Fourniture, traitement et équipement des documents imprimés pour la création du fonds documentaire de la médiathèque communautaire Aimé Cesaire
Mode de passation: Marché public sur appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du CMP.
Le marché est soumis à l'accord sur les marchés publics.
En application de l'article 77 du code des marchés publics, ce marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum annuel.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'art 77 du CMP français mais d'un accord cadre au sens européen.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2011-05-04.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-05-04
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Avis de marché
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