Fournitures de documents sonores et audiovisuels - supports préenregistrés son et images pour le réseau des médiathèques et autres services de la Ville du Mans. Année 2012 renouvelable en 2013, 2014 et 2015

Ville du Mans

Cette opération est lancée pour le compte de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole constitués en groupement de commande.
Marché à bons de commande conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-20 Avis de marché
2011-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date limite de soumission: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-198349
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le critère de la qualité des services pour la réalisation des commandes sera analysé au regard d'un mémoire décrivant les différentes mesures que le titulaire entend mettre en place pour l'exécution du marché en particulier: — sur la qualité du fonds documentaire (richesse des fonds documentaire et compatibilité des catalogues et notices, nature et ampleur du fonds disponible sur stock): pondération 60 % pour les lots 1 et 2; 40 % pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7, — le suivi des commandes (les moyens mis en oeuvre pour la traçabilité de la commande - justification des manquants - délai de livraison, échange des documents): 15 % pour tous les lots, — la gestion comptable (le système de facturation): 10 % pour les lots 1 et 2; 5 % pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7, — le droit de prêt (moyens mis en oeuvre par le fournisseur pour négocier les droits de prêts avec les éditeurs): 15 % pour les lots 1 et 2; 40 % pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7. Le critère de la qualité des services d'aide aux acquéreurs sera apprécié au regard d'un mémoire décrivant les différentes mesures que le titulaire entend mettre en place pour l'exécution du marché en particulier sur: — la qualité de l'interlocuteur privilégié: 50 % pour les lots 1 et 2; 40 % pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7, — l'aide à l'acquisition (moyens mis en oeuvre pour la recherche des documents - système d'office): 50 % pour les lots 1 et 2; 60 % pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Renseignements administratifs: Dubois Jean-Marie (+33 243474075). Renseignements techniques: Blot-Rottier Nicole (+33 243474885). Les critères de sélection des candidats sont: 1-garanties et capacités techniques et professionnelles; 2-garanties et capacités financières. Le dossier de consultation sera remis ou adressé gratuitement à tout candidat qui en fera la demande, sur place, par fax (+33 243473740) ou par courrier à l'adresse suivante: Ville du Mans, pôle marchés et achats publics, immeuble Condorcet, 16 avenue François Mitterrand 72039 Le Mans Cedex 9, FRANCE. Il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante: Ville du Mans, pôle marchés et achats publics, Le Condorcet- 4ème étage., 16 avenue François Mitterrand 72039 Le Mans Cedex 9, FRANCE. Il pourra également être remis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE. Tél.: +33 240994600. Fax: +33 240994658. Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Châteaubriant, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette opération est lancée pour le compte de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole constitués en groupement de commande.
Marché à bons de commande conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Numéro du lot: 1
Brève description: Documents enregistrés musicaux: nouveautés.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Documents enregistrés musicaux: reconstitution du fonds.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
26 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Textes enregistrés.
Valeur estimée hors TVA: 1 300 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Documents électroniques secteur.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
13 000 💰
Numéro du lot: 5
6
Brève description: Images animées et films secteur.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 37 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— En matière de fournitures et de services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance ne sera versée.
Les marchés seront réglés à prix unitaires ajustables sur fonds propres de la collectivité, dans un délai de 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (pour tous les lots) % (50)
2. Qualité des services pour la réalisation des commandes (pour tous les lots) % (30)
3. Qualité des services d'aide aux acquéreurs (pour tous les lots) % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Le critère de la qualité des services pour la réalisation des commandes sera analysé au regard d'un mémoire décrivant les différentes mesures que le titulaire entend mettre en place pour l'exécution du marché en particulier:
— sur la qualité du fonds documentaire (richesse des fonds documentaire et compatibilité des catalogues et notices, nature et ampleur du fonds disponible sur stock): pondération 60 % pour les lots 1 et 2; 40 % pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7,
— le suivi des commandes (les moyens mis en oeuvre pour la traçabilité de la commande - justification des manquants - délai de livraison, échange des documents): 15 % pour tous les lots,
— la gestion comptable (le système de facturation): 10 % pour les lots 1 et 2; 5 % pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7,
— le droit de prêt (moyens mis en oeuvre par le fournisseur pour négocier les droits de prêts avec les éditeurs): 15 % pour les lots 1 et 2; 40 % pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7.
Le critère de la qualité des services d'aide aux acquéreurs sera apprécié au regard d'un mémoire décrivant les différentes mesures que le titulaire entend mettre en place pour l'exécution du marché en particulier sur:
— la qualité de l'interlocuteur privilégié: 50 % pour les lots 1 et 2; 40 % pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7,
— l'aide à l'acquisition (moyens mis en oeuvre pour la recherche des documents - système d'office): 50 % pour les lots 1 et 2; 60 % pour les lots 3, 4, 5, 6 et 7.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'EUR.
Renseignements administratifs: Dubois Jean-Marie (+33 243474075).
Renseignements techniques: Blot-Rottier Nicole (+33 243474885).
Les critères de sélection des candidats sont:
1-garanties et capacités techniques et professionnelles;
2-garanties et capacités financières.
Le dossier de consultation sera remis ou adressé gratuitement à tout candidat qui en fera la demande, sur place, par fax (+33 243473740) ou par courrier à l'adresse suivante: Ville du Mans, pôle marchés et achats publics, immeuble Condorcet, 16 avenue François Mitterrand 72039 Le Mans Cedex 9, FRANCE. Il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr.
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Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante: Ville du Mans, pôle marchés et achats publics, Le Condorcet- 4ème étage., 16 avenue François Mitterrand 72039 Le Mans Cedex 9, FRANCE. Il pourra également être remis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr.
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Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE.
Tél.: +33 240994600.
Fax: +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Châteaubriant, 44000 Nantes, FRANCE.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2011.
Source: OJS 2011/S 120-198349 (2011-06-20)
Avis d'attribution de marché (2011-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-388443
Se réfère à l'avis: 2011/S 120-198349
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Lot 1 - entreprise Cd Mail montant HT de 4 000,00 EUR à 45 000,00 EUR. Lot 2 - entreprise Cvs montant HT de 3 000,00 EUR à 26 000,00 EUR. Lot 3 - entreprise Cd Mail montant HT de 1 300,00 EUR à 15 000,00 EUR. Lot 4 - entreprise Rdm Video montant HT de 1 500,00 EUR à 13 000,00 EUR. Lot 5 - entreprise Adav montant HT de 1 500,00 EUR à 13 000,00 EUR. Lot 6 - entreprise Vhs montant HT de 8 000,00 EUR à 80 000,00 EUR. Lot 7 - entreprise Cvs montant HT de 4 000,00 EUR à 37 000,00 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE, tél: +33 240994600, fax: +33 240994658, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriant, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE. Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicataire. Annonce n° 244, BOAMP 122 B du 24.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (pour tous les lots) (50)
2. Qualité des services pour la réalisation des commandes (pour tous les lots) (30)
3. Qualité des services d'aide aux acquéreurs (pour tous les lots) (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-07 📅
Nom: Cd Mail
Adresse postale: 9 chaussée Jules César, BP 234 Osny
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95523
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

3️⃣

4️⃣
Nom: Rdm Video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110

5️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

6️⃣
Nom: Vhs
Adresse postale: 4 rue de Charenton
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
6
Source: OJS 2011/S 240-388443 (2011-12-12)