Fournitures d'étiquettes adhésives et rubans transfert thermiques

CHU de Poitiers

Fournitures d'étiquettes adhésives et rubans transfert thermiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-07 Avis de marché
2011-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes autocollantes
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu en mono titularisation sous la forme d'un marché à bons de commande avec engagement sur un montant maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics mentionné ci-dessous.Le marché sera conclu à compter du 1.9.2011 (ou de sa date de notification si celle ci est postérieure) jusqu'au 31.8.2013 et sera ensuite reconductible 1 fois pour une période de 2 ans soit jusqu'au 31.8.2015.Lot 1: étiquettes adhésives vierges en planche pour imprimante laser (maxi: 35 000 EUR HT/ an);Lot 2: étiquettes adhésives vierges en rouleau (maxi: 35 000 EUR HT/ an);Lot 3: étiquettes adhésives (maxi: 10 000 EUR HT /an);Lot 4: rouleaux transfert thermiques (maxi: 5 000 EUR HT /an).Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étiquettes autocollantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, BP 577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Courrier électronique: k.faye@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549444795 📞
Fax: +33 549444162 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 70-113853
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc. A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir: 1.La lettre de candidature (DC1 ou forme libre); 2.La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; 3.Déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (DC1 ou forme libre): 4.Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) 5.Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2 ou forme libre): Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant: 1-Capacités financières Les critères d'appréciation des offres ainsi que leur coefficient de pondération sont les suivants: Critère A: " valeur technique appréciée au moyen de l'échantillon" noté sur 60 points; Critère B: " prix du lot", noté sur 40 points, Les modalités de notation de chacun des critères figurent au rc: Les candidats devront fournir des échantillons selon les modalités définies au RC au plus tard le lundi 23.5.2011 à 16:00: Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à: — renseignements administratifs: M. Katy Faye Direction des ressources matérielle, de l'ingénierie et de l'information. Achats et ressources matérielles. Tél.: +33 549444795. Fax: +33 549444162. Email: k.faye@chu-poitiers.fr. — renseignements techniques pour les lots 1, 2 et 4: M. Jean-Jacques Bonhomme. Direction du Système d'information. Tél.: +33 549443805. Email: j.j.bonhomme@chu-poitiers.fr. — renseignements techniques pour le lot 3: M. Jean Claude Chambon. Service de restauration. Tél.: +33 549443992 - fax: +33 549444002. Email: jean-claude.chambon@chu-poitiers.fr. L'espace d'échanges sécurisé du portail " achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures d'étiquettes adhésives et rubans transfert thermiques.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu en mono titularisation sous la forme d'un marché à bons de commande avec engagement sur un montant maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics mentionné ci-dessous.
Le marché sera conclu à compter du 1.9.2011 (ou de sa date de notification si celle ci est postérieure) jusqu'au 31.8.2013 et sera ensuite reconductible 1 fois pour une période de 2 ans soit jusqu'au 31.8.2015.
Lot 1: étiquettes adhésives vierges en planche pour imprimante laser (maxi: 35 000 EUR HT/ an);
Lot 2: étiquettes adhésives vierges en rouleau (maxi: 35 000 EUR HT/ an);
Lot 3: étiquettes adhésives (maxi: 10 000 EUR HT /an);
Lot 4: rouleaux transfert thermiques (maxi: 5 000 EUR HT /an).
Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots.
Numéro de référence: 11S0055
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Jean-Pierre Dewitte, directeur général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0055
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc.
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A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir:
1.La lettre de candidature (DC1 ou forme libre);
2.La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
3.Déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (DC1 ou forme libre):
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4.Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
5.Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2 ou forme libre):
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant:
1-Capacités financières
Les critères d'appréciation des offres ainsi que leur coefficient de pondération sont les suivants:
Critère A: " valeur technique appréciée au moyen de l'échantillon" noté sur 60 points;
Critère B: " prix du lot", noté sur 40 points,
Les modalités de notation de chacun des critères figurent au rc:
Les candidats devront fournir des échantillons selon les modalités définies au RC au plus tard le lundi 23.5.2011 à 16:00:
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à:
— renseignements administratifs:
M. Katy Faye
Direction des ressources matérielle, de l'ingénierie et de l'information.
Achats et ressources matérielles.
Tél.: +33 549444795.
Fax: +33 549444162.
— renseignements techniques pour les lots 1, 2 et 4:
M. Jean-Jacques Bonhomme.
Direction du Système d'information.
Tél.: +33 549443805.
— renseignements techniques pour le lot 3:
M. Jean Claude Chambon.
Service de restauration.
Tél.: +33 549443992 - fax: +33 549444002.
L'espace d'échanges sécurisé du portail " achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
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— recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2011/S 070-113853 (2011-04-07)
Avis d'attribution de marché (2011-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 247-400452
Se réfère à l'avis: 2011/S 70-113853
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Annonce n° 405, BOAMP 72 B du 12.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-04 📅
Nom: Arc Etiq
Commune postale: Aytre
Code postal: 17440
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-07 📅
Nom: Techmay Logetiq
Commune postale: Millau
Code postal: 12104

3️⃣
Nom: Usines Réunies
Commune postale: Saint-Aignan-Grandlieu
Code postal: 44860

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
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Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2011/S 247-400452 (2011-12-21)