Fournitures d'équipements et petits matériels sportifs

Ville de Cannes

Fournitures d'équipements et petits matériels sportifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-15 Avis de marché
2011-09-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:
Conclusion d'un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/ce sans remise en concurrence et marché à bons de commande avec minimum et maximum en application de l'art. 77 du c. marchés publ. attribué à un opérateur économique.Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites périodiques/ annuelles suivantes:Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites périodiques et contractuelles suivantes:Lot no 1 - fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases.Montant minimum: 3 000,00 EUR HT soit 3 588,00 EUR (TTC).Montant maximum: 12 000,00 EUR HT soit 14 352,00 EUR (TTC).Lot no 2 - fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires.Montant minimum: 2 000,00 EUR HT soit 2 392,00 EUR (TTC).Montant maximum: 10 000,00 EUR HT soit 11 960,00 EUR (TTC).Lot no 3 - fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les piscines.Montant minimum: 3 000,00 EUR HT soit 3 588,00 EUR (TTC).Montant maximum: 10 000,00 EUR HT soit 11 960,00 EUR (TTC).Lot no 4 - fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes.Montant minimum: 8 361,20 EUR HT soit 10 000,00 EUR (TTC) la première période.4 180,60 EUR HT soit 5 000 EUR (TTC) les périodes suivantes.Montant maximum: 46 822,74 EUR HT soit 56 000,00 EUR (TTC) la première période.23 411,27 EUR HT soit 28 000 EUR (TTC) les périodes suivantes.Lot no 5 - fourniture de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs.Montant minimum: 5 000,00 EUR HT soit 5 980,00 EUR (TTC).Montant maximum: 14 000,00 EUR HT soit 16 744,00 EUR (TTC).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction des achats, immeuble les Fauvettes, 3 rue des Fauvettes, CS 30 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-27 📅
Date de publication: 2011-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 76-124566
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
La durée du marché mentionnée au point Ii.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la notification du marché. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30). Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.marches-securises.com Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06). Adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées: Les plis des candidats doivent être: — envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, par Chronopost, ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité, — ou remis contre récépissé à l'adresse: I.1) nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact). Elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: "appel d'offres ouvert no10/203 - fournitures d'équipements et petits matériels sportifs.- lot ... - ne pas ouvrir". Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.marches-securises.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du c. marchés publ. et de l'arrêté pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - nOR: Ecem0929046a). Les candidats ne sont pas autorisés à transmettre leur offre sous la forme d'un double envoi électronique. Les candidats doivent toutefois opter pour un mode précis de transmission (envoi postal, dépôt en mains propres ou envoi électronique) sans possibilité d'en combiner plusieurs pour une même candidature ou une même offre. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Renseignements administratifs: direction des achats, tél: +33 497064550 - fax: +33 497064540. Renseignements techniques: service des sports: tél: +33 497064350 / fax: +33 497064347. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 72 903,00 💰
301 056,55 💰
Brève description: Fournitures d'équipements et petits matériels sportifs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases
Brève description:
Fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
12 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires
Brève description:
Fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les piscines
Brève description: Fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les piscines.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes
Brève description:
Fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes.
Quantité ou étendue: Montant minimum première période: 8 361,20 EUR HT; montant maximum première période: 46 822,74 EUR HT / montant minimum chaque période suivante: 4 180,60 EUR HT; montant maximum chaque période suivante: 23 411,27 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs
Brève description:
Fourniture de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
14 000 💰
Quantité ou étendue:
Conclusion d'un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/ce sans remise en concurrence et marché à bons de commande avec minimum et maximum en application de l'art. 77 du c. marchés publ. attribué à un opérateur économique.
Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites périodiques/ annuelles suivantes:
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites périodiques et contractuelles suivantes:
Lot no 1 - fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases.
Montant minimum: 3 000,00 EUR HT soit 3 588,00 EUR (TTC).
Montant maximum: 12 000,00 EUR HT soit 14 352,00 EUR (TTC).
Lot no 2 - fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires.
Montant minimum: 2 000,00 EUR HT soit 2 392,00 EUR (TTC).
Montant maximum: 10 000,00 EUR HT soit 11 960,00 EUR (TTC).
Lot no 3 - fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les piscines.
Lot no 4 - fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes.
Montant minimum: 8 361,20 EUR HT soit 10 000,00 EUR (TTC) la première période.
4 180,60 EUR HT soit 5 000 EUR (TTC) les périodes suivantes.
Montant maximum: 46 822,74 EUR HT soit 56 000,00 EUR (TTC) la première période.
23 411,27 EUR HT soit 28 000 EUR (TTC) les périodes suivantes.
Lot no 5 - fourniture de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs.
Montant minimum: 5 000,00 EUR HT soit 5 980,00 EUR (TTC).
Montant maximum: 14 000,00 EUR HT soit 16 744,00 EUR (TTC).
Description des options:
Le marché est à bons de commande passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Il est expressément reconductible 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s).
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Numéro de référence: 10/203
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Cannes, 06400 Cannes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature indiquant si candidat se présente seul ou en groupement, accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, y compris, en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants;
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— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat…
… n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au Code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées),
