Fournitures de matériaux et d'équipements pour la construction

Ville de Clermont-Ferrand

La consultation concerne l'achat de diverses fournitures, matériaux ou équipements, nécessaires à la maintenance des bâtiments et ouvrages, ainsi que pour les travaux que les services sont amenés à faire en régie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de pavage › Dalles de pavage
• Pierres de construction diverses › Bordures
• Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-09	Avis de marché
2011-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur date de notification. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DST-MAST, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-09 📅
Date limite de soumission: 2011-04-20 📅
Date de publication: 2011-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 49-080377
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo dont les coordonnées figurent au présent avis ou téléchargeables sur le site ww.marches-publics.info/acheteur/vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis ou par remise contre récépissé aux services techniques, MAST, 97 avenue du Limousin 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation ww.marches-publics.info/acheteur/vcf. Dématérialisation des procédures: le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de: lots 1 et 2 Eric Matas, tél.: +33 473426814 ou lots 3 et 4 Bernard Hautier, tél.: +33 473426646. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Brève description: Produits et profilés en matière plastique pour la construction.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000,00 EUR maximum 16 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
16 000 💰
Numéro du lot: 02
Brève description: Matériaux de construction.
Quantité ou étendue: Minimum 12 000,00 EUR maximum 48 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
48 000 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Pavés et dallage.
Quantité ou étendue: Minimum 2 090,00 EUR maximum 8 362,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 2 090 💰
8 362 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Bordures et caniveaux.
Quantité ou étendue: Minimum 4 180,00 EUR maximum 16 723,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 4 180 💰
16 723 💰
Description des options: Les marchés pourront être reconduits une, 2 ou 3 fois pour la même durée.
Numéro de référence: 1172o004

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, à fournir par chaque membre en cas de groupement; copie du ou des jugements prononcés, si le andidat est en redressement judiciaire; pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les marchés seront attribués à une entreprise individuelle ou un groupement d'entreprises. Seuls les groupements solidaires sont admis pour l'exécution des marchés. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: conformément à la réglementation française, l'ouverture des offres n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Services techniques: Natacha Serre
Adresse postale: mission achat des services techniques, 97 avenue du Limousin
Code postal: 63100
Téléphone: +33 473426978 📞
Nom: Diazo
Adresse postale: 93 avenue de Royat
Commune postale: Chamalières
Code postal: 63400
Téléphone: +33 473196900 📞
Fax: +33 473196901 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DST - MAST - hôtel de ville, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60 Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1172o004
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf.

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'EUR.

Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo dont les coordonnées figurent au présent avis ou téléchargeables sur le site ww.marches-publics.info/acheteur/vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis ou par remise contre récépissé aux services techniques, MAST, 97 avenue du Limousin 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation ww.marches-publics.info/acheteur/vcf.

Dématérialisation des procédures: le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de: lots 1 et 2 Eric Matas, tél.: +33 473426814 ou lots 3 et 4 Bernard Hautier, tél.: +33 473426646.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré contractuel: avant la signature du marché,

— Recours contractuel: en application du décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative,

— Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— Recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 049-080377 (2011-03-09)

Avis d'attribution de marché (2011-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DST-Mast, 10 rue Philippe Marcombes BP 60
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375495
Se réfère à l'avis: 2011/S 49-080377
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf Les marchés sont des marchés à bons de commande passés en application des articles 33 3e al. et 57 à 59 du CMP et sont conclus pour une période de 1 an renouvelable 3 fois pour la même période avec des montants annuels minimum et maximum: Lot 1 montant minimum 4 000 EUR HT maximum 16 000 EUR HT montant estimatif résultant de la simulation:9 615,70 EUR HT Lot 2 montant minimum 12 000 EUR HT maximum 48 000 EUR HT montant estimatif résultant de la simulation: 17 125,77 EUR HT Lot 3 montant minimum 2 090 EUR HT maximum 8 362 EUR HT montant estimatif résultant de la simulation: 5 279,00 EUR HT Lot 4 montant minimum 4 180 EUR HT maximum 16 723 EUR HT montant estimatif résultant de la simulation: 8 185,00 EUR HT. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération: valeur technique 60 % prix des prestations 40 % procédures de recours instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand - Cedex 01, FRANCE, tél: +33 473146100 - fax: +33 473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de réglement amiable des litiges immeuble Le Saxe 119 avenue du Maréchal de Saxe 69427 Lyon - Cedex, FRANCE, tél: +33 472847859. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les 2 mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. Annonce no219, BOAMP 51 B du 12.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-09 📅
Nom: Richardson
Adresse postale: 13 av de Cournon
Commune postale: Aubiere
Code postal: 63170
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Boulard Verdier
Adresse postale: 20 rue Jules Verne
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-27 📅
Nom: Point P Travaux Publics
Adresse postale: 7 rue des Loyes
Commune postale: Pont Du Chateau
Code postal: 63430

4️⃣
Source: OJS 2011/S 232-375495 (2011-11-29)

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