Fournitures d'aliments pour les animaux du Parc de Clères

Département de Seine Maritime

Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Seine Maritime

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Aliments pour animaux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-22	Avis de marché
2011-05-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Quantité ou étendue:

La prestation fera l'objet d'un marché à bons de commande conclu pour une durée d'un an à compter de sa notificaton reconductible 2 fois. Le montant minimum du marché (tous lots confondus pour la première période) est de 39 864 EUR et le maximum est de 82 400 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, direction des sites et musées
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex 1
Contact
Courrier électronique: chrystel.bape@cg76.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-22 📅
Date limite de soumission: 2011-04-04 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062226
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible 2 fois par reconduction expresse. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: avril 2011. Date prévisionnelle de début de la prestation: mai 2011. Critères de sélection des candidatures: 1. Présence effective des pièces exigées au stade de la candidature; 2. Garanties professionnelles techniques et financières adaptées à l'objet du marché. Les critères de jugement des offres: — prix de la prestation coefficient 7, — délai de livraison coefficient 3. A l'article II-3, il convient de lire 12 mois à compter de la date de notification du marché. Le nombre de reconduction éventuelllement prévu est de 2. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de granulés pour les animaux du Parc de Clères.
Valeur estimée hors TVA: 9 405 💰
20 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures de graines pour les animaux du Parc de Clères.
Valeur estimée hors TVA: 1 538 💰
3 200 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de légumes frais, fruits frais et fruits secs pour les animaux du Parc de Clères.

Valeur estimée hors TVA: 5 500 💰
11 500 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'extrudés pour oiseaux et primates.
Valeur estimée hors TVA: 3 900 💰
7 900 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de vers de farine pour les animaux du Parc de Clères.
Valeur estimée hors TVA: 355 💰
800 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture d'aliments surgelés pour les animaux du Parc de Clères.
Valeur estimée hors TVA: 19 166 💰
39 000 💰
Description des options:

Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible 2 fois. Les reconductions sont considérées comme des options.

Numéro de référence: 10S0096
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: parc de Clères, 76690 Clères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité de l'entreprise sera apportée par la présentation de références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Situation économique et financière:

La copie du ou des jugements prononcés si la société est en redressement judiciaire et l'autorisation de poursuivre son activité ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée disposant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités pour évaluer si ces exigences sont remplies: fournir une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le DCE est remis gratuitement. L'avance ne sera versée qu'en contrepartie d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire, si les 2 parties en sont d'accord.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le mandat administratif. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics. Le défaut de paiement fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Le taux des interêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Le financement provient de ressources propres de la Collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les entreprises peuvent présenter leur candidature ou leur offre sous forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas d'attribution à un groupement conjoint, celui-ci sera nécessairement solidaire.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Les marchés à bons de commande sont considérés comme des accords cadres selon les directives européennes. Ce marché est donc un accord cadre au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La séance d'ouverture des plis est non publique. Les personnes ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des plis.

Critères d'attribution
Critère: 1. prix coefficient 7
2. délai de livraison coefficient 3
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine Maritime
Contact
Point de contact: Chrystel Bape
Nom: Département de Seine Maritime
Adresse postale: direction des sites et musées
Nom: Département des Seine-Maritime
Adresse postale: direction des site et musées
Commune postale: Rouen Cédex 1
Adresse postale: direction ds sites et musées

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10S0096
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commande reconductible 2 fois par reconduction expresse.

Date prévisionnelle d'ouverture des plis: avril 2011.

Date prévisionnelle de début de la prestation: mai 2011.

Critères de sélection des candidatures:

1. Présence effective des pièces exigées au stade de la candidature;

2. Garanties professionnelles techniques et financières adaptées à l'objet du marché. Les critères de jugement des offres:

— prix de la prestation coefficient 7,

— délai de livraison coefficient 3.

A l'article II-3, il convient de lire 12 mois à compter de la date de notification du marché. Le nombre de reconduction éventuelllement prévu est de 2.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de Seine-Maritime - direction juridique et des marchés
Adresse postale: quai Jean Moulin
Commune postale: Rouen Cedex 1
Code postal: 76101
Source: OJS 2011/S 038-062226 (2011-02-22)

Avis d'attribution de marché (2011-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 810,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Rouen Cédex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-25 📅
Date de publication: 2011-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 102-166706
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062226
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Annonce no293, BOAMP 40 B du 25.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: parc de Clères, 76690 Clères, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-03 📅
Adresse postale: 6 rue de Saint Riquier
Commune postale: Héricourt en caux18 810
Code postal: 76560
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: ZA du Bouillon
Commune postale: La Chapelle-Saint-Laurent
Code postal: 79430

3️⃣
Adresse postale: Cours Bourbon
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76376

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Code postal: 76005
Source: OJS 2011/S 102-166706 (2011-05-25)

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