Fourniture pour la maintenance des véhicules inférieurs à 3,5 tonnes du garage municipal

Ville de Roanne

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 33-3ème alinéa et 57 à 59 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Roanne

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-14	Avis de marché
2011-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Le marché comporte une tranche unique et est divisé en 29 lots.Aucune variante ni prestations supplémentaires ou alternatives n'est autorisée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-14 📅
Date limite de soumission: 2011-02-28 📅
Date de publication: 2011-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 11-016610
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm. Pour l'ensemble des lots sauf le lot n° 18, le critère unique est le prix des prestations. Pour le lot n° 18: 1) prix des prestations: 80 % 2) prise en compte du développement durable: 20 % Le détail des critères, sous-critères et la notation sont indiqués dans le règlement de la consultation. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être présentées de 2 façons: — soit sur support papier, — soit par voie électronique. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres. Il n'est pas possible de combiner les procédés de réponse. En cas de transmission électronique, une copie de sauvegarde sur support papier pourra être adressée dans les conditions définies à l'article du règlement de la consultation. Les candidats pourront se reporter au règlement de la consultation pour toutes les informations relatives à la procédure et non mentionnées dans cet avis de publication. Le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec tous les candidats ayant présenté une offre conforme. De même, la Ville pourra faire application des dispositions de l'article 35.ii.4è du code des marchés publics relatives à la passation d'un marché complémentaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm.

Pour l'ensemble des lots sauf le lot n° 18, le critère unique est le prix des prestations.

Pour le lot n° 18:

1) prix des prestations: 80 %

2) prise en compte du développement durable: 20 %

Le détail des critères, sous-critères et la notation sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être présentées de 2 façons:

— soit sur support papier,

— soit par voie électronique.

Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres. Il n'est pas possible de combiner les procédés de réponse. En cas de transmission électronique, une copie de sauvegarde sur support papier pourra être adressée dans les conditions définies à l'article du règlement de la consultation. Les candidats pourront se reporter au règlement de la consultation pour toutes les informations relatives à la procédure et non mentionnées dans cet avis de publication. Le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec tous les candidats ayant présenté une offre conforme.

De même, la Ville pourra faire application des dispositions de l'article 35.ii.4è du code des marchés publics relatives à la passation d'un marché complémentaire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 33-3ème alinéa et 57 à 59 du code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Citroën.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Peugeot.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault Truck.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Opel.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Iveco.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Ford.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces détachées pour véhicules diesel.
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces détachées d'occasion.
Numéro du lot: 10
Brève description: Freinage, liaison au sol, rotules.
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces moteur et embrayage.
Numéro du lot: 12
Brève description: Petites fournitures d'électricité.
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture d'échange standard démarreur, alternateur pour tous véhicules.
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture de batteries tous véhicules.
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture d'ampoules 12 v et 24 v.
Numéro du lot: 16
Brève description: Filtration.
Numéro du lot: 17
Brève description: Pare brise, vitres et rétroviseurs.
Numéro du lot: 18
Brève description: Pneumatiques.
Numéro du lot: 19
Brève description: Ligne échappement adaptable.
Numéro du lot: 20
Brève description: Produits de carrosserie.
Numéro du lot: 21
Brève description: Pièces détachées et intervention pour véhicule GPL et gaz bouteille.
Numéro du lot: 22
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Daihatsu.
Numéro du lot: 23
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Piaggo.
Numéro du lot: 24
Brève description: Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque Effedi.
Numéro du lot: 25
Brève description: Pièces détachées pour véhicules transformés par Ducarme.
Numéro du lot: 26
Brève description: Pièces détachées pour véhicules transformés par MAM Strager.
Numéro du lot: 27
Brève description: Pièces détachées pour véhicules transformés par Marrel.
Numéro du lot: 28
Brève description: Pièces détachées pour véhicules transformés par Cornut.
Numéro du lot: 29
Brève description: Lubrifiants et graisse.
Quantité ou étendue:

Le marché comporte une tranche unique et est divisé en 29 lots.

Aucune variante ni prestations supplémentaires ou alternatives n'est autorisée.

Description des options:

Le marché est conclu pour un an à partir de sa notification et éventuellement reconduit par période d'1 an sans pouvoir excéder une période globale de 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Impasse de la Marne, 42328 Roanne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article.

l. 5212-1 à 4 du code du travail;

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ni retenue de garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.

Le délai de paiement est de 30 jours.

Paiment par mandat administratif suivi d'un virement.

Fonds propres à la collectivité.

Prix ajustables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Mairie de Roanne: Mme Marie-Chantal Le-Van
Adresse postale: direction démocratie locale, service commande publique, Centre administratif Paul Pillet, 2ème étage, place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Téléphone: +33 477232110 📞
Fax: +33 477234708 📠

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm.

Pour l'ensemble des lots sauf le lot n° 18, le critère unique est le prix des prestations.

Pour le lot n° 18:

1) prix des prestations: 80 %

2) prise en compte du développement durable: 20 %

Le détail des critères, sous-critères et la notation sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être présentées de 2 façons:

— soit sur support papier,

— soit par voie électronique.

Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres. Il n'est pas possible de combiner les procédés de réponse. En cas de transmission électronique, une copie de sauvegarde sur support papier pourra être adressée dans les conditions définies à l'article du règlement de la consultation. Les candidats pourront se reporter au règlement de la consultation pour toutes les informations relatives à la procédure et non mentionnées dans cet avis de publication. Le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec tous les candidats ayant présenté une offre conforme.

De même, la Ville pourra faire application des dispositions de l'article 35.ii.4è du code des marchés publics relatives à la passation d'un marché complémentaire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Jusqu'à la signature du marché: recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du code de justice administrative, et/ou recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article R. 421-1 du CJA,

— Après la signature du contrat: recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Source: OJS 2011/S 011-016610 (2011-01-14)

Avis d'attribution de marché (2011-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238407
Se réfère à l'avis: 2011/S 11-016610
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Annonce no203, BOAMP 13 B du 19.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-20 📅
Adresse postale: 212 avenue de la Libération
Commune postale: Le Coteau
Code postal: 42125
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: RN7 Mably
Commune postale: Roanne Cedex
Code postal: 42332

3️⃣
Adresse postale: 136 avenue Albert Raimond
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42271

4️⃣
Adresse postale: 14 rue Brison
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: 48 boulevard Charles de Gaulle
Code postal: 42120

7️⃣
Adresse postale: 3 boulevard Maréchal Joffre

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Adresse postale: 4 avenue du Polygone

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Adresse postale: BP 127, avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84204

1️⃣6️⃣
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Adresse postale: 578 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Adresse postale: ZA Saint-Vincent
Commune postale: Challes-les-Eaux
Code postal: 73190

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Adresse postale: 23 avenue de l'Armée Leclerc
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190

2️⃣3️⃣
Adresse postale: 1 rue Benjamin Franklin
Commune postale: Mably

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Adresse postale: 4 rue de l'Ozon
Commune postale: Serezin-du-Rhone
Code postal: 69630
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3
5
2
Source: OJS 2011/S 144-238407 (2011-07-27)

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