Fournitures de mobiliers urbains

Commune de Courcouronnes

Fournitures de mobiliers urbains.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Acropose
• AREA
• Ingenia

Qui ?

• Commune de Courcouronnes

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-03	Avis de marché
2011-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
Quantité ou étendue: 24 000,0048 000,00
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Adresse postale: 2 rue Paul Puech
Code postal: 91080
Commune postale: Courcouronnes
Contact
Courrier électronique: christian.giraudon@courcouronnes.fr 📧
Téléphone: +33 169366666 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-03 📅
Date limite de soumission: 2011-05-02 📅
Date de publication: 2011-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 45-073884
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Le DCE est à télécharger sur (https://www.marches-idf-centre.fr/xmarches/). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de mobiliers urbains.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: corset de type Ankara de chez Aréa (ou similaire) - grille de type Memphis de chez Aréa (ou similaire). - grille de type Baltimore de chez Aréa (ou similaire) - jardinières rondes de type Tulipe de chez Aréa (ou similaire) - jardinières carrées de type Mogador de chez Aréa (ou similaire) - bancs assis de type Madere de chez Aréa (ou similaire) - appuis vélos en acier brossé de diamètre 60 mm de chez Aréa (ou similaire) - bancs assis-debout de type Bilbao de chez Aréa (ou similaire)
Brève description:

Corset de type Ankara de chez Aréa (ou similaire). - grille de type Memphis de chez Aréa (ou similaire) - grille de type Baltimore de chez Aréa (ou similaire) - jardinières rondes de type Tulipe de chez Aréa (ou similaire) - jardinières carrées de type Mogador de chez Aréa (ou similaire) - bancs assis de type Madere de chez Aréa (ou similaire) - appuis vélos en acier brossé de diamètre 60 mm de chez Aréa (ou similaire) - bancs assis-debout de type Bilbao de chez Aréa (ou similaire).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nouveau lot les corbeilles
Brève description:

— corbeilles de type TAXI de chez Acropose (ou similaire) - corbeilles de type Spirale de chez Acropose (ou similaire).

Valeur estimée hors TVA: 2 000,00 💰
8 000,00 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: barrières et potelets
Brève description:

— barrière rotative - barrière forestière coulissante - potelets anti- stationnement - fourreaux pour panneaux électoraux galvanisé - boîtier de scellement pour fourreaux électoraux galvanisé - douille de marché en fonte.

Valeur estimée hors TVA: 12 500,00 💰
30 000,00 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Valeur estimée hors TVA: 24 000,00 💰
48 000,00 💰
Description des options:

Il n'est pas prévu de prestations optionnelles. En revanche, le marché est prorogeable dans les conditions fixées à l'article B5 de l'acte d'engagement et 1.5 du CCAP. Le marché débutera à la date de sa notification pour une durée fixée à 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse par période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. En cas de reconduction le titulaire est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée. Celle-ci surviendra au plus tard 60 jours avant la date d'expiration de la période en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que le pouvoir adjudicateur n'ait signifié au titulaire sa décision, celui-ci peut solliciter la reconduction du marché. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur à l'expiration du marché ce dernier n'est pas reconduit.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques, 3 rue du Bois d'Entre Deux, 91080 Courcouronnes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Recevabilité des candidatures au regard:

— des dispositions fiscales et sociales, ainsi que des garanties professionnelles,

— références équivalentes dans le domaine considéré sur des prestations d'importance et de complexité équivalentes.

Les candidatures non recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics, ou non accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics ou ne présentant pas de garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises. Les candidats établis ou domiciliés hors de France produiront tous documents ou déclarations sur l'honneur attestant de leur régularité au regard des règles nationales ou, le cas échéant, au regard de règles d'effet équivalent aux dites règles. Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. En cas de groupement, les documents mentionnés au présent avis doivent être fournis par chaque membre du groupement. Les capacités techniques, professionnelles et financières des membres seront appréciées globalement. Les candidats peuvent utiliser les formulaires administratifs (via le site http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm dans la rubrique "formulaires pour les candidats à un marché public").

Situation économique et financière:

Le candidat devra fournir une attestation sur l'honneur indiquant qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées au code du travail ou documents d'effet équivalent pour les candidats étrangers, une attestation de non-condamnation pour les infractions au code du travail ou document d'effet équivalent pour les candidats étrangers, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels, une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'interdiction de soumissionner, conformément à l'article 43 du code des marchés publics et enfin, une copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire ou document d'effet équivalent pour les candidats étrangers. Le candidat fournira également une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats qui ne sont pas en mesure de fournir les éléments demandés ci-dessus en raison de la récente création de leur entreprise, peuvent prouver leurs capacités techniques, économiques et financières par tous autres moyens.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations des destinataires publics, et par des attestations ou déclarations de l'opérateur économique pour les destinataires privés,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— description de l'équipement technique. Les sociétés qui ne sont pas en mesure de fournir les éléments demandés ci-dessus, en raison de leur date récente de création, peuvent prouver leur capacité technique par tout autre moyen.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources propres de la commune, inscrites au budget communal des exercices concernés. Le mode de paiement est le mandat administratif. Les modalités essentielles de paiement sont précisées dans le CCAP en conformité avec les documents généraux: CCAG fournitures courantes et services, instruction M 14, code des collectivités territoriales, code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-05-04 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (40)
2. mémoire technique (30)
3. délais de livraison par article (30)
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: mairie, 2 rue Paul Puech, 91080 Courcouronne

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Courcouronnes
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Services techniques de la ville de Courcouronnes
Adresse postale: 3 rue du Bois d'Entre Deux
Point de contact: Christian Giraudon
Téléphone: +33 164972111 📞
Fax: +33 164973662 📠
URL des documents: https://www.marches-idf-centre.fr/xmarches/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-idf-centre.fr/xmarches/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est à télécharger sur (https://www.marches-idf-centre.fr/xmarches/).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Courcouronnes, direction des affaires générales
Adresse postale: 2 rue Paul Puech
Commune postale: Courcouronnes
Code postal: 91080
Téléphone: +33 169366666 📞
Fax: +33 163311537 📠
Source: OJS 2011/S 045-073884 (2011-03-03)

Avis d'attribution de marché (2011-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 133-220666
Se réfère à l'avis: 2011/S 45-073884
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Annonce n° 384, BOAMP 47 B du 8.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services techniques 3 rue du Bois d'Entre Deux, 91080 Courcouronnes, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-18 📅
Adresse postale: 17 rue d'Ariane
Commune postale: L'union
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 20 cours Borodine, BP 52602
Commune postale: Valence
Code postal: 26761

3️⃣
Adresse postale: 5 rue du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93102
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 133-220666 (2011-07-12)

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