
Quantité ou étendue: Pour un montant annuel estimé de 70 000 EUR/HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro de référence: M2011-11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la ville de Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le financement est imputé sur le budget de la ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission d'appel d'offres.
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: - Valeur technique (60 pts) jugée sur le mémoire remis dont: - Les procédés de fabrication, le type des matériaux (20 pts), - Principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène et la protection de l'environnement (20 pts), - Dispositions et procédures du système qualité éventeullement en vigueur dans l'entreprise (20 pts). (60)
2. Pour le lot 1: - Prix des prestations jugés sur le détail estimatif (40)
3. Pour le lot 2: - Valeur technique (60 pts) jugée sur le mémoire remis dont: - Les procédés de fabrication, le type des matériaux (10 pts), - Moyens humains et matériels affectés au chantier pour le lot n° 2 (10 pts), - Exemple de rapport d'intervention (10 pts), Principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène du chantier et la protection de l'environnement (10 pts), - Modes opératoire sur l'organisation du chantier, l'exécution des prestations, les contrôles (10 pts), Dispositions et procédures du système qualité éventuellement en vigueur dans l'entreprise (10 pts). (60)
4. Pour le lot 2: -Prix des prestations jugés sur le détail estimatif (40 pts) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Mouna Sallami
M. Capillon Claude
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôtel de ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès - 8ème étage
URL pour informations complémentaires: http://www.mairie-rosny-sous-bois.fr 🌏
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès - direction de la commande publique
Point de contact: M. Jean-Baptiste Martine
Téléphone: +33 149353871 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_cDRUL4aWmh 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-rosny-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2011-11
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 200-325654 (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Signalisation de police
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Signalisation de police 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93111
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rosny-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149353700 📞
Fax: +33 149353853 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325654
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Les candidats sont invités à poser leurs questions d'ordre technique sur le site http://rosny-sous-bois.achatpublic.com dans la rubrique "Question-Réponse" du marché objet de la consultation. Les candidats peuvent poser leurs questions sur le site jusqu'à 9 jours avant la date limite de réception des offres. Pour les questions qui seront posées après ce délai, le pouvoir adjudicateur ne sera plus en mesure d'y répondre. Pour les questions posées dans les délais, le pouvoir adjudicateur à jusqu'à 6 jours avant la date limite de réception des offres pour y répondre.
Les plis sont soit envoyés par lettre recommandée avec avis de réception postal, soit remis sur place contre récépissé (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 12:00).
Ceux remis sur place, sont impérativement déposés en main propre à la direction de la commande publique qui remettra un récépissé. Ceux déposés directement dans la boîte aux lettres de la mairie (sans envoi postal et donc pas de récépissé remis comme preuve de dépôt) seront renvoyés à l'expéditeur.
Ils devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de consultation. Ils seront envoyés ou déposés à l'adresse suivante et porteront les mentions suivantes:
Mairie de Rosny-sous-Bois,
Direction de la commande publique - 8ème étage,
20 rue Claude Pernès,
93111 Rosny-sous-Bois Cedex, FRANCE.
— ne pas ouvrir -.
"Fourniture de panneaux temporaires et de police et fourniture et pose de panneaux directionnels sur le territoire de la ville de Rosny-sous-Bois".
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites indiquées dans le présent document ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Il est précisé que c'est la date de réception à la direction de la commande publique qui est prise en compte et non le cachet de la poste. Les retards d'acheminement ne sont pas pris en compte.
Le dépôt de plis par voie électronique n'est pas autorisé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux du présent marché ont pour objet la fourniture et éventuellement la pose de panneaux de police ou de panneaux directionnels sur le territoire de la commune de Rosny-sous-Bois. Cette signalisation de direction sera conforme à la circulaire de 1982.
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Intitulé du lot: lot 1- fourniture de signalisation temporaire et de police
Brève description: Lot 1 - fourniture de signalisation temporaire et de police.
Quantité ou étendue: Pour un montant annuel estimé de 60 000 EUR/HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Le délai d'exécution ne saurait excéder 30 jours à compter de l'ordre de service ou du bon de commande prescrivant le début des travaux.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - fourniture et pose de signalisation directionnelle
Brève description: Lot 2 - fourniture et pose de signalisation directionnelle.