… est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France,
— La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les cotraitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2010.
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, seront acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement par mandat administratif.
— pas d'avance,
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,
— le taux de l'intérêt légal est de 0,38 % pour 2011,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération seront inscrits pour chaque période dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— les prix sont unitaires, révisables.
La carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de ce marché. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation.
Cession et nantissement de creances.
Compte tenu du fonctionnement intrinsèque de la carte d'achat, il y a incompatibilité entre ce dispositif et la cession de créance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-05-31 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1, 2, 3 et 5: la qualité des articles proposés au BPU au regard des fiches techniques et/ou du mémoire technique (40)
2. Pour les lots 1, 2, 3 et 5: le prix qui sera comparé à partir du montant du DQE (40)
3. Pour les lots 1, 2, 3 et 5: les délais de livraison (20)
4. Pour le lot no4: le prix qui sera comparé à partir du montant du DQE (80)
5. Pour le lot no4: délai de livraison (délai de livraison normal (15 %); délai de livraison dit d'urgence (5 %) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Salle du conseil municipal - la Ferrage, 06400 Cannes, FRANCE.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cannes
Contact
Point de contact: M. ou l'adjoint délégué Bernard Brochand
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10/203
Informations complémentaires
La durée du marché mentionnée au point Ii.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la notification du marché.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus:
Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30).
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Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.marches-securises.com Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06).
Adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées:
Les plis des candidats doivent être:
— envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, par Chronopost, ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité,
— ou remis contre récépissé à l'adresse: I.1) nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact).
Elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: "appel d'offres ouvert no10/203 - fournitures d'équipements et petits matériels sportifs.- lot ... - ne pas ouvrir".
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.marches-securises.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du c. marchés publ. et de l'arrêté pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - nOR: Ecem0929046a). Les candidats ne sont pas autorisés à transmettre leur offre sous la forme d'un double envoi électronique. Les candidats doivent toutefois opter pour un mode précis de transmission (envoi postal, dépôt en mains propres ou envoi électronique) sans possibilité d'en combiner plusieurs pour une même candidature ou une même offre.
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Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Renseignements administratifs: direction des achats, tél: +33 497064550 - fax: +33 497064540.
Renseignements techniques: service des sports: tél: +33 497064350 / fax: +33 497064347.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales, bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des achats et de la commandes publics - service juridique
Adresse postale: 3 rue de Fauvettes
Commune postale: Cannes Cedex
Code postal: 06406
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
Source: OJS 2011/S 076-124566 (2011-04-15)
Avis d'attribution de marché (2011-09-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des achats, immeuble les Fauvettes, 3 rue des Fauvettes, CS 30140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291561
Se réfère à l'avis: 2011/S 76-124566
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites périodiques et contractuelles suivantes: Lot n° 1 - fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases. Montant minimum: 3 000,00 EUR HT soit 3 588,00 EUR (TTC). Montant maximum: 12 000,00 EUR HT soit 14 352,00 EUR (TTC); Lot n° 2 - fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires. Montant minimum: 2 000,00 EUR HT soit 2 392,00 EUR (TTC). Montant maximum: 10 000,00 EUR HT soit 11 960,00 EUR (TTC); Lot n° 3 - fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les piscines. Montant minimum: 3 000,00 EUR HT soit 3 588,00 EUR (TTC). Montant maximum: 10 000,00 EUR HT soit 11 960,00 EUR (TTC); Lot n° 4 - fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes. Montant minimum: 8 361,20 EUR HT soit 10 000,00 EUR (TTC). La première période 4 180,60 EUR HT soit 5 000 EUR (TTC). Les périodes suivantes: montant maximum: 46 822,74 EUR HT soit 56 000,00 EUR (TTC). La première période 23 411,27 EUR HT soit 28 000 EUR (TTC) les périodes suivantes; Lot n° 5 - fourniture de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs. Montant minimum: 5 000,00 EUR HT soit 5 980,00 EUR (TTC). Montant maximum: 14 000,00 EUR HT soit 16 744,00 EUR (TTC). Montants des DQE: Lot 1: 6 433,95 EUR (TTC); Lot 2: 13 227,46 EUR (TTC); Lot 3: 9 896,89 EUR (TTC); Lot 4: 7 301,52 EUR (TTC); Lot 5: 22 435,41 EUR (TTC). Date de signature du marché: 1.9.2011. Le dossier est consultable à la direction des achats, 3 rue des Fauvettes, CS 30140 Cannes Cedex, FRANCE. Annonce n° 237, BOAMP 78 B du 20.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cannes, 06400 Cannes, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Pour les lots 1, 2, 3 et 5: LES délais de livraison (20)
4. Pour le lot n° 4: le prix qui sera comparé à partir du montant du DQE (80)
5. Pour le lot n° 4: délai de livraison (délai de livraison normal (15 %); délai de livraison dit d'urgence (5 %) (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-26 📅
Adresse postale: lieu dit les Murets
Commune postale: Boran-sur-Oise
Code postal: 60820
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: ZAC du Winhoutte
Commune postale: Wattrelos
Code postal: 59150

4️⃣
Adresse postale: 4 boulevard de Mons, BP 299
Commune postale: Villeneuve-d'Asq
Code postal: 59665

5️⃣
Adresse postale: sports et loisirs, ZA Activeum, rue Blériot Altorf
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bernard Brochand / l'adjoint délégué

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des achats
Adresse postale: service juridique, 3 rue de Fauvettes
Source: OJS 2011/S 178-291561 (2011-09-15)
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Fournisseurs:
Casal Sport Decapro Ets Papier Sport France
Produits/services:
Instruments de musique, articles de... Articles et équipements de sport