Fourniture, mise en service et maintenance de fontaines "biologiques" de nettoyage et de dégraissage de pièces mécaniques ainsi que la fourniture d'accessoires et consommables connexes
Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum, conclu pour une durée de un an à compter de sa notification avec possibilité de le renouveler tacitement 3 fois sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec accusé de réception, trois mois avant l'échéance annuelle. A titre indicatif, la dépense annuelle est estimée à 4 000 EUR (HT).
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2011-10-12.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-10-12
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Avis de marché
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