Quantité ou étendue: Pour un montant annuel estimé de 70 000 EUR/HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Le délai d'exécution ne saurait excéder 60 jours à compter de l'ordre de service ou du bon de commande prescrivant le début des travaux.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: M2011-11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la ville de Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le financement est imputé sur le budget de la ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission d'appel d'offres.
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: - Valeur technique (60 pts) jugée sur le mémoire remis dont: - Les procédés de fabrication, le type des matériaux (20 pts), - Principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène et la protection de l'environnement (20 pts), - Dispositions et procédures du système qualité éventeullement en vigueur dans l'entreprise (20 pts). (60)
2. Pour le lot 1: - Prix des prestations jugés sur le détail estimatif (40)
3. Pour le lot 2: - Valeur technique (60 pts) jugée sur le mémoire remis dont: - Les procédés de fabrication, le type des matériaux (10 pts), - Moyens humains et matériels affectés au chantier pour le lot n° 2 (10 pts), - Exemple de rapport d'intervention (10 pts), Principales mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène du chantier et la protection de l'environnement (10 pts), - Modes opératoire sur l'organisation du chantier, l'exécution des prestations, les contrôles (10 pts), Dispositions et procédures du système qualité éventuellement en vigueur dans l'entreprise (10 pts). (60)
4. Pour le lot 2: -Prix des prestations jugés sur le détail estimatif (40 pts) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Mouna Sallami
M. Capillon Claude
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôtel de ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès - 8ème étage
URL pour informations complémentaires: http://www.mairie-rosny-sous-bois.fr 🌏
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès - direction de la commande publique
Point de contact: M. Jean-Baptiste Martine
Téléphone: +33 149353871 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_cDRUL4aWmh 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-rosny-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2011-11
Informations complémentaires
Le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Les candidats sont invités à poser leurs questions d'ordre technique sur le site http://rosny-sous-bois.achatpublic.com dans la rubrique "Question-Réponse" du marché objet de la consultation. Les candidats peuvent poser leurs questions sur le site jusqu'à 9 jours avant la date limite de réception des offres. Pour les questions qui seront posées après ce délai, le pouvoir adjudicateur ne sera plus en mesure d'y répondre. Pour les questions posées dans les délais, le pouvoir adjudicateur à jusqu'à 6 jours avant la date limite de réception des offres pour y répondre.
Afficher plus
Les plis sont soit envoyés par lettre recommandée avec avis de réception postal, soit remis sur place contre récépissé (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 12:00).
Ceux remis sur place, sont impérativement déposés en main propre à la direction de la commande publique qui remettra un récépissé. Ceux déposés directement dans la boîte aux lettres de la mairie (sans envoi postal et donc pas de récépissé remis comme preuve de dépôt) seront renvoyés à l'expéditeur.
Afficher plus
Ils devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de consultation. Ils seront envoyés ou déposés à l'adresse suivante et porteront les mentions suivantes:
Mairie de Rosny-sous-Bois,
Direction de la commande publique - 8ème étage,
20 rue Claude Pernès,
93111 Rosny-sous-Bois Cedex, FRANCE.
— ne pas ouvrir -.
"Fourniture de panneaux temporaires et de police et fourniture et pose de panneaux directionnels sur le territoire de la ville de Rosny-sous-Bois".
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites indiquées dans le présent document ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Il est précisé que c'est la date de réception à la direction de la commande publique qui est prise en compte et non le cachet de la poste. Les retards d'acheminement ne sont pas pris en compte.
Le dépôt de plis par voie électronique n'est pas autorisé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 200-325654 (2011-10-13)
Informations complémentaires (2011-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date limite de soumission: 2012-01-02 📅
Date de publication: 2011-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 234-378096
Se réfère à l'avis: 2011/S 200-325654
Numéro JO-S: 234
Source: OJS 2011/S 234-378096 (2011-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date limite de soumission: 2012-01-02 📅
Date de publication: 2011-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 234-378096
Se réfère à l'avis: 2011/S 200-325654
Numéro JO-S: 234
Source: OJS 2011/S 234-378096 (2011-12-01)
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