Fournitures d'articles de quincaillerie destinés aux services du Conseil général de l'Isère

Conseil général de l'Isère

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'articles de quincaillerie pour les différents services réalisant de la maintenance dans les bâtiments ou de la maintenance de véhicules au sein du Conseil général de l'Isère.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-18.

Qui ?

• Conseil général de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Ensembles de raccordements à brides › Boulons et vis
• Fil machine › Accessoires de soudage
• Matériel de levage et de manutention et pièces détachées › Matériel de levage et de manutention
• Mobilier et équipements divers › Éléments de meubles
• Pièces et accessoires de machines-outils › Pièces pour outils à main
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie
• Serrures, clés et charnières › Charnières, ferrures et raccords
• Équipement de ski et de planches à ski › Fixations

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-18	Avis de marché

Avis de marché (2011-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: cité administrative Dode, bat 2, rue Joseph Chanrion, BP 1096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-18 📅
Date limite de soumission: 2011-07-01 📅
Date de publication: 2011-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 98-160467
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 9.0.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Brève description: Visserie, fixations, matériels de supportage et petite quincaillerie.
Numéro du lot: 02
Brève description: Visserie et boulonnerie spécifiques pour la maintenance des véhicules.
Numéro du lot: 03
Brève description: Consommables d'outillage et abrasifs.
Numéro du lot: 04
Brève description: Consommables de soudage.
Numéro du lot: 05
Brève description: Serrurerie, quincaillerie de bâtiment et d'agencement de meubles.
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: F11DIM-KP01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Isère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Forme juridique: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Ca minimum pour les fournitures objet du marché:

— Lot 1: 48 000 EUR HT,

— Lot 2: 12 000 EUR HT,

— Lot 3: 30 000 EUR HT,

— Lot 4: 15 000 EUR HT,

— Lot 5: 15 000 EUR HT.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat. En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS et du CCAP. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du Conseil général de l'Isère, y compris les emprunts.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 01, 03 et 05: prix des fournitures (60)
2. Lots 01, 03 et 05: délais de livraison (délais de livraison des produits disponibles en stock: 10 % et délais de livraison des produits non disponibles en stock: 10 %) (20)
3. Lots 01, 03 et 05: modalités de commande (20)
4. Lots 02 et 04: prix des fournitures (70)
5. Lots 02 et 04: délais de livraison (délais de livraison des produits disponibles en stock: 5 % et délais de livraison des produits non disponibles en stock: 5 %) (10)
6. Lots 02 et 04: modalités de commande (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Contact
Point de contact: direction de l'immobilier et des moyens, service achat
M. le président
Nom: Conseil général de l'Isère
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Point de contact: direction de l'immobilier et des moyens, service ressources
Courrier électronique: pol.rim@cg38.fr 📧
Point de contact: direction de l'immobilier et des moyens, service achats
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Point de contact: direction des démarches qualité, service des contrats, bureau: A103
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F11DIM-KP01
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Commune postale: Grenoble 1
Code postal: 38022
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2011/S 098-160467 (2011-05-18)

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