Fournitures d'implants cochléaires

AP-HP - AGEPS (achats)

Fournitures d'implants cochléaires destinée à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-17.

Qui ?

• AP-HP - AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses auditives › Implant cochléaire

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-17	Avis de marché

Avis de marché (2011-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implant cochléaire
Quantité ou étendue: Quatre (4) lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implant cochléaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691553 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-17 📅
Date limite de soumission: 2011-07-08 📅
Date de publication: 2011-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 96-157592
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Al0UyxsjQ5 sous la référence ageps ao 12-05c. — Les offres seront présentées en euros, — Les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation, — Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif, — codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San-Salvadour), — Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP, — Tous les lots comportent la mise à disposition de logiciels pour le réglage des implants cochléaires dans les conditions décrites dans le contrat de mise à disposition d'un équipement médical associé figurant en annexe de l'acte d'engagement. Tous les lots comportent le dépôt de dispositifs médicaux implantables (DMI) dans les conditions décrites à la convention de dépôt de dispositifs médicaux implantables (DMI) figurant en annexe de l'acte d'engagement. La convention de dépôt doit être signée par les candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures d'implants cochléaires destinée à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Numéro du lot: 1
Brève description: Implant cochléaire multi-canaux à électrode virtuelle.
Quantité ou étendue: 50.
Numéro du lot: 2
Brève description: Implant cochléaire multi-canaux à ancrage vissé, antenne incorporée.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Implant cochléaire multi-canaux à électrode fine à insertion la plus longue dans sa gamme.

Quantité ou étendue: 40.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Implant cochléaire multi-canaux compatible IRM (0,5 t à 3 t) et processeur externe.

Quantité ou étendue: 170.
Description des options:

Option bilatérale: pose de 2 implants cochléaires sur le même patient dans un délai inférieur à 12 mois.

Numéro de référence: AGEPS AO 12-05C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

— La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2,

— Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm,

— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,

— En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le DC2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible.

Capacité technique et professionnelle:

— Une annexe au DC2 relative aux moyens et références du candidat,

— Une annexe au DC2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux de l'AP-HP.

Application des articles 86 à 118 du CMP.

Prix unitaires.

Définitifs.

Révisables à la baisse.

Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Autres conditions particulières:

— Le candidat déclaré titulaire à l'issue de la procédure de consultation, s'engage à fournir à l'ap-hp, après attribution, un fichier Excel de données "catalogue", sous forme dématérialisée, dûment complété pour l'ensemble des références retenues dans le marché. Le délai imparti pour compléter ce fichier sera précisé dans la lettre d'information transmise à l'issue de l'attribution des offres. Il sera toujours au minimum de 8 jours avant le début du marché,

— des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualités techniques des implants (%) (28)
2. Qualités cliniques (%) (30)
3. Développement durable (%) (2)
4. Prix (%) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Contact
Point de contact: directeur de l'AGEPS
Mme Albert Sophie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris - AGEPS (achats)
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Al0UyxsjQ5 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Al0UyxsjQ5 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Al0UyxsjQ5 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 12-05C
Informations complémentaires

— Les offres seront présentées en euros,

— Les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation,

— Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif,

— codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San-Salvadour),

— Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP,

— Tous les lots comportent la mise à disposition de logiciels pour le réglage des implants cochléaires dans les conditions décrites dans le contrat de mise à disposition d'un équipement médical associé figurant en annexe de l'acte d'engagement. Tous les lots comportent le dépôt de dispositifs médicaux implantables (DMI) dans les conditions décrites à la convention de dépôt de dispositifs médicaux implantables (DMI) figurant en annexe de l'acte d'engagement. La convention de dépôt doit être signée par les candidats.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2011/S 096-157592 (2011-05-17)

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