Fournitures de bureau pour le musée du Louvre

Etablissement public Musée du Louvre

Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en fournitures de bureau (sauf enveloppes et boîtes d'archives) des directions du musée du Louvre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BURO +

Qui ?

• Etablissement public Musée du Louvre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-02	Avis de marché
2011-05-11	Informations complémentaires
2011-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:

Afin de pourvoir à ses besoins en matière de fourniture de bureau, le musée du Louvre a décidé de passer un marché alloti de la manière suivante:— lot n° 1: fourniture de bureau (sauf enveloppes et boîtes d'archives),— lot n° 2: fourniture d'enveloppes et boîtes d'archives en carton (réservé aux entreprises adaptées et aux Esat).Dans le cadre de cette consultation le pouvoir adjudicateur a décidé de mettre en oeuvre des procédures de mise en concurrence distinctes pour chaque lot.Le présent avis de publicité concerne le lot no1 passé selon appel d'offres ouvert en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics.Pour le lot 2, il est fait application des dispositions de l'article 27-VII du code des marchés publics permettant de recourir à une procédure adaptée pour les lots inférieurs à 80 000 EUR HT à la condition que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de la totalité des lots.Le présent lot n° 1 est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics constituant un accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services.Le présent marché comporte un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 80 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: pavillon Mollien
Code postal: 75058
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Courrier électronique: eve-amelie.proust@louvre.fr 📧
Téléphone: +33 140205694 📞
Fax: +33 140205728 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-02 📅
Date limite de soumission: 2011-06-13 📅
Date de publication: 2011-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 86-140363
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Le dépôt des offres se fait sous format papier ou éléctronique selon les modalités prévues au règlement de la consultation. Dans le cadre de la présente consultation, la notification du rejet aux candidats de leur candidature ou de leur offre se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plate-forme dématérialisée achatpublic.com. L'Attention des candidats est donc attirée sur le fait qu'ils devront fournir une adresse e-mail valide lors de leur inscription sur le site préalablement au téléchargement du dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en fournitures de bureau (sauf enveloppes et boîtes d'archives) des directions du musée du Louvre.

Quantité ou étendue:

Afin de pourvoir à ses besoins en matière de fourniture de bureau, le musée du Louvre a décidé de passer un marché alloti de la manière suivante:

— lot n° 1: fourniture de bureau (sauf enveloppes et boîtes d'archives),

— lot n° 2: fourniture d'enveloppes et boîtes d'archives en carton (réservé aux entreprises adaptées et aux Esat).

Dans le cadre de cette consultation le pouvoir adjudicateur a décidé de mettre en oeuvre des procédures de mise en concurrence distinctes pour chaque lot.

Le présent avis de publicité concerne le lot no1 passé selon appel d'offres ouvert en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics.

Pour le lot 2, il est fait application des dispositions de l'article 27-VII du code des marchés publics permettant de recourir à une procédure adaptée pour les lots inférieurs à 80 000 EUR HT à la condition que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de la totalité des lots.

Le présent lot n° 1 est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics constituant un accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services.

Le présent marché comporte un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 80 000 EUR HT.

Description des options:

Le présent marché est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois pour un (1) an par reconduction expresse notifiée au titulaire. La durée maximale du marché ne peut excéder 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-078M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée du Louvre, 75058 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1- une lettre de candidature (DC1, http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf);

2- le pouvoir de signature attestant que la personne est dûment habilitée à signer;

3- un DC2 (http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf);

4- en complément du DC2:

— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

5- si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu de ces différents éléments.

Si les documents fournis ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

Les capacités financières des candidats seront appréciées au vu du DC2 dûment rempli et ses compléments.

Capacité technique et professionnelle:

Les capacités professionnelles des candidats seront appréciées au vu du DC2 dûment rempli et ses compléments.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par le budget de l'établissement.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Aucune avance n'est versée.

La facturation est mensuelle sur la base des commandes exécutées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.

Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public musée du Louvre
Contact
Point de contact: Musée du Louvre, direction financière et juridique, service de la commande publique
Mme Proust Eve-Amélie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_O8BL2Ngpg5 🌏
Nom: Musée du Louvre
Code postal: 78058
Point de contact: Musée du Louvre, direction financière et juridique, service de la commande publique,
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_O8BL2Ngpg5 🌏
Commune postale: Paris
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_O8BL2Ngpg5 🌏
Point de contact: direction financière et juridique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_O8BL2Ngpg5 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-078M
Informations complémentaires

Le dépôt des offres se fait sous format papier ou éléctronique selon les modalités prévues au règlement de la consultation.

Dans le cadre de la présente consultation, la notification du rejet aux candidats de leur candidature ou de leur offre se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plate-forme dématérialisée achatpublic.com. L'Attention des candidats est donc attirée sur le fait qu'ils devront fournir une adresse e-mail valide lors de leur inscription sur le site préalablement au téléchargement du dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 086-140363 (2011-05-02)

Informations complémentaires (2011-05-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-149564
Se réfère à l'avis: 2011/S 86-140363
Numéro JO-S: 92
Source: OJS 2011/S 092-149564 (2011-05-11)

Avis d'attribution de marché (2011-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pavillon Mollien

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 169-277964
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Dans le cadre de cette consultation, il avait été décidé de mettre en œuvre des procédures de mise en concurrence distinctes pour chaque lot. Le présent avis d'attribution concerne le lot n° 1 passé selon appel d'offres ouvert en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Pour le lot 2, il a été fait application des dispositions de l'article 27-VII du code des marchés publics permettant de recourir à une procédure adaptée pour les lots inférieurs à 80 000 EUR (HT). Le présent lot n° 1 est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics constituant un accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18 du 31.3.2004 comportant les montants suivants: minimum (sur 4 ans): 120 000 EUR HT maximum (sur 4 ans): 320 000 EUR HT. Le marché peut être consulté gratuitement dans les locaux du musée du Louvre, en prenant rendez-vous auprès de Mme Eve-Amélie Proust (eve-amelie.proust@louvre.fr). Annonce n° 265, BOAMP 88 B du 5.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix et remise accordée (50)
2. Valeur technique (35)
3. Prise en compte des préoccupations de dévelopement durable (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Adresse postale: ZAC des Calvi, 13 rue des Petits Ruisseaux
Commune postale: Verrière-le-Buisson
Code postal: 91370
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 169-277964 (2011-09-01)

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