Fourniture, montage et équipement intérieur de bâtiments modulaires

Ville de Clermont-Ferrand

Fourniture, montage et équipement intérieur de bâtiments modulaires pour des locaux provisoires d'accueil du public de la Ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-19 Avis de marché
2011-10-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Quantité ou étendue:
Les entreprises pourront présenter une offre variante conforme à l'ensemble des spécifications du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DST-MAST, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date limite de soumission: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-129884
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Durée du marché: 20 semaines. Renseignements administratifs: Ville de Clermont-Ferrand, DST-MAST, 97 avenue du Limousin, à l'attention de Mme Ribet +33 473426230 ou Mme Tremoliere +33 473426977, 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE. Tél.: +33 473426230, fax: +33 473426981. Renseignements techniques: Ville de Clermont-Ferrand, DPB - maîtrise d'ouvrage, 97 avenue du Limousin, à l'attention de Mme Faou, 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE. Tél.: +33 473426281. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite à Diazo, rue des frères Lumière 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE, tél. +33 473196900, fax +33 473196901 ou téléchargeables sur le site www.marchespublics info/acheteur/VCF. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi en recommandé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis ou par remise contre récépissé aux services techniques - MAST - 97 avenue du Limousin 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/acheteur/VCF. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, montage et équipement intérieur de bâtiments modulaires pour des locaux provisoires d'accueil du public de la Ville de Clermont-Ferrand.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des options suivantes:
— option 1: toitures en pentes,
— option 2: vitrage anti-effraction.
Numéro de référence: 1172o011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement a fournir par chaque membre en cas de groupement,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Références requises: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste de références des principales fournitures ou services effectués, prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du detinataire ou à défault par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité des moyens d'études et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut être remplacée par une.
Garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Financement par fonds propres. Ce marché ne s'inscrit pas dans un programme financé par des fonds européens.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG- FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les marchés seront attribués à des entreprises individuelles ou à des groupements d'entreprises. Il est interdit à tout candidat de se présenter à la fois comme candidat individuel et comme membre d'un ou plusieurs groupements.
En cas de groupement, la forme souhaitée est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique % (60)
2. prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: DST - MAST
Adresse postale: hôtel de ville, 10 rue Philippe Marcombes Cedex 1, BP 60

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1172o011
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf.
Durée du marché: 20 semaines.
Renseignements administratifs:
Ville de Clermont-Ferrand, DST-MAST, 97 avenue du Limousin, à l'attention de Mme Ribet +33 473426230 ou Mme Tremoliere +33 473426977, 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE.
Tél.: +33 473426230, fax: +33 473426981.
Renseignements techniques:
Ville de Clermont-Ferrand, DPB - maîtrise d'ouvrage, 97 avenue du Limousin, à l'attention de Mme Faou, 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE.
Tél.: +33 473426281.
Unité monétaire utilisée, l'EUR.
Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite à Diazo, rue des frères Lumière 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE, tél. +33 473196900, fax +33 473196901 ou téléchargeables sur le site www.marchespublics info/acheteur/VCF.
Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi en recommandé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis ou par remise contre récépissé aux services techniques - MAST - 97 avenue du Limousin 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/acheteur/VCF.
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Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré contractuel: avant la signature du marché,
— Recours contractuel: en application du décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative,
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— Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— Recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 079-129884 (2011-04-19)
Avis d'attribution de marché (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 319 877 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DST-Mast, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331295
Se réfère à l'avis: 2011/S 79-129884
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Critères de jugement des offres: valeur technique 60 % prix des prestations, 40 % instance chargée des procedures de recours Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01, FRANCE, tél.: +33 473146100 - fax: +33 473146122, email: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/. Instance chargée de mediation comité consultatif de règlement amiable des litiges, immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon Cedex, FRANCE, tél.: +33 472847859. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les 2 mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présentavis. Annonce no315, BOAMP 80 B du 22.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Nom: Ocebloc
Adresse postale: 19 rue Saint-Exupéry
Commune postale: Cournon
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 204-331295 (2011-10-17)
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