Fournitures courantes annuelles pour les services municipaux en 2011, 2012, 2013 et 2014
Ville de Charleville-Mézières
Objet: Fournitures courantes annuelles pour les services municipaux en 2011, 2012, 2013 et 2014.
Référence: mod24.
Caractéristiques principales: fourniture de vitrerie, d'assainissement et de voirie.
Le délai de réception des offres était de 2011-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits minéraux non métalliques divers › Verre
- • Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Verre
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Verre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: place du Théatre
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Courrier électronique: marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-21 📅
Date limite de soumission: 2011-03-04 📅
Date de publication: 2011-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 15-023041
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Vitrerie.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 50 000 EUR TTC.Minimum annuel: 10 000 EUR TTC.Maximum annuel: 80 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures d'assainissement et de voirie.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel 20 000 EUR TTC.Minimum annuel: 5 000 EUR TTC.Maximum annuel: 30 000 EUR TTC.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: mod24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection des candidatures: se référer au DCE.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Charleville-Mézières
Contact
Point de contact: Mme Frederic Jocelyne, adjointe au maire déléguée
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: mod24
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional des règlements amiables
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 015-023041 (2011-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Verre
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Verre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: place du Théatre
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Courrier électronique: marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-21 📅
Date limite de soumission: 2011-03-04 📅
Date de publication: 2011-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 15-023041
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une durée allant de la notification jusqu'au 31.12.2011. Il est reconductible trois fois expressément au 1.1.2012, au 1.1.2013 et au 1.1.2014. L'échéance finale du marché est fixée au 31.12.2014 sauf dénonciation ou résiliation du marché.
Le DCE est téléchargeable sur www.lunion-legales.fr. Il peut être retiré sous sa forme papier au service marchés publics, 3 rue de Mantoue, 08000 Charleville-Mézières, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: Fournitures courantes annuelles pour les services municipaux en 2011, 2012, 2013 et 2014.
Référence: mod24.
Caractéristiques principales: fourniture de vitrerie, d'assainissement et de voirie.
Brève description: Vitrerie.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 50 000 EUR TTC.Minimum annuel: 10 000 EUR TTC.Maximum annuel: 80 000 EUR TTC.
Montant estimatif annuel: 50 000 EUR TTC.
Minimum annuel: 10 000 EUR TTC.
Maximum annuel: 80 000 EUR TTC.
Brève description: Fournitures d'assainissement et de voirie.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel 20 000 EUR TTC.Minimum annuel: 5 000 EUR TTC.Maximum annuel: 30 000 EUR TTC.
Montant estimatif annuel 20 000 EUR TTC.
Minimum annuel: 5 000 EUR TTC.
Maximum annuel: 30 000 EUR TTC.
Numéro de référence: mod24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection des candidatures: se référer au DCE.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources communales - paiement par mandat administratif - délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture, conformément au décret n° 2002-232 du 21.2.2002.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Charleville-Mézières
Contact
Point de contact: Mme Frederic Jocelyne, adjointe au maire déléguée
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: mod24
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une durée allant de la notification jusqu'au 31.12.2011. Il est reconductible trois fois expressément au 1.1.2012, au 1.1.2013 et au 1.1.2014. L'échéance finale du marché est fixée au 31.12.2014 sauf dénonciation ou résiliation du marché.
Afficher plus
Le DCE est téléchargeable sur www.lunion-legales.fr. Il peut être retiré sous sa forme papier au service marchés publics, 3 rue de Mantoue, 08000 Charleville-Mézières, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional des règlements amiables
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 015-023041 (2011-01-21)
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